ambassade de france appel a projets 02.2017 note annexe .pdf



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Auteur: BARATTE Alizée

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Appel à projets
Février 2017
Jeunesse citoyenne, Autonomisation des femmes, lutte contre le
changement climatique.

Note annexe à l’appel à projets 2017
Liste des documents indispensables au dépôt de dossier

Nom du document à indiquer

Document attendu

(0)Fiche*
(1a)récépissé_AR

Fiche de renseignement de l’association
Entité / récépissé de dépôt en préfecture en
arabe
(1b)récépissé_FR
Entité / récépissé de dépôt en préfecture en
français : traduction signée et cachetée
(2)statut
statuts de l’association en français, signés et
cachetés
(3)bureau*
liste des membres du bureau / conseil
d’administration, signés et cachetés
(4)RIB
RIB au nom de l’association
(5)Lettre*
Lettre de demande de subvention adressant la
demande à l’ « Ambassade de France à Rabat,
Service de coopération et d’action culturelle.
Mr JM Berthon, Conseiller Culturel », faisant
apparaître l’objet de la subvention (= le projet)
et le montant sollicité.
(6)descriptif*
Descriptif du projet en question
(7)budget*
Le budget équilibré de l’opération (bilan
dépenses - recettes équilibré, les éventuels cofinancements sont précisés) et plan d’emploi
de la subvention (=quelle est l’utilisation de la
subvention)
*Des modèles pour les documents sont proposés ci-après
Le dossier complet doit être adressé en format papier à :
Alizée Baratte
Pôle gouvernance
Ambassade de France au Maroc
1 rue Ibn Hajar, Agdal, RABAT - BP 602 Chellah
Et au format électronique à alizee.baratte@diplomatie.gouv.fr

Document
fourni ?
Oui/non

Appel à projets
Février 2017
Jeunesse citoyenne, Autonomisation des femmes, lutte contre le
changement climatique.

Calendrier prévisionnel
Lancement de l’appel à projet
Date limite de réception des candidatures
Période de signature de la convention de
subvention
Date estimée du versement des fonds

20 février 2017
10 mars 2017
A partir du 1er avril
Fin avril/mai

Document initial : Fiche de renseignement
à remplir de façon électronique par toutes les associations souhaitant déposer un dossier
Nom du projet
Montant de la subvention
demandée
Nom complet de
l’association
Adresse complète

Nom du président de
l’association + coordonnées

Nom
Adresse mail
Téléphone

Nom de la personne en
charge du suivi du dossier +
coordonnées

Nom
Adresse mail
Téléphone

Document 3 : Modèle de liste des membres du bureau
Liste des membres du bureau pour l’année 2017
Fonction

Prénom


/!\ Daté, signé, cacheté

nom

téléphone

email

Appel à projets
Février 2017
Jeunesse citoyenne, Autonomisation des femmes, lutte contre le
changement climatique.

Document 5 : Modèle de lettre de demande de la subvention
Nom de l’association,
Adresse

A l’intention de M. Jean-Marc Berthon, Conseiller de coopération et d’action culturelle à
l’Ambassade de France à Rabat
Lieu, date

Objet : Lettre de demande d’une subvention de xxxxx Dhs à l’Ambassade de France à Rabat

Monsieur le Conseiller,


/!\ mentionner le projet et le montant demandé


nom et fonction du signataire
/!\ Signé, cacheté

Document 6 : indications pour le descriptif du projet
Le descriptif du projet doit préciser l’action menée. Il mentionne les dates, le nombre de personnes
menant l’action, le nombre de personnes touchées par l’action. Il détaille les moyens mis en œuvre
et les besoins de financement. Le descriptif doit permettre de comprendre quel sera la plus-value de
la subvention accordée par l’Ambassade de France au projet. Il décrira les résultats attendus et de
quelles façons ceux-ci seront atteints.

Appel à projets
Février 2017
Jeunesse citoyenne, Autonomisation des femmes, lutte contre le
changement climatique.

Document 7 : Modèle de budget

Budget de l’opération
Intitulé de l’opération
Dépenses (en Dh)

Recettes/ financements (Dh)
Subvention Ambassade de
France
‘Co-financement éventuel’
‘Co-financement éventuel’
‘Co-financement éventuel’

Total dépenses

Total recettes

Plan d’emploi de la subvention
La subvention de l’Ambassade de France permettra en particulier de mener les actions suivantes :
Action

coût

/!\ Signé, cacheté


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