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BL1209 .pdf


Nom original: BL1209.pdf
Titre: BLCE.8print
Auteur: MC

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Confidentialité: fichier public




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Bon de livraison n° BL001209
Date : 21/03/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Mairie de CHARLEVILLE
2 place de l'église

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:

Lignes
1

51120

CHARLEVILLE

03 26 80 35 01
Monsieur Thierry LEBON
Nbre de lignes : 5

Code client : 51129

Code article
Libellé article
CE1027
Guide pratique du mariage

Poid total en Kg :

Qté
10

QtéCde
10

20

20

Format à l'italienne 15 x 21 cm
32 pages
Le formulaire est entièrement fabriqué en France.
2

CE1061

Bordereau de pièces adressées au tribunal
Dossier conforme au mariage pour tous
Chemise cartonnée 250 g
Format fermé : 21.00 x 29.70 cm
Format ouvert : 42.00 x 29.70 cm
Papier : Offset Blanc 250 g/m²
Impression recto en 2 couleurs

3

CE1029

Dossier de mariage civil
Le dossier de mariage est un document qui vous permettra de
centraliser toutes les informations utiles pour préparer la
cérémonie du mariage civil. Formulaire conforme à la réforme "du
mariage pour tous".

10

10

4

CE1030

Livret de famille classique manuscrit

10

10

1

1

Livret de famille à inscription manuscrite sécurisé en conformité
avec la circulaire du 29 mai 2013. Formulaire conforme à la
réforme "du mariage pour tous".
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
Fabrication française
5

CE9995

Bloc Collectivites-Equipements

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

Poids


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