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Lycée Saint – Exupéry
ERSHAIDAT Maximilien 1ES2
PEE Mathilde 1ES1
YURINOVA Anastasia 1ES2

TPE
BAC ES
2016 2017
Sujet : Le trafic des œuvres d’art.
« Quels sont les acteurs et les enjeux du trafic d’art en
Irak et en Syrie ? »

Introduction :
Historiquement, le pillage et le recel d’œuvres d’art volées n’est pas un fait nouveau. Dès le XIIème siècle
avant J-C, un des plus anciens documents du droit Égyptien, le papyrus d’Amherst, dénonce ces pratiques. Des
pilleurs de tombes, des villes mises à sac et ses œuvres d’art réduites au statut de butin : rien de bien étonnant
dans l’histoire humaine. De façon plus contemporaine, chaque jour de nouveaux pillages d’œuvres artistiques
sont pillées. Qu’il s’agisse de vol d’objets archéologiques sur des sites de fouilles, de vols d’œuvres d’art dans les
musées ou autre. Ces objets, en plus de revêtir une symbolique historique et culturelle, sont parfois chargés des
valeurs et des coutumes religieuses propres aux locaux. Du point de vue des acteurs responsables du trafic illicite
de biens culturels, à savoir les pillards, les acheteurs et les revendeurs : le trafic d’art représente surtout une
manne financière importante. De nos jours par exemple, l’organisation État Islamique tire sa deuxième plus
grande source de revenus dans le trafic d’œuvres d’art. Et c’est précisément sur ce sujet que nous avons choisi de
nous concentrer dans ce TPE. Ainsi, le sujet portera sur les acteurs et les enjeux du trafic de biens culturels en
Irak et en Syrie. Par conséquent, nous avons choisi de problématiser le sujet sous cette forme : « Quels sont les
acteurs et les enjeux du trafic d’art en Irak et en Syrie ? ». Si nous avons formulé la problématique de cette façon,
c’est parce qu’elle résume bien le plan dans son intégralité : les acteurs correspondant aux vendeurs, aux
acheteurs mais aussi à ceux qui luttent contre le trafic de biens culturels (que nous décrirons plus en détail plus
tard). Et les enjeux qui peuvent aussi bien désigner des enjeux financiers, que politiques ou les routes et
l’organisation de ce grand échafaudage criminel qu’est le recel du patrimoine Irakien et Syrien par les
terroristes de Daesh.

Plan :
Partie I. Routes et foyers du trafic d’art.
I) Le trafic de biens culturels, troisième trafic après celui des armes et de la drogue.
II) Les conflits armés et pillages (en Irak et en Syrie).
III) L’organisation du trafic.

Partie II. Les acheteurs et les revendeurs.
I) Qui achète, quel rôle jouent les acheteurs de biens culturels en provenance du trafic illicite
d’art dans la destruction du patrimoine Irakien et Syrien.
II) Qui vend, pourquoi le trafic d’art est-il aussi important aux yeux des terroristes de l’État
Islamique.
III) Les retours d’œuvres d’art.

Partie III. La législation.
I) La lutte contre le trafic illicite de biens culturels.
II) La législation française et internationale relative au trafic d’art.
III) INTERPOL, la coopération contre le trafic de biens culturels.

PARTIE I : Les routes et foyers du trafic d'art :
I) Le trafic de biens culturels, troisième trafic après les armes et la drogue.
Le trafic illicite des biens culturels est considéré comme le troisième trafic dans le monde après les armes et la
drogue, mais le manque de donnée rend ce classement incertain. Estimer le volume du marché illégal est
impossible. D'abord parce que le marché ce dernier nourrit le marché légal, de nombreuses antiquités volées sont
légalement vendues, sans que personne ne s'en rende compte, ou encore moins le prouve. Selon le Huffington
Post, le marché de l'art avoisinerait aujourd'hui à 60 milliards de dollars, soit 20 milliards de plus qu'il y a 20 ans.
Ce marché génère à lui seul 2 à 6 milliards de dollars par an, certes loin derrière le trafic de cocaïne (72 milliards),
d'armes (52 milliards) ou d'héroïne (33 milliards) mais proche de celui de la contrefaçon (9,8 milliards) et devant
celui du cyber crime (1,25 milliards). D'après Interpol, la France et l'Italie sont les pays les plus touchés par ce
trafic. Si plus des trois quarts des vols de biens culturels sont effectués chez des particuliers, dans des galeries et
dans les lieux de culte, moins protégés que les institutions, ces effractions régressent dans ces endroits
contrairement aux musées qui enregistrent toujours 14 à 40 disparitions d'œuvres chaque année.

II) Les conflits armés & pillages.
Durant ces dernières années et encore aujourd'hui, les conflits armés ainsi que les pillages en Irak et en
Syrie ne cessent de s'arrêter.
La seconde guerre civile irakienne est une phase de la guerre d'Irak qui commence le 30 décembre 2013.
Elle fait suite à la première guerre civile irakienne, commencée le 22 février 2006 et achevée le 30 juin 2009. À
partir de décembre 2013, l'État islamique, mouvement djihadiste implanté en Irak et en Syrie, s'empare d'une
partie de l'ouest du pays en profitant de la désorganisation de l'armée irakienne. Entre janvier et août 2014, l'EI
étend son territoire sur une grande partie de l'Irak et s'empare de Mossoul. Au même moment, cette organisation
étend son territoire dans l'est de la Syrie. Le 15 septembre 2014, la conférence internationale de Paris s'engage à
fournir « une aide militaire appropriée » à l'Irak pour lutter contre l'État islamique. Les combats sont indécis
entre l'été 2014 et le printemps 2015, mais à partir de la fin de l'année 2015 les forces irakiennes soutenues par la
coalition commencent à reprendre l'avantage. Mossoul, ville du nord de l'Irak, est en partie contrôlée depuis 2014
par l'organisation État islamique mais depuis l'annonce du lancement de l'opération pour la reprise de la ville, le
17 octobre 2016, la situation s'est améliorée. Aujourd'hui, l'armée a repris des dizaines de localités situées autour
de la métropole mais également de nombreuses régions, le site antique de Nimrod, un joyau de l’Antiquité, à une
trentaine de kilomètres de celle-ci, la libération de l'Est et de sa partie orientale, la reprise du tombeau de Jonas,
important sanctuaire du pays détruit par les djihadistes en 2014 et plus récemment le combat entre l'armée et ces
derniers à l'Ouest de Mossoul mais aussi l'arrivée des troupes irakienne dans le centre de la ville, sur la rive ouest
du fleuve Tigre.
La guerre civile syrienne, elle, est un conflit armé en cours depuis 2011. Tout a commencé lorsqu’éclatent
des manifestations d'opposants contre Bachar Al-Assad, qui réclament davantage de démocratie. Un conflit armé
s'engage entre deux camps : les pro-Assad et les rebelles au régime. Des mouvements islamistes profitent du
désordre pour prendre à leur tour les armes et tenter de s'emparer du pouvoir. De nombreux pays sont engagés
dans cette guerre : les États-Unis, la France et le Royaume-Uni défendent l'opposition syrienne, se battent contre
Daech et souhaitent le départ de Bachar Al-Assad.
La Turquie, qui fait aussi partie de la coalition, partage ces objectifs mais combat également les forces
kurdes.

La Russie et l'Iran, eux, combattent l'opposition syrienne et Daech mais ils soutiennent Bachar Al-Assad.
Enfin, comme la coalition, l'Arabie saoudite et le Qatar défendent l'opposition syrienne contre Bachar AlAssad mais ne participent pas aujourd'hui aux combats contre Daech.

Par ailleurs, l'Arabie saoudite a lancé en décembre 2015 une coalition islamique contre le terrorisme. Elle
comprend 34 pays, dont l'Égypte, la Turquie, le Pakistan et le Sénégal, et promet de coordonner des actions contre
Daech en Syrie.
http://sites.arte.tv/28minutes/fr/syrie-6-points-pour-mieux-comprendre-le-conflit-28minutes => les
pays engagés dans la guerre et de '' l'Arabie saoudite'' à ''contre Daech en Syrie''.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Seconde_guerre_civile_irakienne => seconde guerre irakienne
(Wikipédia)
https://fr.wikipedia.org/wiki/Guerre_civile_syrienne => guerre civile syrienne (Wikipédia)
En conclusion, ces conflits laissent derrière eux d'importants dégâts sanitaires et environnementaux mais
également de nombreuses victimes.
En Irak, les puits de pétrole brûlent et laissent s'échapper des gaz toxiques non loin des zones
d'habitations et d'élevages. Mais sur le plus long terme, ces incendies, de même que les eaux polluées, les
équipements militaires éparpillés et les infrastructures détruites, risquent de mettre en danger le retour à une vie
normale pour les plus de trois millions de déplacés du pays. L'inquiétude grandit aussi, renchérit Jenny Sparks, de
l'Organisation internationale pour les migrations (OIM), quant à "l'impact négatif de cette pollution sur la
capacité à reconstruire un environnement durable et de qualité" pour faire revenir les déplacés chez eux. Car cette
reconstruction se fait dans "une région où l'environnement a déjà été dégradé par les précédents conflits et fait les
frais d'une agriculture non-durable qui a mené à une grave désertification et à une dégradation des sols", note
l'UNEP.
En Syrie, les puits de pétrole brûlent également, les usines sont détruites, il y a une accumulation de
déchets et un risque de maladies élevé liés a l'eau dont le traitement est quasi-inexistant.
Les munitions quant à elles devraient durablement contaminer l’environnement, que ce soit par des
métaux lourds (plomb, mercure, etc.), des substances explosives (DNT, TNT, RDX, etc.) ou des toxiques. Quant
aux habitats, 30% d’entre eux auraient déjà été détruits sur l’ensemble du pays, relâchant dans l’environnement
de la poussière de ciment, des déchets ménagers, de l’amiante et des déchets médicaux. Mais au-delà de l'aspect
environnemental, quelle que soient leur nature et leur intensité, les conflits armés entraînent partout des
violences. Les civils en sont les premières victimes : exécutions, torture, déplacements forcés, etc.. Les femmes
sont victimes de viols ou d’autres formes de violences sexuelles et les enfants sont enrôlés de force dans les
combats, ils représentent également 80% des réfugiés et des personnes déplacés. Les conflits contraignent aussi
les civils à fuir les violences pour chercher asile et protection, bien souvent en traversant les frontières de leurs
pays et avec des perspectives de retours souvent réduites.
Ces violences sont autant le fait de gouvernements que de groupes armés. Toutes les parties au conflit
méprisent les règles les plus élémentaires du droit international humanitaire. Le chaos ne peut expliquer ou
excuser les graves manquements au droit et au devoir de protection des civils. Si un Etat est défaillant ou
incapable de protéger les civils des violences, la communauté internationale doit assumer ses responsabilités et
son devoir de solidarité. Cela signifie, entre autres, que les victimes doivent pouvoir obtenir protection et
réparation.
Leur accès au droit et à la justice internationale est primordial. Or, malgré l’existence de la Cour pénale
internationale, les auteurs de crimes de guerre et de crimes contre l’humanité restent trop souvent impunis.
D'après l'ONU, en Irak, entre novembre 2012 et octobre 2016, les pertes comptabilisées sont de 33 586 morts et
68 315 blessés parmi la population civile. Quant à la Syrie, le 11 février 2016, le Centre syrien pour la recherche
politique affirme que le conflit a fait 470 000 morts depuis mars 2011, dont 70 000 en raison d'un manque d'eau

potable, de nourriture ou de médicaments et 1,9 millions de blessés. Et enfin, à la date du 13 décembre 2016, au
moins 90 506 civils sont morts pendant le conflit selon l'Observatoire syrien des droits de l'homme, dont 10 540
femmes et 15 948 enfants.
http://www.lepoint.fr/monde/le-desastre-ecologique-du-conflit-en-irak-17-12-2016-2091243_24.php
=> dégâts environnementaux en Irak
https://www.amnesty.org/fr/what-we-do/armed-conflict/ => '' 80% des réfugiés et des personnes
déplacés''
https://www.amnesty.fr/conflits-armes-et-populations => droit humanitaire, viols, torture, etc.

https://fr.wikipedia.org/wiki/Seconde_guerre_civile_irakienne => les morts en Irak : estimations
de l'ONU.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Guerre_civile_syrienne => Quant à la Syrie, le 11 février 2016, le
Centre syrien pour la recherche politique affirme que le conflit a fait 470 000 morts depuis mars 2011, dont
70 000 en raison d'un manque d'eau potable, de nourriture ou de médicaments et 1,9 millions de blessés. Et
enfin, à la date du 13 décembre 2016, au moins 90 506 civils sont morts pendant le conflit selon
l'Observatoire syrien des droits de l'homme, dont 10 540 femmes et 15 948 enfants.
Lors de ces nombreux conflits, l'Etat islamique, organisation terroriste, a fait de la destruction
d'oeuvres d'art une de ses spécialités notamment en Irak et en Syrie, ancien berceau de la civilisation
mésopotamienne. Selon la CIA, le pillage des sites archéologiques ou de musées, lui rapporterait 6 à 8
milliards de dollars par an. Comme le pétrole, le trafic d'antiquités est ainsi devenu un mode de financement
pour Daech jusqu'à devenir la deuxième source de financement de l'organisation islamique. Les vidéos
montrant les destructions de monuments, reliefs ou statues monumentales sont destinées à servir la
propagande djihadiste, tandis que les pièces plus petites sont revendues pour financer la guerre. En Syrie,
depuis le début de la guerre en mars 2011, en plus d’un bilan humain terrifiant (plus de 240 000 morts), plus
de 320 sites archéologiques ont été pillés, abîmés ou détruits. «De nombreuses images prises par satellite
(...) montrent des sites archéologiques en Syrie parsemés de milliers de fouilles illégales, littéralement des
trous, qui témoignent d'un pillage à l'échelle industrielle», a expliqué la directrice générale de l’organisation
internationale, Irina Bokova, lors d’une conférence de presse tenue à Sofia (Bulgarie), le 16 septembre 2015.
«Les six sites inscrits sur la liste du patrimoine mondial ont été détruits ou endommagés, et certains
pillés : par exemple Palmyre, Alep, les villages antiques au nord de la Syrie. De même, huit sites inscrits sur
la Liste indicative du patrimoine mondial font également l’objet de pillages et de fouilles clandestines»,
expliquent les services de Mme Bukova. Pour autant, un état des lieux est difficile à établir dans la mesure où
l’organisation internationale ne peut se rendre sur place pour d’évidentes raisons de sécurité. Cependant,
grâce à des informations régulièrement obtenues auprès de contacts locaux, elle a pu apprendre que des
pillages ont touché plusieurs musées, alors que des fouilles continuaient sur certains sites archéologiques.
Ce qui a permis au Conseil international des musées (ICOM) d’établir une Liste Rouge d'urgence des biens
culturels syriens en péril. Au départ, les djihadistes prélevaient une taxe de 20% sur les pilleurs qu’ils
autorisaient à fouiller, selon la même source. Mais par la suite, ils se sont réapproprié le processus en faisant
travailler leurs propres archéologues. Le 20 mai 2015, les djihadistes de Daech ont pris possession de
Palmyre, en Syrie. Ils ont détruit ce site gréco-romain classé au patrimoine mondial de l’humanité par
l’Unesco en 1980. Ce sont les destructions parmi les plus récentes de sites archéologiques en Irak et en Syrie
qui sont tombés sous le contrôle de Daech. Pendant trois cents ans, de l’Ier siècle avant notre ère au IIe
siècle, Palmyre fut une plaque tournante du commerce entre Orient et Occident, attirant des marchands
d'encens, de pierres précieuses, de soie, et d'épices. En mai 2015, une partie de la ville moderne de Palmyre
et ses vestiges antiques tombent entre les mains des djihadistes de l'EI, qui détruiront au mois d'août, le
temple du dieu Baal, sanctuarisé en l'an 32, et celui, plus petit, de Baalshamin. Plus récemment, fin Janvier
2017, deux monuments antiques, dont le tétrapyle, un édifice de seize colonnes, ont notamment été détruits
par l’organisation djihadiste.
Lors de leur première occupation de la ville, de mai 2015 à mai 2016, ces derniers l’avaient utilisé
pour organiser des exécutions publiques.
Ces destructions sont « un crime de guerre et une immense perte pour le peuple syrien et l’humanité
», a dénoncé vendredi la directrice générale de l’Unesco, Irina Bokova, « Ce nouveau coup porté au
patrimoine culturel, quelques heures après que l’Unesco a été informée d’une exécution massive dans
l’ancien théâtre de Palmyre, montre combien le nettoyage culturel conduit par des extrémistes vise à la fois
les vies humaines et les monuments historiques afin de priver le peuple syrien de son passé et de son
avenir».

http://www.geo.fr/photos/reportages-geo/syrie-irak-ces-sites-antiques-detruits-par-l-organisationetat-islamique-ei-158005 => ‘‘Pendant trois cent ans'' à ''Baalshamin''
http://www.lemonde.fr/syrie/article/2017/01/20/a-palmyre-l-organisation-ei-reprend-ladestruction-des-tresors-archeologiques_5065934_1618247.html => plein de choses notamment ce que dit
Irina Bokova.
https://lejournal.cnrs.fr/billets/halte-a-la-destruction-du-patrimoine-au-moyen-orient => En Syrie,
depuis le début de la guerre en mars 2011, en plus d’un bilan humain terrifiant (plus de 240 000 morts), plus
de 320 sites archéologiques ont été pillés, abîmés ou détruits
http://geopolis.francetvinfo.fr/syrie-daech-et-lindustrie-du-pillage-archeologique-81115 =>
beaucoup de choses

III) L’organisation du trafic.
Les nombreux objets volés lors de pillages sur les sites antiques et dans les musées par l'Etat islamique se
retrouvent éparpillés aux quatre coins du monde, après avoir été stockés localement, puis transportées de pays
voisins en pays voisins jusqu'aux places de marché de l'art. « Les étapes sont multipliées pour brouiller les pistes.
Lors de pillages en 2003, les œuvres majeures, très compliquées à vendre, ont été enterrées dans des fermes aux
environs de Bagdad et on ne les a vues réapparaître que longtemps après, au compte-gouttes ", précise Béatrice
André-Salvini, directrice du département des Antiquités orientales du Louvre. Après les pillages et le stockage de
ces antiquités, le butin est déplacé vers les pays frontaliers par petits convois comme la Turquie ou par les voies
maritimes en passant par des ports sans douanes, comme à Dubaï, afin d’échanger avec des trafiquants d’art qui
ramènent les objets de valeur vers l’Europe. Ensuite, il y a une falsification des dossiers : les œuvres étant hors du
Moyen Orient, les trafiquants donnent de fausses documentations sur les objets d’art afin de tromper la vigilance
des acheteurs. Les œuvres sont ensuite transportées vers les grands pays européens comme l’Angleterre ou
l’Allemagne car l'ouverture européenne permet de toucher le commerce international et est plus facile d’accès
grâce aux failles judiciaires et au web faiblement surveillé. Enfin, ils vendent les œuvres à des particuliers, celles-ci
sont ensuite achetées par des antiquaires et se retrouvent donc partout dans le monde quel que soit les lieux :
musées, galeries, particuliers, etc.
http://www.lesechos.fr/26/11/2014/LesEchos/21822-050-ECH_sur-les-traces-des-antiquites-pilleespar-l-etat-islamique.htm => Béatrice André-Salvini
https://orianehelias.wordpress.com/2015/09/06/daech-et-le-patrimoine-culturel-une-destructionscenarisee/ => les différentes étapes du trafic d'art de l'EI

PARTIE II : les acheteurs et les revendeurs,
Maintenant que nous avons étudié quelles étaient les principales routes du trafic d’œuvres d'art depuis
l'Irak et la Syrie, il est bon de s'intéresser à une question importante : ce trafic d'art existe car il est très lucratif.
Mais alors, qui sont les personnes qui achètent et vendent ces biens culturels provenant des sites de pillage. Et
pourquoi ces personnes jugent-elles cela intéressant d'un point de vue financier ?

I) Qui achète, quel rôle jouent les acheteurs de biens culturels en provenance du
trafic illicite d’art dans la destruction du patrimoine Irakien et Syrien ?
Les personnes concernées par l’achat illégal de biens culturels depuis l’Irak et la Syrie sont nombreuses.
Pour ce qui est des acheteurs, leur identité est difficile à établir de façon claire étant donné qu’il s’agit d’un trafic
clandestin. Néanmoins, il est clair que la plupart des transactions entre l’État Islamique (qui génèrent
énormément d’argent, plus de 36 millions de dollars sur le seul site d’al-Nabuk) sont effectuées par des
collectionneurs occidentaux. Ces derniers voient dans ce trafic illicite un bon moyen d’acheter des œuvres d’art à
des prix défiants toute concurrence. En faisant cela, ils incitent les pillards et les contrebandiers à accentuer les
pillages et à dévaster le patrimoine Irakien et Syrien. Il semble que de nombreux acheteurs ne soient pas
conscients du préjudice causé par l’achat de biens culturels sur le marché noir. Certains sont inattentifs à la
préservation du patrimoine et voient dans ces œuvres achetées à des prix dérisoires un bon moyen de faire un
placement économique, d’autres en revanche se justifient en prétendant sauver les objets de ces pays en guerre.
Ces collectionneurs se trompent puisqu’ils oublient de prendre en considération le fait que leur propre achat
encourage les terroristes de l’État Islamique à piller les œuvres d’art sur place. En plus de la destruction du

patrimoine, l’enjeu est aussi le financement du terrorisme de Daesh qui tire une bonne partie de ses revenus du
trafic d’art et qui a même mis en place un bureau dédié aux ‘confiscations’ d’œuvres d’art ainsi qu’à la production
de pétrole.
1. https://gatesofnineveh.wordpress.com/2016/01/12/how-much-money-is-isis-making-fromantiquities-looting/
2. https://www.theguardian.com/artanddesign/2016/feb/26/western-art-funding-terrorism-isismiddle-east
3. Ibid

II) Qui vend, pourquoi le trafic d’art est-il aussi important aux yeux des terroristes
de l’État Islamique ?
« Aujourd’hui, en Irak, en Syrie, le pillage atteint des sommets inégalés, indique Marc-André Haldimann,
chercheur associé à l’université de Berne en Suisse. C’est assez impressionnant quand on regarde les images des
sites archéologiques prises par satellites notamment les nécropoles en Syrie. Partout, des trous béants témoignent
de l’ampleur des bols ». Que ce soit des céramiques, des pièces de monnaie, des manuscrits : la contrebande
d’antiquités est devenue l’une des principales sources de financement de Daesh, le patrimoine du Moyen-Orient et
d’Afrique est une victime collatérale des conflits. Les vendeurs sont assez simples à identifier : il s’agit de
contrebandiers directement à la solde de l’organisation État Islamique elle-même. Le trafic d’œuvres d’art est la
deuxième source de revenus de l’organisation État Islamique, juste après la vente de pétrole. En 2015, cette seule
activité aurait généré entre 6 et 8 milliards de dollars selon la CIA soit une somme d’argent considérable tout en
sachant que depuis peu, cette organisation perd de l’argent en raison de ses batailles. Ainsi, le pillage de biens
culturels revêt une importance capitale pour la survie de cette organisation terroriste. Et justement, ce ne sont pas
l’Irak et la Syrie qui manquent de sites archéologiques où les djihadistes peuvent se permettre de piller
allégrement, sur les 12 000 sites archéologiques en Irak : 2 000 sont sous le contrôle de Daesh.
4. L’OBS n°2650-20/08/2015
5. http://www.bfmtv.com/international/le-trafic-d-oeuvres-deuxieme-source-de-financement-dedaesh-889152.html

III) Les retours d’œuvres d’art
Les retours d’œuvres d’art issues du trafic d’art illicite nous permettent d’en savoir davantage sur
l’identité des acheteurs. Par exemple, fin 2015 une page d’un coran manuscrit en écriture coufique a été
interceptée avec des sceaux-cylindres mésopotamiens en France. A Londres, une des villes les plus importantes en
termes de commerce d’antiquités, des biens culturels provenant d’Irak et de Syrie sont trouvés à profusion dans
certaines ventes privées ou chez des antiquaires divers. New-York est aussi une plaque tournante des antiquités
vendues illégalement. On apprend donc de ces multiples restitutions d’œuvres d’art que les collectionneurs
intéressés par l’achat patrimoine en provenance d’Irak de Syrie se situent principalement en Europe et en
Amérique du Nord. Mais ces restitutions restent toutefois très limitées, les systèmes policiers et les dispositions
législatives ne sont pas du tout suffisantes pour enrayer totalement le trafic de biens culturels. Et même si cela
suffisait, les pillages directement faits au Moyen-Orient ne diminueraient pas franchement.
6. https://www.theguardian.com/world/2015/jul/03/antiquities-looted-by-isis-end-up-in-londonshops
7. https://www.challenges.fr/monde/moyen-orient/la-verite-sur-le-trafic-d-antiquites-de-l-etatislamique_35961
8. Ibid
9. http://www.huffingtonpost.fr/jeanjacques-neuer/trafic-objets-d-art_b_1810155.html

PARTIE III : les acheteurs et les revendeurs.
Après avoir cerné quels types de personnes étaient engagées dans le marché noir de biens culturels
depuis l’Irak et la Syrie et mesuré à quel point tout cela était très fructueux pour les djihadistes, nous estimons
qu’il est nécessaire de parler un minimum de la législation : au niveau des états mais aussi au niveau
international. Nous verrons que parfois la législation est jugée très laxiste et insuffisante par beaucoup mais que
malgré tout, la tendance est à une certaine ‘prise de conscience’ au niveau législatif notamment en Europe et en
Amérique du Nord.

I) La lutte contre le trafic illicite de biens culturels.
"La lutte contre le trafic illicite des biens culturels est, comme les autres types de trafic illicite, un sujet
complexe, vaste et aux multiples facettes." titre le site des conseils international des musées dans un article, qui
fait de la lutte contre le trafic illicite de biens culturels une de ses principales missions. Entre deux phrases faisant
l’éloge de la fameuse coopération internationale « fructueuse » au sujet de la lutte contre le trafic d’art, l’ICOM
semble oublier que la lutte contre le trafic illicite d’œuvres d’art est une mission quasiment impossible. Des sites
pillés en Irak et en Syrie jusqu’aux salles de ventes privées en Europe, l’organisation du trafic d’art est tellement
bien orchestrée qu’il est très difficile de lutter contre ce dernier. Malgré certains efforts de certains pays pour

récupérer les biens culturels pillés sur des sites archéologiques, la situation globale est assez bancale. La
législation trop laxiste de certains pays et le manque de coopération internationale rendent le chemin vers la
cohésion dans la lutte contre le trafic d’œuvres d’art assez tortueux. Même si des textes sont déjà en vigueur
comme la convention Unesco de 1970 et la convention Unidroit de 1995 concernant l’obligation de restituer les
œuvres pillées, il n’empêche que ces textes sont peu ou pas appliqués.
1. http://icom.museum/programmes/lutte-contre-le-trafic-illicite/L/2/
2. http://www.lesinrocks.com/2016/09/03/actualite/lutter-contre-trafic-doeuvres-dartmission-impossible11861475/

II) La législation française et internationale relative au trafic d’art.
Malgré sa non-efficacité assez relative, la législation existe bel et bien. Et dans certains pays notamment
les pays d’Europe de l’Ouest et d’Amérique du Nord (notamment la Suisse avec Genève considérée comme une des
plaques tournantes du trafic d’art) ont pris le problème sérieusement afin de pouvoir légiférer en conséquence.
Des nouvelles propositions de lois ont été faites dans le but de réduire le flux d’antiquités pillées en provenance du
Moyen-Orient. Mais malgré ses lois, certains acheteurs sans scrupules et voyant principalement le marché noir
d’antiquités comme un placement financier chercheront toujours et encore le profit. Une législation existe d’un
point de vue international, deux conventions ont été ratifiées concernant spécifiquement le trafic d’œuvres d’art.
Le protocole de la Haye en 1954, ratifié par 100 pays et la convention de l’Unesco de 1970 ratifiée par 120 pays.
Ces conventions internationales ont notamment permis de mettre en place des systèmes facilitant la restitution
des objets avec des certificats d’exportation . En France, le Code du Patrimoine ainsi que le Code Général de la
Propriété des Personnes Publiques dispose de certaines mesures protectrices. Le patrimoine culturel occupant une
place très importante en France, les mesures sont plus importantes que dans les autres pays. Par exemple, l’article
410-1 du code pénal, par exemple montre la pleine mesure et la considération donnée aux atteintes au patrimoine
culturel en le comparant avec les atteintes aux intérêts de la nation.
3. https://www.theguardian.com/artanddesign/2016/feb/26/western-art-funding-terrorism-isismiddle-east
4. http://www.huffingtonpost.fr/jeanjacques-neuer/le-trafic-international-dobjets-dart/
5. Ibid.

III) INTERPOL, la coopération internationale contre le trafic de biens culturels.
A l’échelle nationale, des services de police ont pu être créées pour lutter contre le trafic de biens culturels.
Par exemple, en Italie, les Carabinieri (policiers) ont intercepté un total d’un million d’objets d’art sur le marché
noir. La Brigada de Patrimonio Historico en Espagne ou encore l’Office Central de Lutte contre le trafic de biens
culturels (OCBC) en France et d’autres. Et INTERPOL joue un rôle crucial. Par la mise à disposition de données
partagées et la facilitation des rapports entre les différents services de polices : cette ‘police des polices’ a permis
de conduire à des résultats très impressionnants. En Italie, plus de deux millions d’objets ont été recensés grâce à
la base de données d’INTERPOL. En France, la base de données est également accessible pour les services de
police. Il s’agit, selon le huffington post, « d’une des bases de données les plus modernes du mode grâce à ses
fonctions de recherche par similarité d’images. INTERPOL a commencé sa mission dès 1947 avec la première
notice sur des œuvres d’art volées. Depuis, la base de données permet de traiter des milliers voir des millions de
cas d’objets culturels pillés. Travaillant en étroite collaboration avec l’UNESCO, l’ICOM (dont on a pu parler
précédemment, le Conseil International des Musées), l’UNODC et l’OMD. Ainsi qu’avec les polices Françaises,
Italiennes, Américaines, Britanniques, Roumaines, Lithuaniennes et d’autres.
6. http://www.huffingtonpost.fr/jeanjacques-neuer/le-trafic-international-dobjets-dart/
7. Ibid.
8. https://www.interpol.int/fr/Criminalit%C3%A9/%C5%92uvres-d'art/%C5%92uvresd%E2%80%99art

Conclusion :


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