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Impôts différés




2. Population Concernée
Responsables Financiers et Comptables, Contrôleurs de Gestion, Fiscalistes,

FICHE TECHNIQUE

FICHE TECHNIQUE




1. Les objectifs
Comprendre et Maitriser le Concept d’Impôts Différés
Comprendre et Maitriser les Concepts de : Base Fiscale, Base Comptable,
Report Déductible, Impôt Exigible, Impôt Différé…etc.
Calculer les Impôts Différés
Comptabilisation des Impôts Différés au Bilan et au Compte de Résultat

3. Programme

a- POURQUOI L’IMPOT DIFFERE ?






Les Enjeux de L’Impôt Différé
Différence entre Impôt Exigible et Impôt Différé
Concept de Résultat Comptable et Résultat Fiscal
Concepts de Différence ou Décalages Temporelle et Permanentes
Concepts de Base Comptable, et Base Fiscale

b- L’IMPOT EXIGIBLE :
 La notion de Résultat Comptable et Fiscale
 La notion d’Impôt Exigible
 Tableau N°09 de la Liasse Fiscale : Détermination du Résultat Fiscale
 Différents Régimes d’IBS
 Le Taux d’IBS réduit et Normal
Cas de Synthèse : Illustration du Calcul de la Base Imposable et Montant d’IBS
Exigible

c- L’IMPOT DIFFERE :
 Les Enjeux de la Comptabilisation de l’Impôt Différé
 Notion de Base Comptable et Base Fiscale
 Notion de Décalages Temporelle Déductibles
 Notion de Décalages Permanent Déductibles
 Définition et Détermination de L’Impôt Différé Actif
 Définition et Détermination de L’Impôt Différé Passif
 La Méthode de Calcul de l’Impôt Différé :
 Etape 01 : Identification des Différences Temporelles
 Etape 02 : Qualification des Différences Temporelles

d- LA PREUVE DE L’IMPOT :







FICHE TECHNIQUE

FICHE TECHNIQUE

 Etape 03 : Calcul de la Dette ou la Créance d’Impôt
 Etape 04 : Comptabilisation des Impôts Différés Actif ou Passif
 Etape 05 : Contre partie de la comptabilisation des Impôts Différés
Quiz : Liste de Différences Temporelles
Cas de Synthèse : Détermination de l’impôt différé et comptabilisation

Conditions de Validation du Montant de la Charge d’Impôt (Exigible+Différé)
au Compte de Résultat
Informations en Annexe
Différence entre la Charge d’Impôt Théorique et la Charge d’Impôt Effective
Rapprochement Charge Impôt Théorique et Charge d’Impôt Réel Comptabilisé
Présentation des Ecarts en Valeurs et Ecarts en Taux
Analyse des Différences entre Charge d’Impôt Réel et Charge d’Impôt différé
‘Théorique’ :

 Analyse du Résultat Fiscale et des Ecritures Spécifiques au Reporting
ou à la Consolidation : Impact des Charges et Produits non
Déductibles /non Imposables sur la base.

 Isoler les Effets de Taux : Différence de Taux d’Imposition, Différence
Taux IBS et Taux Différé, Différence de Taux Normal et Taux Réduit.

 Analyse de Situations Fiscales Particulières : Pertes Fiscales, Déficits
Fiscaux Antérieurs,
Cas de Synthèse 1
Cas de Synthèse 2

4. Méthodes pédagogiques:
 Méthode interactive et participative
 Apports théoriques ponctués de nombreux exemples.
 Mise en situation + Feedbacks individualisés pour aider les participants à
établir leur plan de progrès à la fin du séminaire

5. Durée : 04Jours


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