F1268 .pdf


Nom original: F1268.pdfTitre: Facture.ebpprintAuteur: MC

Ce document au format PDF 1.4 a été généré par / 8print, et a été envoyé sur fichier-pdf.fr le 30/03/2017 à 16:58, depuis l'adresse IP 90.57.x.x. La présente page de téléchargement du fichier a été vue 221 fois.
Taille du document: 58 Ko (1 page).
Confidentialité: fichier public


Aperçu du document


FACTURE : F01268
Date : 03/04/2017
Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES

Mairie de DOHEM

SIRET : 81316721000018
TVA : FR45813167210

17 rue de la Mairie

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01

62380

DOHEM

Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:
Référence

Libellé ligne

CE6008

Selon notre BL N° BL001319 du 30/03/2017
Code électoral simplifié
Collectivites-Equipements

Code client : 62271
Qté
2

PU Brut
17,50

ECHEANCES
Date
Libellé
03/04/2017

%

Montant en €
36,93

PU Net

Montant net

17,50

35,00

Total HT

35,00

Total taxes

1,93 €

Total TTC
Banque
13506

Guichet Numéro de compte Clé
10000
85113256902
33

IBAN : FR76 1350 6100 0085 1132 5690 233 - BIC : AGRIFRPP835
Nîmes halles (30045)

36,93



TAXES
Taux

Base

Montant

5,5

35,00

1,93

CRÉDIT AGRICOLE

Sans escompte. Pénalités de retard égales à 1,5 fois le taux légal suivant la loi NRE 2001-420 du 15/05/2001.
Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix
facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.



page 1


Aperçu du document F1268.pdf - page 1/1




Télécharger le fichier (PDF)


F1268.pdf (PDF, 58 Ko)

Télécharger
Formats alternatifs: ZIP




Documents similaires


f1268
f1213
f1275
f1289
f1356
f1187

🚀  Page générée en 0.012s