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Bon de livraison n° BL001092
Date : 15/03/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Mairie de PIERRE-LA-TREICHE
18 Grande Rue

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:

Lignes
1

54200

PIERRE-LA-TREICHE

03 83 43 28 56
Monsieur Xavier COLIN
Nbre de lignes : 3

Code client : 54426

Code article
Libellé article
CE1032
Livret de famille classique informatique

Poid total en Kg :

Qté
5

QtéCde
5

5

5

5

5

Livret de famille informatique sécurisé en conformité avec la
circulaire du 29 mai 2013.
Formulaire conforme à la réforme "du mariage pour tous".
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
Fabrication française
2

CE1027

Guide pratique du mariage
Format à l'italienne 15 x 21 cm
32 pages
Le formulaire est entièrement fabriqué en France.

3

CE1029

Dossier de mariage civil
Le dossier de mariage est un document qui vous permettra de
centraliser toutes les informations utiles pour préparer la
cérémonie du mariage civil. Formulaire conforme à la réforme "du
mariage pour tous".

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

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