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Auteur: MC

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Bon de livraison n° BL001070
Date : 14/03/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Port. : 06 33 27 56 16
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Code client :
Lignes
1

2

Mairie de TILQUES
21 rue de l'église
62500

TILQUES

03 21 93 41 32
Monsieur Patrick BEDAGUE
Nbre de lignes : 5
Poid total en Kg :

62819

Code article
Libellé article
CE501BEL Enveloppes pour cartes électorales - boîte de 500
886
Boîte de 500 enveloppes pour cartes électorales format 120 x 176
mm, fenêtre cristal 40 x 125 mm, non personnalisées, à insertion
manuelle.

CE1032

Livret de famille classique informatique

Qté

QtéCde
2

5

5

5

5

5

5

Reliquat
2

Livret de famille informatique sécurisé en conformité avec la
circulaire du 29 mai 2013.
Formulaire conforme à la réforme "du mariage pour tous".
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
Fabrication française
3

CE1034

Encart adhésif pour livret de famille informatique
Adhésif permanent
format A4
encart prédécoupé
Pour livret de famille informatique
Fabrication française

4

CE1029

Dossier de mariage civil
Le dossier de mariage est un document qui vous permettra de
centraliser toutes les informations utiles pour préparer la
cérémonie du mariage civil. Formulaire conforme à la réforme "du
mariage pour tous".

5

C0000

Demande d'autorisation d'ouvrir un débit temporaire ou de
prolongation d'ouverture - bloc de 100 feuillets

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

1

1

Poids


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