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FACTURE : F01213
Date : 24/03/2017
Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES

Mairie de JUSSY

SIRET : 81316721000018
TVA : FR45813167210

Place de la Mairie

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01

02480

JUSSY

Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:
Référence

Libellé ligne

CE1032
CE1034
CE1030
CE1038
CE1029
CE1027
CE1631
CE1656
CE1676
CE9995
CE9999

Selon notre BL N° BL001270 du 24/03/2017
Livret de famille classique informatique
Encart adhésif pour livret de famille informatique
Livret de famille classique manuscrit
Protège livret de famille transparent
Dossier de mariage civil
Guide pratique du mariage
Encreur COLOP E 2300
Tampon TRODAT personnalisé 5215
Encreur TRODAT 6/15
Bloc Collectivites-Equipements
HARIBO Happy Life

Code client : 02397
Qté
20
40
20
40
10
20

PU Brut
2,50
0,60
2,50
0,70
1,49
3,25
3,75
42,00
6,65

Banque
13506

Montant en €
268,86

Guichet Numéro de compte Clé
10000
85113256902
33

IBAN : FR76 1350 6100 0085 1132 5690 233 - BIC : AGRIFRPP835
Nîmes halles (30045)

PU Net

Montant net

2,50
0,60
2,50
0,70
1,49
3,25
3,75
42,00
6,65

50,00
24,00
50,00
28,00
14,90
65,00

1
1

ECHEANCES
Date
Libellé
24/03/2017

%

Total HT

231,90



Total taxes

36,96



Total TTC

268,86



TAXES
Taux

Base

Montant

20
5,5

166,90
65,00

33,38
3,58

CRÉDIT AGRICOLE

Sans escompte. Pénalités de retard égales à 1,5 fois le taux légal suivant la loi NRE 2001-420 du 15/05/2001.
Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix
facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

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