F1275 .pdf


Nom original: F1275.pdfTitre: Facture.ebpprintAuteur: MC

Ce document au format PDF 1.4 a été généré par / 8print, et a été envoyé sur fichier-pdf.fr le 31/03/2017 à 14:05, depuis l'adresse IP 81.56.x.x. La présente page de téléchargement du fichier a été vue 175 fois.
Taille du document: 58 Ko (1 page).
Confidentialité: fichier public


Aperçu du document


FACTURE : F01275
Date : 03/04/2017
Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES

Mairie de MANONCOURT-EN-VERMOIS

SIRET : 81316721000018
TVA : FR45813167210

4 rue de la Mairie

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01

54210

MANONCOURT-EN-VERMOIS

Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:
Référence

CE6008

Libellé ligne

Code client : 54345
Qté

Selon notre commande N° CDE000561 du
16/12/2016
Code électoral simplifié
Collectivites-Equipements

1

PU Brut

17,50

ECHEANCES
Date
Libellé
03/04/2017

%

Montant en €
18,46

PU Net

Montant net

17,50

17,50

Total HT

17,50

Total taxes

0,96 €

Total TTC
Banque
13506

Guichet Numéro de compte Clé
10000
85113256902
33

IBAN : FR76 1350 6100 0085 1132 5690 233 - BIC : AGRIFRPP835
Nîmes halles (30045)

18,46



TAXES
Taux

Base

Montant

5,5

17,50

0,96

CRÉDIT AGRICOLE

Sans escompte. Pénalités de retard égales à 1,5 fois le taux légal suivant la loi NRE 2001-420 du 15/05/2001.
Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix
facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.



page 1


Aperçu du document F1275.pdf - page 1/1




Télécharger le fichier (PDF)


F1275.pdf (PDF, 58 Ko)

Télécharger
Formats alternatifs: ZIP



Documents similaires


f1275
f1213
f1268
f1289
f1356
f1187

Sur le même sujet..




🚀  Page générée en 0.143s