Fichier PDF

Partage, hébergement, conversion et archivage facile de documents au format PDF

Partager un fichier Mes fichiers Boite à outils PDF Recherche Aide Contact



Tableaux des sanctions GSC Network .pdf


Nom original: Tableaux des sanctions GSC Network.pdf
Titre: Code pénal GSC Network

Ce document au format PDF 1.4 a été généré par Conv2pdf.com, et a été envoyé sur fichier-pdf.fr le 21/02/2017 à 13:28, depuis l'adresse IP 77.146.x.x. La présente page de téléchargement du fichier a été vue 99 fois.
Taille du document: 41 Ko (2 pages).
Confidentialité: fichier public




Télécharger le fichier (PDF)









Aperçu du document


GSC NETWORK
Code pénal :
Infraction au code de la route
Usage abusif du klaxon
Absence de clignotant
Franchir un ligne continue
Circulation à sens interdit
Demi-tour non autorisé
Circulation hors-route
Non-respect des distances de sécurité
Stationnement gênant/interdit
Non-respect des règles de priorité à droite
Non-respect d’un STOP
Non-respect d’un feu rouge
Dépassement dangereux
Véhicule non en état

Amende
35€
80€
540€
580€
540€
540€
310€

Prison








140€



480€
620€
780€
540€
840€







3 750€
7 500€
360€
640€
1 600€
5 980€

10 min
15 min





Conduite sans permis
Délit de fuite
Excès de 5-10 Km/h
Excès de 10-15 Km/h
Excès de 15-20 Km/h
Excès de 20 Km/h et plus

Autres
Insultes
Menace
Zone interdite

Printer
Corruption

Armes

Vols
Drogues
Otages
Braquage

Délits mineurs
Entrave à la circulation
Dégradation de la voie publique
Trouble à l’ordre publique
Entrave opération de Police
Complicité
Insultes envers/entre civil(s)
Outrage à agent
Menace verbale ou intimidation envers civil
Menace verbale ou intimidation envers agent
Entrer dans une zone interdite
Possession de printer
Tentative de corruption

Délits moyens
Arme blanche sortie en ville
Arme légale sortie en ville
Possession d’arme légale sans licence
Possession d’arme illégale (même avec licence)
Possession d’objet illégaux
Vol en tout genre (voiture, pickpocket,…)
Entrer par effraction (crochetage, keypad crack)
Vente de drogue
Fabrication de drogue
Possession de drogue
Prise d’otage sur civil(s) (nombre d’otage fois 7 500)
Prise d’otage sur membre du gouvernement
Racket
Braquage de commerce
Braquage de banque

Autres

-1 point
-2 points
-4 points
-3 points
-2 points

Mise en
fourrière du
véhicule
-2 points
-3 points
-4 points
-2 points
Mise à la casse
du véhicule
Mise à la casse
du véhicule
Retrait permis
-1 point
-2 points
-4 points
Retrait permis

Amende
250€
1 000€
1 000€
2 500€
2 500€
150€
2 000€
1180€
2 400€
5 000€
2x prix printer

Prison






15min

15min
20min
10min

2 000€

10min

Amende
1 000€
3 000€
4 500
9 980€
4 670€
6 000€
8 000€
6 450€
25 000€
4 250€
7 500€
15 000€
5 000€
8 150€
18 000

Autres









Destruction

Prison

1min
5min
10min

5min
8min
7min
15min
3min
20min
30min
15min
15min
25min

Autres
Confiscation
Confiscation
Confiscation
Confiscation
Confiscation
Confiscation
Confiscation
Confiscation
Destruction
Confiscation






Tirs
Meurtre

Délits graves
Tirs sur civil
Tir sur membre du gouvernement
Tentative de meurtre sur civil
Tentative de meurtre sur membre du gouvernement
Meurtre sur civil
Meurtre sur membre du gouvernement
Meurtre involontaire/légitime défense

Classification des armes

Armes légales (avec licence)

Classification des armes

Armes illégales

Amende
5 000€
15 000€
4 670€
8 000€
10 250€
15 000
8 000

Prison
18min
1min
20min
25min
30min
40min
7min

Armes
Colt Python
HK45C
S&W Model 500
Colt 1911
Raging Bull
HK UMP

Armes

Toutes les autres armes

GSC NETWORK ©


Tableaux des sanctions GSC Network.pdf - page 1/2
Tableaux des sanctions GSC Network.pdf - page 2/2

Documents similaires


Fichier PDF amende
Fichier PDF code penalnhv3
Fichier PDF classes22
Fichier PDF amendes arma3
Fichier PDF code civile pdf
Fichier PDF regle


Sur le même sujet..