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Toxicovigilance




I. Réseau des vigilances
1. Présentation

La veille sanitaire est un processus continu qui consiste en le recueil, enregistrement,
traitement, évaluation et investigation des évènements indésirables liés à l’utilisation d’un
produit.
En 1998, l’AFSSAPS devenu ANSM a mis en oeuvre des systèmes de vigilances relatifs aux produits
sanitaires et d’hygiène corporelle destinée à l’homme.
On a ainsi créé :
à Biovigilance : Éléments et produis du corps humain utilisés à des fins thérapeutiques (sauf
gamètes et produits sanguins + produits thérapeutiques annexes
à Cosmétovigilance : Ensemble des produits cosmétiques après mise sur le marché
à Hémovigilance : incident et effets indésirables chez les donneurs et receveur de produits sanguins
labiles
à Matériovigilance : dispositifs médicaux après mise sur le marché
à Addictovigilance ou Pharmacodépendance qui porte sur les cas d’abus, dépendance et usages
détournés liés à l’usage de substances psychoactives sauf l’alcool et le tabac
à Pharmaovigilance prote sur l’identification, évaluation, prévention du risque e d’effets
indésirables des médicaments après mise sur le marché
à Réactovigilance : incidents et risques d’incidents liés l’utilisation d’un dispositif médical de
diagnostic in vitro
à Vigilance des produits de tatouages : Ensemble des produits de tatouage après mise sur le
marché après réactions cutanées sévères

2. Déclaration obligatoire par les professionnels de santé

Art L.1413-14 selon la loi Kouchner du 4 Mars 2002 « Tout professionnel ou établissement de santé
ayant constaté ou suspecté la survenue d’un accident médical, d’une affection iatrogène d’une infection
nosocomiale ou d’un évènement indésirable associé à un produit de santé doit en faire la déclaration à
l’autorité administrative compétence »

3. Déclaration par les usagers

Depuis le 13 mars 2017 les professionnels de santé et les usagers peuvent signaler en quelques
clics aux autorités sanitaires tout événement indésirable sur le site www.signalement-sante.gouv.fr
dont les effets indésirables, incidents ou risques d’incidents liés aux produits de santé.

4. Objectif

L’objectif est la surveillance des risques d’incidents ou d’effets indésirables de produits de santé
après leur mise sur le marché. Le but est de garantir la sécurité et l’efficacité des produits pour la
sécurité du patient.

II. Toxicovigilance
1. Présentation

Selon l’Art L.13.40-2 du CSP la Toxicovigilance a pour objet la surveillance et l’évaluation des effet
toxiques pour l’homme, aigus ou chronique, de l’exposition à un article à un mélange ou à une
substance naturelle ou de synthèse disponibles sur le marché ou présent dans l’environnement aux
fins de mener des actions d’alerte et de prévention.


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Toxicovigilance




Selon l’article R.1341-12 du CSP les professionnels de santé déclarent sans délai à l’organisme
chargé de la toxicovigilance tout cas d’intoxication humaine présentant l’un des critères de gravité
suivants :
• Décès
• Mise en jeu du pronostic vital
• Incapacité temporaire ou permanence
• Hospitalisation > 24h
Ils déclarent en outre, les cas d’intoxications faisant l’objet de dispositifs de surveillance
spécialisés (intoxication au CO) et les cas d’intoxication qui leur paraissent avoir un caractère
inhabituel (ingestion de cannabis chez l’enfant) ou présentant un risque pour la santé publique
(intoxication alimentaire collective).

2. Organisation
a. Échelon loco – régional de toxicovigilance

Les locaux en charge sont les centres antipoisons de toxicovigilance CAPTV ne sont plus que 8. Ils
pevent être contacté par tout professionnel de santé, le grand public et les industriels.
Les missions de ces organismes ont été redéfinies le 15/12/16 :
→ Surveillance dans leur zone de compétence en liaison avec les agences régionales de santé des
intoxications humaines entrent dans le champ de la toxicovigilance. Ils recueillent toutes les
informations utiles notamment sur les circonstances, causes et gravit des intoxications.
→ Enregistrement des données utiles à la toxicovigilance
→ Alerte en cas de menace pour la santé publique de l’Agence nationale de sécurité sanitaire
l’alimentation de l’environnement et du travail ANSES ainsi que des ARS territorialement compétente.
→ Expertise toxicologique en donnant un avis sur l’imputabilité des symptômes présenté suite à une
intoxication potentielle par un produit

Les CAPTV traitent plus de 200 000 dossiers par ans (intoxication volontaire ou accidentelle soit
100 000 cas réel d’intoxication. La source principale est la réponse toxicologique d’urgence RTU à
57% du grand public, 40% des professionnels de santé, 3% autres. Les circonstances sont dans 84%
accidentelles dont 56% d’accident de la vie courante et les 16% restants sont des intoxications
volontaires. Les produits concerne sont dans 54% des cas des médicaments sinon on a aussi des
produits à usage domestique, usage professionnel, substances chimiques …
Depuis 15 ans, on a 2,5 millions de cas d’exposition et 160 000 demandes d’information.
La principale source est la réponse toxicologique d’urgence mais ils peuvent aussi chercher de
nouveaux cas. Le centre antipoison peut se rapprocher du SAMU ou des hôpitaux pour avoir accès à
leur dossier pour des prises en charge d’intoxication qui ne serait pas passé par le centre antipoison.

Les centres antipoisons sont doté d’un système d’information 24h/24h SICAP rattaché à une base
nationale des cas d’intoxication car à chaque fois qu’un appel à lieu cela créé un dossier
informatique pour une mis à jour en temps réel. Ils ont aussi une base nationale des produits et
compositions BNPC où l’on troue des agents et compositions et un logiciel Synapse qui permet aux
industriels de renseigner aux mêmes la composition de leur produits.

b. Réseau national

Ils ont été créés par un décret le 15/12/16 par l’ANSES qui est chargé de l’organisation de la
toxicovigilance. Depuis 2005, il y a une la création du Comité de coordination de la toxicovigilance
CCTV composé :
• Représentant de chaque centre antipoison

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• Représentant des agences : Santé publique Franc, ANSM, ANSES
• Représentant de la Mutualité social Agricole
• Représentant de la DGS
• Représentant du CAP vétérinaire de lion
Il est doté d’une cellule opérationnelle composé du président et Vice président du CCTV,
représentant de chaque agence et d’un secrétaire.
On y trouve aussi des groupes de travail spécialisés animé par un représentant des CPATV et un des
agences (ex : GT Médicament, GT Phytosanitaire).

Les principales missions sont :
• Répondre aux demandes spécifiques du ministère de la santé ou d’autres autorités de santé
publiques
• Investigation des signaux/alertes générés par les centres antipoison ou d’autres systèmes de
surveillance (indicateurs, fouilles de données)
• Fourniture d’un expertise en toxicologie clinique
• Contribution au suivi après mise sur le marché de nouveaux produits y compris les
médicaments

3. Exemples

En France entre octobre 2008 et Janvier 2009, les CAPTV était contacté par des eczémas de contact
suite au contact avec des chaussures ou des fauteuils contaminés. Il s’agissant d’une réaction à du
DiMéthylFUmarate utilisé à des fins fongicides dans certains pays pour éviter la prolifération des
moisissures. La Direction générale de santé on a saisi le CAPTV pour réaliser une étude et o a eu
émission d’un rapport sur le recensement des cas symptomatiques notifié entre Janvier 2009 et
Février 2010. On avait retenu 107 cas dont 83 ont été jugé plausible.
Un nouveau rapport a été demandé pour l’efficacité d’une interdiction de la mise sur le marché
montrant une persistance des signalements, donc un non respect de l’arrêt de commercialisation.

Pignons de pins & Dysgeusie retardée du à la perte de gout signalée chez des gens liée à l’ingestion
de pignons de pins. 15 marques commerciales ont été impliquées mais aussi avec une greande
variabilité individuelle. L’origine est que ce sont des pignons pins importés de chine mélange
plusierus espèces de pignons dont une espèce interdite à la commercialisation.

http://www.centres-antipoison.net/CCTV/index.html

EpiTOX est un bulletin du réseau de toxicovigilance et de surveillance des intoxications disponibles
sur internet.

III. Surveillance du saturnisme infantile

C’est une intoxication chez l’enfant par le plomb principalement par voie professionnelle mais très
délétère pour l’enfant car le système nerveux est un cours de développement. Un enfant peut être
intoxiqué par la présence de plomb dans les peintures (dont les enfants atteints du syndrome de
Picka, familles défavorisées qui n’ont pas les moyens de recouvrir cette peinture), eau de
consommation, habitat près d’une entreprise à l’origine du dégagement de poussières de Pb …

Le saturnisme infantile fait l’objet de 2 choses :
→ Signalement sans délai selon l’Art L.13.34-1 du CSP : « Tout médecin qui dépiste un cas de
saturnisme chez une personne mineure doit après information de la personne exerçant l’autorité

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parentale le rapporter à la connais sous pli confidentiel du médecin du service de l’état dans le
département compétent en matière sanitaire et sociale ». Cette déclaration va déclencher rapidement
des mesures d’urgences pour soustraire l’enfant de son milieu par mise en place d’une enquête
environnemental afin de déterminer l’origine de la contamination et des actions de prévention
primaire et secondaire.
→ Notification sur la liste des maladies dont la surveillance est nécessaire à la conduite et à
l’évaluation de la politique. Le but est de recenser et caractériser les cas, évaluer les stratégies de
dépistages et la prise en charge médicale et environnementale des enfants intoxiqués.

Depuis 2004, les 2 systèmes ont été mis en cohérence en faisant 1 seule fiche pour le signalement et
la notification dont 1 seul outil informatique pour le CAPTV & Santé publique France avec une
procédure d’anonymisation identique à celle de l’ARS.

Tout par du médecin prescripteur (souvent généraliste) qui va suspecter le saturnisme infantile. Il
va demander un dosage de Pb dans le sang, et rempli la fiche de surveillance. Le tout est envoyé au
laboratoire. Si la plombémie > 50 μg/L on est bien dans le cadre d’une intoxication par le Pb chez
l’enfant donc le médecin doit faire une déclaration obligatoire nominative à l’ARS et au médecin
inspecteur de santé public. Celui ci va déclencher une enquête environnementale pour mettre en lace
des actions de prévention. L’ARS va anonymiser la fiche de déclaration obligatoire pour l’envoyer à
Santé Publique France pour incrémenter une base nationale des cas de saturnismes infantiles.
Quelque soit le résultat de la fiche donc même si < 50 μg/L n va envoyer la fiche au CAPTV pour
incrémenter une base interrégionale de saturnisme. Il envoie égalent toute les fiches anonymisée à
Santé publique France.

C’est une fiche en 3 parties :
• 1e partie : coordonnées du médecin et du laboratoire ainsi que les coordonnées du l’enfant
• 2e partie : Code postal du domicile de l’enfant, sexe, date de naissance et facteurs de risques
• 3e partie : Nom du médecin prescripteur et du laboratoire
On estime qu’en 2014 on a 8,2% de cas de saturnisme confirmés lors d’un primo – dépistage.

A retrouver dans le « Dossiers thématiques » du site de Santé publique France.

IV. Surveillance des intoxications par le CO
1. Objectif du système de surveillance

Le but est de collecter des données sur les circonstances de survenue des intoxications au CO et
leur gravité, adapter la réglementation et la prévention ainsi qu’apprécier l’impact de la politique
de santé publique. Les objectifs spécifiques sont :
• Alerter : situations d’intoxications (mesures de gestion du risque immédiat, prévention des
récidives)
• Décrire : répartition spatio temporelle, circonstance de survenues des facteurs de risque
• Évaluer : Efficacité générale de la politique de prévention

2. Domaine d’application

Toutes les intoxications par le CO suspectées ou avérées survenue de manière accidentelle ou
volontaire doivent être signalée que ce soit dans l’habitat, local à usage collectif, milieu professionnel
ou en lien avec un moteur thermique en dehors du logement.

3. Organisation du système de surveillance


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Les déclarants sont souvent les pompiers, SAMI, service hospitalier, laboratoire d’analyse … Ils vont
signaler via un questionnaire, à l’ARS, le CAPT ou le Service communal d’Hygiène et de santé.
L’ARS et le SCHS qui va mettre en place une enquête environnementale qui compote 3
questionnaires. Le dossier sera aussi transféré à l’ARS et CPATV pour une enquête médicale en 1
questionnaire.

Le signalement est un formulaire transis dans les meilleurs délais. Il comprend la date de constations
de l’intoxication, lieu, catégories de déclarant, nombre d’intoxiqués potentiels, cause …

L’enquête médicale est menée quelque soit les causes par le centre antipoison ou l’ARS selon un
questionnaire standardisé. Il va décrire les caractéristiques de l’individu, les symptômes, et la prise en
charge thérapeutique.

L’enquête environnementale sera menée pour les intoxications accidentelles domestiques ou
survenues dans les établissements publiques pour que cela ne se reproduise pas. Elle se fait par les
techniciens environnementaux des ARS ou SCHC. Elle sera découpée en 3 questionnaires pour
décrire :
• Sources en lien avec l’intoxication, facteurs favorisant …
• Local où s’est produit l’intoxication
• Exécution des mesures correctrices
L’ensemble des questionnaires est saisi sur une application web afin de constituer la base nationale
des intoxications.

4. Exemples d’alertes et d’investigations

à Conditions météorologiques inhabituelles par grand froid d’où l’utilisation prolongée de
chauffage mobile d’appoint et un défaut d’aération du logement, ou en cas de coupures électriques
suite à des intempéries cas les gens vont utiliser de groupes électrogènes, des poêles à pétrole et des
gazinières

à Intoxication dans les établissent rendus publiques dans des lieux de culte qui utilise des
chauffages à gaz radiants, patinoire en 2005 suite au fonctionnement prolongé d’une surfaceuse, ou
dans des restaurants avec les barbecues sur les tables

5. Quelques chiffres

On estime la mortalité par intoxication au CO à 100/an depuis les années 2000. On a également 797
signalements au 01/09/16 qui ont été transis au système de surveillance exposant 2 782 personnes
dont 2 000 prises en care hospitalier et 400 dirigés vers un centre de médecine hyperbare.
Pendant la période de chauffe de octobre à mars les institutions émettent un bulletin de
surveillance national présentant un bilan de signalement des intoxications au CO, elle permet de
suivre la dynamique spatiotemporelle des intoxications et d’alerter très vite en cas de problème.
Il faut faire vérifier et entretenir les conduits de fumée, faire vérifier et entretenir la chaudière
ainsi que ne jamais se chauffer avec des appareils non destinés à cet usage.

A retrouver sur le site de Santé publique France

Conclusion : La toxicovigilance est une vigilance particulière généraliste et transversale avec 2
système de surveillance spécifique : Saturnisme infantile et CO où le CAPTV a un rôle essentiel.


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