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Bon de livraison n° BL000910
Date : 19/02/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Code client :
Lignes
1

Mairie de
BÉNING-LÈS-SAINT-AVOLD
24 rue Principale
57800

BÉNING-LÈS-SAINT-AVOLD

Nbre de lignes : 3
Poid total en Kg :

57061

Code article
Libellé article
CE1027
Guide pratique du mariage

Qté
10

QtéCde
10

5

5

5

5

Ce formulaire contient deux parties distinctes :
La première contient les informations accessibles et transparentes
:
?Des réponses claires aux questions les plus souvent posées
Des conseils pour que leur cérémonie soit un succès
Des indications sur le bon déroulement de la cérémonie
Les conséquences de leur mariage.
Le seconde partie est à compléter par les futurs mariés :
Le récapitulatif des éléments à fournir en fonction de leur situation
Toutes les imprimés à remplir (par les futurs mariés et leurs
témoins).
Le formulaire est entièrement fabriqué en France.
2

CE1051

Livret de famille pelliculé informatique
Livret de famille sécurisé à inscription informatique en conformité
avec la circulaire du 29 mai 2013.
Formulaire conforme à la réforme mariage pour tous.
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
couture intérieure protégée
couverture pélliculée 320g
modèle informatique
Fabrication française

3

CE1029

Dossier de mariage civil
Le dossier de mariage est un document qui vous permettra de
centraliser toutes les informations utiles pour préparer la
cérémonie du mariage civil. Formulaire conforme à la réforme "du
mariage pour tous".

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

Poids

Bon de livraison n° BL000910
Date : 19/02/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Code client :
Lignes
4
5

Mairie de
BÉNING-LÈS-SAINT-AVOLD
24 rue Principale
57800

03 87 04 75 79
Madame Simone RAMSAIER
Nbre de lignes : 5
Poid total en Kg :

57061

Code article
Libellé article
CE9854
Carnet d'avis de mention
Carnet d'avis de mention. 50 liasses. Format 21x29,7 cm.
C0000

BÉNING-LÈS-SAINT-AVOLD

Qté

Timbre signature trodat
TRES URGENT

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

QtéCde
1

Reliquat
1

1

1

Poids


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