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BL1200 .pdf


Nom original: BL1200.pdf
Titre: BLCE.8print
Auteur: MC

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Bon de livraison n° BL001200
Date : 21/03/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Mairie de BRAINE
30 place Charles de Gaulle
BP 3
02220
BRAINE

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:

Lignes
1
2
3

03 23 74 10 40
Monsieur François RAMPELBERG
Code client : 02110

Code article

Libellé article
Selon notre devis N° DEV000770 du 16/03/2017

CE1032

Livret de famille classique informatique

Nbre de lignes : 4
Poid total en Kg :

Qté

QtéCde

20

20

30

30

Livret de famille informatique sécurisé en conformité avec la
circulaire du 29 mai 2013.
Formulaire conforme à la réforme "du mariage pour tous".
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
Fabrication française
4

CE1034

Encart adhésif pour livret de famille informatique
Adhésif permanent
format A4
encart prédécoupé
Pour livret de famille informatique
Fabrication française

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

Poids


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