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Nom original: 33151_DP_Contrefacon.pdfTitre: Lutte contre la contrefaçon des médicamentsAuteur: Sanofi

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DOSSIER DE PRESSE

LUTTE CONTRE
LA CONTREFAÇON
DES MÉDICAMENTS

SOMMAIRE
1

Les chiffres clés

2

Trois questions au Dr Caroline Atlani,
Directrice, Coordination anti-contrefaçon

3

La lutte contre la contrefaçon des médicaments : un engagement majeur
pour Sanofi

» Comment lutter contre la contrefaçon ?
» Quelle collaboration internationale ?
» Comment protégez-vous vos médicaments contre la contrefaçon ?
7

Le Laboratoire Central d’Analyse des Contrefaçons : une unité de pointe

» Qui adresse les produits au laboratoire ?
» Quelles sont les missions du laboratoire ?
» Comment détecter un faux en quatre étapes ?
» Que faites-vous des informations collectées ?
» Comment faire face à la diversification des produits contrefaits ?
10

Quelle est l’ampleur de la contrefaçon dans le monde ?

» Comment définir la contrefaçon de médicaments ?
» Le marché de la contrefaçon
» La contrefaçon, selon la loi
» Le cadre international
13

Conseils pour les patients : sur Internet et en voyage

CRÉDIT PHOTO COUV : SANOFI

» Quels sont les risques sur Internet ?
» Voyageurs : prémunissez-vous
15

Le site de Tours

16

Liens utiles

SANOFI LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON DES MÉDICAMENTS

CHIFFRES CLÉS
La contrefaçon de médicaments dans le
monde

» 1 médicament sur 10 vendus dans le monde est une contrefaçon ; ce chiffre peut atteindre 7 sur 10 dans certains pays1.

» Le nombre de cas de contrefaçons identifiées a augmenté de
9 % entre 2008 et 20102.

» En

2011, les médicaments étaient en tête des produits

contrefaits retenus par les douanes européennes (24 % du total),
détrônant la contrefaçon de cigarettes3.

» 75 milliards de dollars en 2010 : ce sont les profits engendrés
par la contrefaçon de médicaments ; ils sont supérieurs à ceux
issus du trafic de stupéfiants4.

» Pour 1000 dollars investis, un criminel peut engranger 20 000
dollars de profits avec le trafic d’héroïne et 400 000 dollars
avec le trafic de faux médicaments5.

» En 2012, 100 pays ont collaboré à l’Opération Pangea V, destinée
potentiellement mortels d’une valeur totale de 10,5 millions de
dollars6.

JL. AUBERT / IMAGE’IN

à lutter contre les pharmacies illicites en ligne. Elle a abouti à
79 arrestations et à la saisie de 3,75 millions de médicaments

Le Laboratoire Central d’Analyse des
Contrefaçons

» En 2008 : création du laboratoire à Tours.
» L’analyse des médicaments suspects nécessite quatre étapes.
» Le

Laboratoire a analysé environ 20 000 produits suspects

depuis sa création.

» Environ

3000 produits ont été analysés en 2012, pour

CRÉDIT PHOTO : SANOFI

200 cas confirmés de produits falsifiés.

» En l’espace de cinq ans, les effectifs du laboratoire ont plus
que doublé.

1 www.leem.org (décembre 2011)
2 Pharmaceutical Security Institute "2011 situation report"
3 Report on UE customs enforcement of intellectual propecty rights 2011
4 Institute of Research Against Counterfeit Medicines (IRACM)
5 Institute of Research Against Counterfeit Medicines (IRACM)
6 Interpol - Opération "Pangea V"
SANOFI LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON DES MÉDICAMENTS

1

LA CONTREFAÇON
TOUCHE TOUTES LES CLASSES
THÉRAPEUTIQUES

Trois questions au Dr Caroline Atlani
Directrice, Coordination anti-contrefaçon

» Pourquoi la contrefaçon des médicaments
est-elle devenue aussi importante ?

CRÉDIT PHOTO : SANOFI

PARTOUT DANS LE MONDE

Ces faux médicaments peuvent aussi remettre en cause
leur confiance dans les systèmes de santé. Le droit
légitime des patients à être traités avec des

Tout d’abord, nous assistons à une amplification

médicaments de qualité est bafoué. Il s’agit donc d’un

géographique de la contrefaçon qui ne touche plus

souci éthique majeur. Quand vous achetez un médicament,

quelques parties du monde mais, du fait d’Internet

vous n’avez pas de raison de penser qu’il est falsifié. Les

notamment, s’étend dans le monde entier. Par ailleurs

patients sont les victimes de ce trafic.

toutes les classes thérapeutiques peuvent être touchées
désormais. Il ne s’agit donc plus seulement des produits
de confort. Des médicaments traitant des maladies
chroniques et graves telles que les maladies
cardiovasculaires ou les cancers peuvent être falsifiés.
Ceux-ci peuvent entraîner des risques individuels mais

Cinq ans après la création du Laboratoire
»Central
d’Analyse des Contrefaçons, quels
sont les grands progrès accomplis ?

également des risques collectifs, avec l’apparition de

En l’espace de cinq ans, l’activité du laboratoire n’a

pharmaco-résistances dans le cas de traitements de

cessé de s’enrichir, avec quelque 3 000 échantillons

maladies infectieuses par des antibiotiques ou des

adressés au laboratoire chaque année. Le nombre de

antipaludéens notamment.

collaborateurs a plus que doublé car nous sommes
sollicités pour des produits provenant du monde entier,

»

Pourquoi est-il si essentiel de lutter contre la
contrefaçon ?

émanant d’autorités de santé ou de saisies effectuées
par des services de police ou de douane, qui nous
adressent des échantillons pour analyse. Nous avons aussi
accru la vigilance en interne et nous travaillons de près

Les médicaments falsifiés sont un véritable danger pour

avec les services de pharmacovigilance et de qualité,

la santé des patients. Ils ne contiennent pas la quantité

afin de traquer tout ce qui peut relever d’un problème

attendue de substance active et ne répondent à

de médicament suspect de contrefaçon. Enfin, notre

aucune des exigences de qualité, d’efficacité et de

technologie s’est affinée et permet une reconnaissance

sécurité exigées. Les risques pour les patients sont nombreux :

et une corrélation entre les cas : nous pouvons comparer

outre la présence de substances toxiques, ces médicaments

les profils des produits, croiser leurs origines et ainsi

peuvent être inactifs et entraîner des effets indésirables

apporter des informations précieuses aux autorités.

majeurs et des complications pour les patients.

SANOFI LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON DES MÉDICAMENTS

2

LA LUTTE CONTRE
LA CONTREFAÇON
DES MÉDICAMENTS :
UN ENGAGEMENT MAJEUR POUR SANOFI

» Comment lutter contre la contrefaçon ?
Sanofi s’est doté en 2007 d’une cellule de coordination

Que faire quand un produit se révèle contrefait ?

centrale qui regroupe les experts internes concernés par
le médicament falsifié : Affaires Industrielles, Sûreté,

Les équipes du département de la Sûreté conduisent

Médical et Affaires Réglementaires, Juridique, Affaires

des vérifications à partir des éléments recueillis. Elles

Publiques et Communication. Ce maillage opérationnel

procèdent à des recoupements pour préparer un dossier

permet une meilleure réactivité et la mise en place

juridique qui sera ensuite présenté aux autorités de police

d’actions concrètes contre la contrefaçon des

ou de douane des pays compétents. Ce réseau s’appuie

médicaments. En 2008, le groupe a créé le Laboratoire

sur des responsables de sûreté, répartis dans le monde.

Central d’Analyse des Contrefaçons (LCAC), situé sur

Il permet de recueillir des éléments d’information et de

son site pharmaceutique de Tours pour analyser les

preuves, de les corroborer avec des informations

produits du groupe suspects de contrefaçon.

obtenues sur le terrain et de les partager avec d’autres
groupes pharmaceutiques. Cette collaboration s’effectue
au sein des membres du PSI (Pharmaceutical Security
Institute), une institution composée des directeurs de la
sûreté de 25 groupes pharmaceutiques.

Quelle est votre démarche face à la montée
d’Internet ?
Une équipe est en charge de la recherche de produits
contrefaits sur Internet, en relation avec les responsables
sûreté de filiales. L’objectif est d’identifier les plateformes
illicites, qui vendent des molécules du groupe, puis de
mettre en place les actions appropriées. Par exemple,
des informations peuvent être transmises à Interpol, qui
conduit chaque année des opérations de grande
envergure pour démanteler les réseaux illégaux de vente

CRÉDIT PHOTO : SANOFI

de médicaments en ligne.

SANOFI LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON DES MÉDICAMENTS

3

» Quelle collaboration internationale ?
Sanofi s’engage pour mobiliser les pouvoirs publics afin

Interpol est un outil de collaboration policière qui mobilise

de les encourager à prendre des dispositions juridiques

les polices du monde entier pour qu’elles fassent des

plus fortes pour lutter contre les médicaments falsifiés.

activités illicites internationales une question essentielle

Le Conseil de l’Europe a adopté, en décembre 2010,

de leurs activités. En 2012, 100 pays ont collaboré

la convention MEDICRIME visant à aborder sous l’angle

à l’Opération Pangea V, destinée à lutter contre la vente

du droit pénal la contrefaçon de produits médicaux,

illicite de médicaments en ligne. Elle a abouti à

signée par 22 pays.

79 arrestations et à la saisie de 3,75 millions de médicaments
potentiellement mortels pour une valeur totale de près

Sanofi a mobilisé l’Office des Nations Unies contre la

de 10,5 millions de dollars.

Drogue et le Crime (ONUDC). Les Nations Unies, par leur
dimension politique globale, peuvent en effet jouer un

De son côté, l’Organisation Mondiale des Douanes

rôle déterminant dans le cadre de la Convention des

organise des opérations coup de poing, avec l’ouverture

Nations Unies de 2000 contre la criminalité organisée

de containers dans différentes régions du monde.

transnationale en érigeant la contrefaçon de médicaments

En 2011, l’OMD a développé un outil d’information et de

comme activité criminelle.

collaboration douanière, auquel Sanofi a souscrit. Les
douaniers se connectent à la base de données et
visualisent les images des différents produits, ce qui leur
permet d’identifier plus facilement les médicaments
contrefaits.



Pour 1000 dollars investis, un criminel peut engranger 20 000 dollars de profits
avec le trafic d’héroïne et 400 000 dollars avec le trafic de faux médicaments.


SANOFI LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON DES MÉDICAMENTS

4

»

Comment protégez-vous vos médicaments contre la
contrefaçon ?
Les trois niveaux de protection

NIVEAU

3

Identification de chaque boîte, à l’aide
d’un Data Matrix

Trois niveaux de protection ont été mis en place par le
groupe. Seuls les niveaux 1 et 3 sont imposés par la directive

Depuis le 1er janvier 2011, conformément à la législation

européenne sur les médicaments falsifiés de juillet 2011.

en vigueur, tous les produits Sanofi commercialisés en
France sont identifiés à l’aide

NIVEAU

1

Protéger l’intégrité et l’inviolabilité de la
boîte

d’un code barre à deux
dimensions imprimé sur
chaque boîte et contenant
informations

2D Data
Matrix

Pour Frédéric Bourgeois, Associate Vice-Président Qualité

des

Globale Supply Chain de Sanofi, « Ce niveau 1 est très

traçabilité : code produit,

de

important. Si vous protégez votre boîte sans assurer

numéro de lot et date

l’inviolabilité, les contrefacteurs peuvent ouvrir la boîte et

de péremption. La lecture

mettre de mauvais produits à la place ». Les témoins

systématique du Data Matrix en pharmacie améliore la

d’effraction intégrés aux dispositifs d’inviolabilité peuvent

traçabilité des médicaments délivrés à l’officine ou à

prendre différentes formes : prédécoupe ; points de colle

l’hôpital et permet une détection automatique des lots

arrachant le système ; étiquettes apposées sur la patte

périmés.

de l’étui...
NIVEAU

2

Authentifier le produit

Aller plus loin dans la traçabilité

Pour vérifier l’authenticité de ses produits, Sanofi a

Sanofi a soutenu le projet de sérialisation proposé

développé des étiquettes de haute sécurité spécifiques,

par l’EFPIA, permettant une identification à la boîte.

qui contiennent des éléments d’identification visibles

Son principe est d’associer au Data Matrix un numéro

(pour les distributeurs et les patients) et invisibles (connus

de série aléatoire, unique à la boîte. Ce numéro, inscrit

de Sanofi seulement). Ce niveau de protection est mis en

sous forme de code, sera apposé au moment du

place sur les médicaments les plus à risque de contrefaçon

conditionnement et envoyé dans une base de données

et tous les nouveaux médicaments du groupe. D’autres

centrale. Quand le pharmacien interrogera le

peuvent aussi être concernés quand ils font l’objet de

système, il saura si ce numéro existe, s’il a déjà été

contrefaçon accrue dans certains pays. Frédéric Bourgeois

vendu… Frédéric Bourgeois précise que « c’est

explique que « face à une hausse régionale ou historique

l’élément le plus complexe à mettre en place.

de médicaments falsifiés, nous pouvons prendre la

La base de données doit en effet être confidentielle,

décision de protéger certains produits via les étiquettes

fiable, avec un temps de réponse court pour le

de haute sécurité spécifiques car, pour Sanofi, la santé

pharmacien. Ce contrôle permettra aussi de lutter

des patients est essentielle ».

contre la fraude au remboursement ». Des tests ont
été effectués en Suède en 2009 / 2010 et, depuis
début 2013, un pilote a été mis en place à plus
grande échelle, en Allemagne. L’objectif final est que
tous les Etats européens adoptent ce système : les
technologies d’identification doivent en effet être
harmonisées pour être efficaces.

SANOFI LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON DES MÉDICAMENTS

5

» La sensibilisation de tous les acteurs
Le grand public. « Le grand public n’est pas vraiment

Polices et douanes. Sanofi a récemment signé un

informé de l’existence des médicaments falsifiés et des

partenariat avec Interpol, impliquant 29 grands groupes

risques qu’il prend », souligne Caroline Atlani. En décembre

pharmaceutiques. Cet accord, conclu pour trois ans,

2012 et janvier 2013, Sanofi a lancé une campagne de

d’un montant total de 4,5 millions d’euros, concerne la

sensibilisation visant plus de quatre millions de voyageurs

création du Programme Interpol sur la criminalité

d’Air France à destination d’Amérique du Nord,

pharmaceutique, axé sur la lutte contre, notamment la

d’Amérique Latine, d’Afrique, du Moyen Orient, d’Asie et

contrefaçon de médicaments. Il alliera formation et

du Pacifique, au moyen d’un film diffusé à bord des

renforcement des actions de répression ciblées.

avions et d’une page de conseils pratiques publiés dans
la revue Air France. Sanofi a également édité une

Gouvernements et institutions. Sanofi participe à un
certain nombre de groupes de travail et de conférences,

brochure pour les utilisateurs d’Internet.

comme celle de l’ONUDC qui s’est tenue en février 2013
La communauté scientifique et médicale. L’objectif est

et dans laquelle étaient représentés Interpol, l’OMD,

que tous les professionnels de santé soient partie

l’OMS, les Etats membres et les groupes pharmaceutiques.

prenante

France, les

L’objectif est de mobiliser les pays pour qu’ils fassent

pharmaciens sont mobilisés : ils sont à même d’exprimer

des

messages

délivrés. En

évoluer les lois quand les sanctions sont trop faibles.

les risques encourus par l’utilisation de modes d’achat

Le sujet a également été porté au G8.

illicites des médicaments.

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Crédits photos : © Getty images, istockphoto.

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SANOFI LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON DES MÉDICAMENTS

6

LE LABORATOIRE CENTRAL D’ANALYSE DES CONTREFAÇONS :

UNE UNITÉ DE POINTE
CONTRE LES FRAUDES
En 2008, Sanofi a créé le Laboratoire Central d’Analyse
des Contrefaçons (LCAC) à Tours pour recevoir tous les
produits Sanofi nécessitant une vérification du caractère
contrefaisant. Son objectif est de détecter les faux
médicaments grâce à une équipe dédiée d’experts et à
des technologies de pointe. Ce laboratoire fait partie de
la division Développement Industriel et Innovation de
Sanofi et répond ainsi au besoin d’anticiper l’innovation
dans un domaine en constante évolution.

» Qui adresse les produits au
laboratoire ?
La plus grande part des produits reçus par le laboratoire
provient de la surveillance des marchés effectuée par
Sanofi : achats tests dans des pays à risque et sur des
JL. AUBERT / IMAGE’IN

produits sensibles, aussi bien sur Internet qu’en pharmacie.
L’autre partie provient des douanes, de la police, des
autorités de santé et des professionnels de santé.
Les patients peuvent également signaler un produit
suspect aux filiales.

» Quelles sont les missions du laboratoire ?
» Procéder aux examens techniques des emballages

Parmi les groupes pharmaceutiques, le LCAC représente

et notices ainsi qu’aux analyses chimiques les plus

une des formes les plus accomplies. Le processus mis

poussées des échantillons suspects des produits les plus

en place est poussé très loin, notamment avec la

fréquemment contrefaits.

constitution des cartes d’identité.

» Concevoir des méthodes d’analyse et les diffuser au

Le LCAC contribue à la formation des douaniers du

plan mondial pour permettre à chaque site industriel

monde entier grâce au portail IPM (Interface Public

du groupe, dans n’importe quelle partie du monde,

Members) de l’OMD en l’alimentant en informations utiles

d’examiner et d’analyser avec les mêmes critères tous

aux douaniers pour détecter les contrefaçons des

les produits suspects correspondant à ceux fabriqués par

produits. Cet outil permet aux douaniers de disposer

le groupe.

d’éléments concrets sur le terrain et de mieux détecter

»

les contrefaçons des produits.
Centraliser les « cartes d’identité » correspondant

aux contrefaçons répertoriées, au sein d’une base de
données centrale et unique, seule capable d’effectuer
les rapprochements entre les diverses contrefaçons.

SANOFI LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON DES MÉDICAMENTS

7

» Comment détecter un faux en quatre étapes ?
ÉTAPE

1

La traçabilité

ÉTAPE

4

L’analyse chimique précise

Le premier niveau d’évaluation consiste à effectuer une

Si la contrefaçon est confirmée, la dernière étape est

recherche d’informations dans la base de données pour

déclenchée. Elle consiste à poursuivre le niveau

savoir si le produit a bien été fabriqué sur un site de

d’analyse chimique afin de savoir si le produit contient

Sanofi. Numéro de lot, date de fabrication, emballage,

du principe actif, des composés toxiques...

etc, tous les éléments sont analysés. Si des erreurs

Cette composition plus fine est recherchée à travers des

apparaissent, une action est enclenchée.

techniques de chromatographie, gazeuse ou liquide, qui
permettent d’identifier des composés inconnus à l’état

ÉTAPE

2

L’examen visuel minutieux

de trace ou en quantités plus importantes.

Le produit est détaillé « à la loupe » : polices d’impression,
techniques d’impression des emballages, empreintes de
gravure, pattes de collage sur les étuis... font l’objet de
comparaisons basées sur l’imagerie.
ÉTAPE

3

L’analyse chimique générale

L’empreinte chimique est observée grâce à des
techniques de spectroscopie qui permettent d’obtenir
un premier niveau de lecture de la composition du
produit et de le comparer aux caractéristiques des
produits de référence, stockées dans les bases de
données.
Ces trois étapes permettent, dans la grande majorité des
cas, de dire rapidement s’il s’agit d’un médicament

JL. AUBERT / IMAGE’IN

JL. AUBERT / IMAGE’IN

DENIS FÉLIX / CORBIS

contrefait ou non.

SANOFI LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON DES MÉDICAMENTS

8

» Que faites-vous des
informations collectées ?
Un rapport consigne l’ensemble des résultats recueillis sur
le produit. Il est envoyé à la cellule de coordination qui
mène les actions appropriées auprès des autorités
concernées.
Depuis 2008, le Laboratoire a analysé environ 20 000
produits suspects. Les résultats des analyses permettent
de fournir des bases solides pour mobiliser les autorités
HUBERT MOUILLADE

locales, mener des actions juridiques mais aussi développer,
dans les pays où des cas de contrefaçons ont été
identifiés, des programmes proactifs de lutte contre les
médicaments contrefaits.

»

Comment faire face à la diversification des produits
contrefaits ?
En l’espace de cinq

Environ 3 000 produits ont été analysés en 2012, pour

Responsable
du LCAC

ans, les effectifs du

200 cas confirmés de produits falsifiés. Si le nombre des

laboratoire ont plus

médicaments analysés ne connaît pas de bouleversement,

que doublé, passant

il n’en est pas de même de la nature des produits analysés.

douze

Nathalie Tallet insiste sur la nécessité pour le laboratoire

CRÉDIT PHOTO : SANOFI

Nathalie Tallet

de

cinq

à

collaborateurs.

d’être à la pointe des techniques pour être en mesure

« Au-delà du volume

de répondre aux enjeux de la diversité croissante des

d’activité, c’est surtout

produits : « toutes les classes thérapeutiques sont

l’évolution du métier et le développement de nouvelles

concernées par la falsification. Le portefeuille de produits

expertises qui sont importants. », estime Nathalie Tallet.

analysés devient très vaste ».

« En 2008, lors du démarrage de l’activité, nous étions
plutôt sur des techniques standardisées de contrôle
qualité. Depuis, nous avons développé des expertises
plus spécifiques ». Celles-ci permettent par exemple
d’être plus rapides, de développer des techniques pour
les grands volumes... Ce n’est donc pas tant le volume

De nouvelles formes pharmaceutiques sont également
touchées par la contrefaçon. Si, en 2008, les formes
sèches étaient largement concernées, de plus en plus de
produits injectables (traitant les cancers des pathologies
lourdes) sont désormais touchés par ce fléau.

que l’expertise qui nécessite d’avoir des compétences
plus variées et des équipes plus structurées.



Depuis 2008, le Laboratoire a analysé environ 20 000 produits suspects.



SANOFI LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON DES MÉDICAMENTS

9

QUELLE EST L’AMPLEUR
DE LA CONTREFAÇON
DANS LE MONDE ?

» Comment définir la contrefaçon de médicaments ?
Pour l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS), un
médicament contrefait est un médicament qui est
délibérément et frauduleusement muni d’une étiquette
n’indiquant pas son identité et/ou sa source véritable.
De son côté, la nouvelle directive du Parlement
Européen et du Conseil publiée au Journal officiel le
1er juillet 2011, définit un médicament falsifié comme étant
un médicament comportant une fausse présentation de :

»

Son identité, y compris de son emballage et de son

étiquetage, de sa dénomination ou de sa composition,
s’agissant de l’un de ses composants, y compris les
excipients, et du dosage de ces composants ;
GIL CORRE

» Sa source, y compris de son fabricant, de son pays de
fabrication, de son pays d’origine ou du titulaire de son
Autorisation de Mise sur le Marché ;

»

Son historique, y compris des enregistrements et des

documents relatifs aux circuits de distribution utilisés.
La falsification peut concerner à la fois les produits de
marque et les produits génériques.

Un médicament falsifié :

»

Les risques induits par la falsification
de médicaments :

»
»
»
»

atteinte à la sécurité et à la santé des patients ;
atteinte à l’hygiène ;
atteinte à l’environnement ;
atteinte à l’éthique.

un produit dans lequel on ne trouve aucune
trace de principe actif ;

»

un produit contenant le ou les bons principes
actifs, mais au mauvais dosage ;

»

un produit contenant des impuretés ou des
substances toxiques ;

»

un produit contenant d’autres principes actifs
que ceux du produit authentique.



Les médicaments contrefaits peuvent être dangereux pour la santé.



SANOFI LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON DES MÉDICAMENTS

10

» Le marché de la contrefaçon
Selon l’OMS, dans la plupart des pays industrialisés dotés
de systèmes réglementaires et de contrôles du marché
efficaces (Australie, Canada, Japon, Nouvelle-Zélande,
Etats-Unis et la plus grande partie de l’Union européenne),
l’incidence de la contrefaçon de médicaments est très
faible : elle représente moins de 1 % de la valeur du marché.
Il n’en est pas de même dans de nombreux pays africains,

exporté vers la Grande-Bretagne et « s’infiltrer » via un

dans certaines régions d’Asie et d’Amérique latine ainsi que

grossiste dans la chaîne de distribution légale ou être

dans les pays émergents : la proportion de médicaments

acheté sur Internet en n’importe quel point de la

contrefaits y est beaucoup plus élevée, pouvant atteindre

planète.

20 à 30 % du marché. Dans ces régions, les circuits de
distribution sont moins contrôlés et il est plus difficile

Internet est devenu un des vecteurs privilégiés de

d’éviter que des contrefacteurs ne s’y infiltrent.

diffusion des médicaments falsifiés. Selon l’OMS, dans plus
de 50 % des cas, les médicaments achetés sur des sites

Les circuits de la contrefaçon ne connaissent pas de

Internet dissimulant leur adresse physique seraient des

frontière. Un produit falsifié peut être fabriqué en Chine,

contrefaçons.

» La contrefaçon, selon la loi
Dans de nombreux pays la contrefaçon en général et a
fortiori, la falsification de médicaments, n’est pas une
infraction pénale. Lorsqu’elle l’est, les peines encourues
ne sont en général pas spécifiques à la falsification de
médicaments mais communes à tous les actes de
contrefaçon, et plus particulièrement de violation des
droits de la propriété intellectuelle.

Quelle est l’action de Sanofi ?

Les sanctions encourues, qui varient d’un pays à l’autre,
peuvent consister en peines d’amendes, d’emprisonnement,

Sur le plan juridique, l’approche de Sanofi consiste à

de confiscation et de destruction des marchandises

rechercher des sanctions pénales, visant à neutraliser

contrefaisantes, pertes de droits civiques ou du droit

les contrefacteurs, plutôt que des indemnisations si le

d’exercer certaines professions. Les contrefacteurs

droit applicable le permet.

peuvent également être condamnés au versement de
dommages et intérêts.

SANOFI LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON DES MÉDICAMENTS

11

» Le cadre international
La Convention MEDICRIME

L’Appel de Cotonou

Le Conseil de l’Europe a élaboré le premier instrument

Lancé à l’initiative du Président Jacques Chirac le

juridique international en matière pénale qui soit

12 octobre 2009. Sanofi a soutenu l’Appel de Cotonou,

spécifique à la contrefaçon de produits médicaux : la

destiné à encourager la communauté internationale à

Convention MEDICRIME, adoptée le 8 décembre 2010.

élaborer une réponse juridique globale et à renforcer la
collaboration entre la société civile et les services publics

Cette convention internationale qualifie notamment

nationaux contre le trafic de faux médicaments.

d’infractions pénales la fabrication de produits médicaux
contrefaits, ainsi que leur commercialisation. Ce texte est
l’Europe et de tous les États qui souhaitent travailler avec

La Directive européenne des médicaments
falsifiés

le Conseil de l’Europe pour lutter contre la contrefaçon

Adoptée le 8 juin 2011, elle vise à sécuriser la chaîne

des produits médicaux. 22 pays l’ont signée à ce jour

d’approvisionnement légale du médicament.

ouvert à la signature des 47 États membres du Conseil de

(dont trois ne faisant pas partie du Conseil de l’Europe).
Seule l’Ukraine l’a ratifiée.

Elle évoque la problématique du médicament falsifié et
non de la violation de la propriété intellectuelle. Sanofi a

http://conventions.coe.int/Treaty/Commun/Cher-

contribué activement aux groupes de travail ayant

cheSig.asp?NT=211&CM=8&DF=&CL=FRE

conduit à l’adoption de cette directive.

SANOFI LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON DES MÉDICAMENTS

12

CONSEILS POUR LES PATIENTS :

JULIEN EICHINGER / FOTOLIA

SUR INTERNET ET EN VOYAGE

» Quels sont les risques sur Internet ?
Certaines pharmacies en ligne ont une existence légale

La Directive européenne sur les médicaments falsifiés

et ont été créées pour faciliter l’accès au médicament

comporte un chapitre spécial sur Internet, notamment la

pour le patient (exemple : Allemagne, Etats-Unis, France,

mise en place d’un système de listes de pharmacies en

Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni). Une quinzaine de pays

ligne approuvées par les autorités compétentes des Etats

européens ont légalisé la vente de médicaments sur

Membres, l’apposition d’un logo de l’Europe commun, et

Internet. Cependant, un grand nombre de sites Internet

une campagne d’information au niveau des patients sur les

opère en toute illégalité, proposant sans ordonnance

risques des médicaments vendus illégalement sur Internet.

des médicaments normalement vendus sur prescription,
et vendant des produits non approuvés ou falsifiés.
Aux mains d’organisations illégales, ces structures
fonctionnent en réseau, masquant leur véritable identité

En France, Sanofi fait partie des signataires de la Charte
de lutte contre la contrefaçon sur Internet du 16 décembre
2009. Par cette charte, des titulaires de droits de
propriété intellectuelle et des plates-formes de

ou trichant sur leur localisation.

commerce électronique s'engagent à mettre en place
Selon l’OMS, plus de 50 % des médicaments achetés

produits de contrefaçon sur Internet.

sur des sites Internet dissimulant
leur véritable adresse
seraient des contrefaçons.
Par ailleurs, 96% des sites

des moyens concrets pour lutter contre la vente de

50%

Sanofi colla bore étroitement avec les autor ités
compétentes, les opérateurs techniques, financiers et
les plateformes de commerce électronique pour mener

de pharmacies en ligne

des actions efficaces contre les pharmacies illicites et

seraient illicites.

les faux médicaments sur Internet.

» En pratique, que puis-je faire ?
» Ne

répondez jamais aux spams proposant des

vendus en ligne est publiée sur le site de l’ANSM (Agence

médicaments, ils sont très souvent d’origine frauduleuse.

nationale de sécurité du médicament et des produits

» Ne donnez pas d’informations sur votre état de santé

de santé). Ce sont principalement les pharmaciens

en ligne.
En France, depuis le décret publié au Journal officiel du

d’officine qui sont habilités à ouvrir une pharmacie en
ligne, sous réserve de répondre à un cahier des charges
précis, géré par l’Agence régionale de santé. La liste

1 janvier 2013, la vente de médicaments sur Internet est

des pharmacies en ligne françaises autorisées est

légale, sous certaines conditions. Elle ne concerne pas les

disponible sur le site du Conseil national de l’Ordre

médicaments soumis à une prescription médicale

des pharmaciens et du Ministère de la Santé.

er

obligatoire : la liste des médicaments pouvant être
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13

» Voyageurs : prémunissez-vous
Avant le séjour
Préparez une trousse de voyage adaptée à votre

médicaments eux-mêmes. Signalez toute anomalie au

destination et prenez la quantité de médicaments

pharmacien et au fabricant (numéro vert sur les boîtes).

nécessaire à la période du déplacement. En cas de

Attention, un prix de médicament très bas peut être un

maladie chronique, il est recommandé d’emporter une

signe d’alerte d’un faux médicament ! Tout effet indésirable

quantité de médicaments supérieure à celle nécessaire

doit entraîner la consultation d’un médecin et peut faire

à la durée du voyage, au cas où le retour serait retardé.

penser à la contrefaçon. Enfin, il convient de n’acheter

Les

des

que les quantités nécessaires à ses besoins personnels :

molécules et le nom des fabricants) doivent être

l’importation et l’exportation de médicaments font

accessibles dans les bagages à main, de même que les

l’objet de contrôles aux frontières.

ordonnances

médicales

(avec

l’intitulé

médicaments indispensables ou la trousse d’urgence.
Pour les autres médicaments, la moitié peut être placée
dans la valise et l’autre moitié dans le bagage à main

Au retour du séjour

afin de ne pas se retrouver démuni en cas de perte ou de
vol de bagage.

Lorsque vous transportez des médicaments, les conditions
d’importation en France sont les suivantes :

Pendant le séjour
En cas de problème de santé, le patient doit consulter un
médecin (liste disponible dans les ambassades) avant

» En provenance de pays hors UE et hors espace Schengen,
la quantité transportée correspond à la durée du traitement.
L’ordonnance du médecin doit être présentée à la
douane.

tout achat de médicaments, qui ne doit s’effectuer que

» En

dans les circuits officiels de distribution (principalement

transportée est en relation avec un usage personnel.

pharmacies). Lors d’un achat de médicaments, assurez-

Un certificat médical administratif doit être présenté à la

vous de l’intégrité de l’emballage et de l’absence

douane.

provenance de pays de l’UE : la quantité

d’anomalie visible sur la boîte, la notice, le blister, ou sur les

VRA FAUX M
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NGE ÉDICAM
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14

LE SITE DE TOURS
Effectifs : 337 personnes
Créé en 1967, le site pharmaceutique de Tours a su
s’adapter aux nouveaux challenges de l’industrie
pharmaceutique. Il s’est transformé ces dernières années
grâce à l’arrivée de nouveaux produits nécessitant
l’investissement de bâtiments et équipements, dont un
atelier grands volumes et un nouvel atelier micro-grains.
Le site produit des comprimés (multicouches ou à libération
programmée) et des gélules (poudre et micro-granules
à libération programmée). Il conditionne des blisters, pots
et tubes.
Tours est reconnu pour son haut niveau de qualité,
illustré par les excellents résultats des inspections
conduites par la FDA en 2010 et 2012, pour son expertise
dans la maîtrise de procédés complexes pour des
marchés exigeants ainsi que pour son haut niveau de
service clients.
Passionnées par leur métier, les équipes hautement
CRÉDIT PHOTO : SANOFI

qualifiées de Tours sont également focalisées sur la
performance globale du site. Dès 2011, les secteurs de
production se sont mobilisés pour mettre en œuvre la
démarche LEAN d’optimisation de la performance,
aujourd’hui ancrée dans la culture du site.
Le site exporte 80% de sa production vers l’Europe, l’Asie,
l’Afrique, le Moyen-Orient, l’Amérique latine, les Etats-Unis,
l’Australie et le Japon.
Tours fait partie de l’unité opérationnelle Pharmacie
Solide,

et

accueille

également

un

Centre

de

développement industriel et d'innovation (DI&I) et le

Production
Amaryl®, Allegra®, Allegra D24®, Aprovel/Co-Aprovel®,
Cardizem®, Mizollen®, Tildiem®, Telfast/Allegra®, Stilnox/
Ambien®, Xatral®

Laboratoire Central d’Analyse des Contrefaçons.

Statut réglementaire
Agréé par : ANSM, EMA, FDA, PMDA (France, EUROPE,

CRÉDIT PHOTO : SANOFI

U.S.A ET JAPON)

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15

LIENS UTILES

World Health Organization (WHO)
http://www.who.int/topics/pharmaceutical_products/en
http://www.who.int/mediacentre/factsheets/fs275/en/

International Medical Products Anti-Counterfeiting Taskforce (IMPACT)
http://www.who.int/impact/en/

European Federation of Pharmaceutical Industries and Association (EFPIA)
http://www.efpia.org/

International Pharmaceutical Federation (FIP)
http://www.fip.nl/www2/

International Federation of Pharmaceutical Manufacturers and Association (IFPMA)
http://www.ifpma.org/index.aspx

U.S. Food and Drug Administration (FDA)
http://www.fda.gov/oc/initiatives/counterfeit/default.htm
http://www.fda.gov/opacom/7alerts.html

Reporting Unlawful Sales of Medical Products on the Internet
http://www.fda.gov/oc/buyonline/buyonlineform.htm

Medicines and Healthcare products Regulatory Agency (MHRA)
http://www.mhra.gov.uk/home/idcplg?IdcService=SS_GET_PAGE&nodeId=217

Pharmaceutical Research and Manufacturers of America (PhRMA)
http://www.phrma.org/

National Association Boards of Pharmacy (NABP)
http://www.vipps.info/

World Health Professions Alliance
http://www.whpa.org/

INTERPOL
http://www.interpol.int/

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www.sanofi.com

Frédéric Lemonde-San
Relations Presse
Tél : +33 1 53 77 91 55


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