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Titre: BLCE.8print
Auteur: MC

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Bon de livraison n° BL001208
Date : 21/03/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Mairie de DESVRES
Place Léon Blum
BP 77
62240
DESVRES

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:

Lignes
1

03 21 91 67 61
Monsieur Gérard PÉCRON
Code client : 62268

Code article
Libellé article
CE1060
Livret de famille pelliculé manuscrit

Qté
40

Nbre de lignes : 2
Poid total en Kg :
QtéCde
40

Reliquat

2

2

Livret de famille sécurisé à inscription manuscrit en conformité
avec la circulaire du 29 mai 2013.
Formulaire conforme à la réforme mariage pour tous.
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
couture intérieure protégée
couverture pelliculée 320 g
modèle manuscrit
Fabrication française
2

CE6008

Code électoral simplifié Collectivites-Equipements

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Poids


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