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Bon de livraison n° BL000922
Date : 20/02/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Code client :
Lignes
1

2

Mairie de BELLEBRUNE
91 ROUTE DE L'EGLISE
62142

BELLEBRUNE

03 21 33 75 58
Monsieur Christophe GUCHE
Nbre de lignes : 4
Poid total en Kg :

62104

Code article
Libellé article
CE1026
Certificat de parrainage civil
Certificat de parrainage civil à remettre lors de ces cérémonies
effectuées en Mairie. Format 25 X 24 cm
CE1030

Livret de famille classique manuscrit

Qté
2

QtéCde
2

2

2

Reliquat

Livret de famille à inscription manuscrite sécurisé en conformité
avec la circulaire du 29 mai 2013. Formulaire conforme à la
réforme "du mariage pour tous".
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
Fabrication française
3

CE2880

Enveloppes personnalisées pour cartes électorales - boîte de 500

1

Format 120 x 176 mm
Fenêtre 40 x 125 mm
Impression noir au recto

4

CE9997

Forfait de livraison fournitures

1

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

1

1

Poids


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