F1213 .pdf
Nom original: F1213.pdfTitre: Facture.ebpprintAuteur: MC
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FACTURE : F01213
Date : 24/03/2017
Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
Mairie de JUSSY
SIRET : 81316721000018
TVA : FR45813167210
Place de la Mairie
Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
02480
JUSSY
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:
Référence
Libellé ligne
CE1032
CE1034
CE1030
CE1038
CE1029
CE1027
CE1631
CE1656
CE1676
CE9995
CE9999
Selon notre BL N° BL001270 du 24/03/2017
Livret de famille classique informatique
Encart adhésif pour livret de famille informatique
Livret de famille classique manuscrit
Protège livret de famille transparent
Dossier de mariage civil
Guide pratique du mariage
Encreur COLOP E 2300
Tampon TRODAT personnalisé 5215
Encreur TRODAT 6/15
Bloc Collectivites-Equipements
HARIBO Happy Life
Code client : 02397
Qté
20
40
20
40
10
20
PU Brut
2,50
0,60
2,50
0,70
1,49
3,25
3,75
42,00
6,65
Banque
13506
Montant en €
268,86
Guichet Numéro de compte Clé
10000
85113256902
33
IBAN : FR76 1350 6100 0085 1132 5690 233 - BIC : AGRIFRPP835
Nîmes halles (30045)
PU Net
Montant net
2,50
0,60
2,50
0,70
1,49
3,25
3,75
42,00
6,65
50,00
24,00
50,00
28,00
14,90
65,00
1
1
ECHEANCES
Date
Libellé
24/03/2017
%
Total HT
231,90
€
Total taxes
36,96
€
Total TTC
268,86
€
TAXES
Taux
Base
Montant
20
5,5
166,90
65,00
33,38
3,58
CRÉDIT AGRICOLE
Sans escompte. Pénalités de retard égales à 1,5 fois le taux légal suivant la loi NRE 2001-420 du 15/05/2001.
Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix
facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.
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