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Bon de livraison n° BL000876
Date : 16/02/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Code client :
Lignes
1
2
3

Mairie de
MONTS-SOUS-VAUDREY
15 rue Jules Grévy
BP 13
39380
MONTS-SOUS-VAUDREY
03 84 71 71 92
Monsieur Bernard FRAIZIER
Nbre de lignes : 4
Poid total en Kg :

39365

Code article

Libellé article
Selon notre devis N° DEV000632 du 10/02/2017

CE6000

Code électoral Dalloz
Le Code Electoral Dalloz regroupe les dispositions législatives et
réglementaires relatives aux élections de sénateurs, députés,
conseillers régionaux, départementaux et municipaux, ainsi que
des textes relatifs aux élections municipales, présidentielles et
européennes.

Qté

QtéCde

Reliquat

1

1

Le Code Electoral Dalloz est l'ouvrage indispensable pour les
candidats aux élections mais aussi pour les collectivités locales.

4

CE1027

Guide pratique du mariage

10

Ce formulaire contient deux parties distinctes :
La première contient les informations accessibles et transparentes
:
?Des réponses claires aux questions les plus souvent posées
Des conseils pour que leur cérémonie soit un succès
Des indications sur le bon déroulement de la cérémonie
Les conséquences de leur mariage.
Le seconde partie est à compléter par les futurs mariés :
Le récapitulatif des éléments à fournir en fonction de leur situation
Toutes les imprimés à remplir (par les futurs mariés et leurs
témoins).
Le formulaire est entièrement fabriqué en France.

Livraison FRANCO DE PORT.

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

10

Poids


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