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Bon de livraison n° BL001106
Date : 15/03/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Mairie de NOVIANT-AUX-PRÉS
16 rue Jean de Beauvau

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:

Lignes
1

54385

NOVIANT-AUX-PRÉS

03 83 23 11 81
Monsieur François MANSION
Nbre de lignes : 3

Code client : 54404

Code article
Libellé article
CE1030
Livret de famille classique manuscrit

Poid total en Kg :

Qté
4

QtéCde
4

2

2

1

1

Livret de famille à inscription manuscrite sécurisé en conformité
avec la circulaire du 29 mai 2013. Formulaire conforme à la
réforme "du mariage pour tous".
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
Fabrication française
2

CE1027

Guide pratique du mariage
Format à l'italienne 15 x 21 cm
32 pages
Le formulaire est entièrement fabriqué en France.

3

CE9997

Forfait de livraison fournitures

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

Poids


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