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BL1009 .pdf


Nom original: BL1009.pdf
Titre: BLCE.8print
Auteur: MC

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Confidentialité: fichier public




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Bon de livraison n° BL001009
Date : 08/03/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Code client :
Lignes
1

Mairie de VILLERS-LÈS-ROYE
Rue de l'église
80700

VILLERS-LÈS-ROYE

03 22 87 02 41
Monsieur Maurice LEFEVRE
Nbre de lignes : 4
Poid total en Kg :

80803

Code article
Libellé article
CE1027
Guide pratique du mariage

Qté
10

QtéCde
10

Format à l'italienne 15 x 21 cm
32 pages
Le formulaire est entièrement fabriqué en France.
2

CE1026

Certificat de parrainage civil
Certificat de parrainage civil à remettre lors de ces cérémonies
effectuées en Mairie. Format 25 X 24 cm

5

5

3

CE1032

Livret de famille classique informatique

5

5

10

10

Livret de famille informatique sécurisé en conformité avec la
circulaire du 29 mai 2013.
Formulaire conforme à la réforme "du mariage pour tous".
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
Fabrication française
4

CE1034

Encart adhésif pour livret de famille informatique
MODELE S

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

Poids


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