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Titre: BLCE.8print
Auteur: MC

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Bon de livraison n° BL001201
Date : 21/03/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Mairie de MOŸ-DE-L'AISNE
7 rue Général Leclerc

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:

Lignes
1

02610

MOŸ-DE-L'AISNE

03 23 07 79 95
Monsieur Patrick FEUILLET
Code client : 02532

Code article
Libellé article
CE1032
Livret de famille classique informatique

Nbre de lignes : 2
Poid total en Kg :

Qté
15

QtéCde
15

15

15

Livret de famille informatique sécurisé en conformité avec la
circulaire du 29 mai 2013.
Formulaire conforme à la réforme "du mariage pour tous".
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
Fabrication française
2

CE1034

Encart adhésif pour livret de famille informatique
Adhésif permanent
format A4
encart prédécoupé
Pour livret de famille informatique
Fabrication française

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

Poids


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