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règlement des stands .pdf



Nom original: règlement des stands.pdf
Auteur: vincent

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6ème JOURNEE AMERICAINE à MONTBELIARD
DIMANCHE 25 JUIN 2017
Stands partenaires
Vous souhaitez installer un stand lors de notre journée américaine du 25 juin 2017. Pour
cela, nous vous prions de trouver ci-joint
-

Une fiche d’inscription
Un règlement

Le dossier complet devra être renvoyé pour le 28 mai à
BSCM – 1 rue du château – 25200 MONTBELIARD
Pour tout renseignement, vous pouvez contacter Vincent au 06.74.59.71.55 ou par mail à :
usamontbeliard@wanadoo.fr

Liste des pièces à fournir pour l’inscription
-

La fiche d’inscription
une attestation d’assurance de responsabilité civile
un chèque de caution de 100 euro qui vous sera restitué à votre arrivée.
une copie de l’extrait Kbis
une copie de la carte d’identité du gérant

6ème JOURNEE AMERICAINE à MONTBELIARD
DIMANCHE 25 JUIN 2017
Fiche d’inscription

Contact : Nom : ………………………………Prénom : ………………………………….
Téléphone : ..………………………………………………………………………
E-mail : ...………………………………………………………………………….
Dénomination professionnelle : ………………………………………………………………
Adresse postale : ……………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………
N° SIRET : ………………………………………………….
Description des objets vendus (ex : bijoux, vêtements, décoration US, etc….)
……………………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………

Superficie souhaitée : …………..m²

6ème JOURNEE AMERICAINE à MONTBELIARD
DIMANCHE 25 JUIN 2017
Règlement
-

-

-

le dossier complet devra nous parvenir pour le 28 mai, dernier délai
La somme de 50 euro sera retenue sur la caution en cas de désistement après le 11
juin
Les organisateurs ne sont pas en droit de réclamer la moindre redevance ou
quelque pourcentage sur les ventes.
l’accès en véhicule ne sera plus autorisé après 10h. Passé cet horaire, l’accès au site
se fera exclusivement par voie piétonne.
Les véhicules seront stockés derrière les stands
Il est interdit de vendre :
o Toute sorte de restauration (rapide et à emporter)
o Toute sorte de boissons (alcoolisée ou non)
o Tout objet dangereux à une personne mineur
Nous serons vigilants sur la nature des articles mis en vente et pourrons, le cas
échéant, vous demander de retirer certains d’entre eux si ces derniers ne respectent
pas l’éthique de la manifestation
Nous déclinons toute responsabilité en cas de vol, en cas de conflits entre
exposants, entre l’exposant et les acheteurs ou badauds.
Nous ne fournissons : ni tonnelle, ni table, ni chaise.
Etant limité au niveau électrique, nous n’autoriserons aucun raccordement sur les
coffrets installés pour la manifestation.

En cas de non-respect de ce règlement lors de la journée, nous pourrions être amenés à
vous demander de quitter le site.
Fait à …………………………………………… le …………………………
Signature précédée de la mention « lu et approuvé »


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