F1281 .pdf


Nom original: F1281.pdfTitre: Facture.ebpprintAuteur: MC

Ce document au format PDF 1.4 a été généré par / 8print, et a été envoyé sur fichier-pdf.fr le 31/03/2017 à 16:09, depuis l'adresse IP 81.56.x.x. La présente page de téléchargement du fichier a été vue 167 fois.
Taille du document: 58 Ko (1 page).
Confidentialité: fichier public


Aperçu du document


FACTURE : F01281
Date : 03/04/2017
Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES

Mairie de CHALIGNY

SIRET : 81316721000018
TVA : FR45813167210

128 rue Edmond Pintier

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01

54230

CHALIGNY

Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port 06 03 82 40 47
:
@ : huguetterabanes@free.fr
Référence

Libellé ligne

CE6008

Selon notre commande N° CDE000639 du
18/01/2017
Code électoral simplifié
Collectivites-Equipements
Forfait de livraison fournitures

CE9997

Code client : 54111
Qté

PU Brut

PU Net

Montant net

2

17,50

17,50

35,00

1

7,08

7,08

7,08

ECHEANCES
Date
Libellé
03/04/2017

%

Montant en €
45,42

Total HT

42,08

Total taxes

3,34 €

Total TTC
Banque
13506

Guichet Numéro de compte Clé
10000
85113256902
33

IBAN : FR76 1350 6100 0085 1132 5690 233 - BIC : AGRIFRPP835
Nîmes halles (30045)

45,42



TAXES
Taux

Base

Montant

20
5,5

7,08
35,00

1,42
1,92

CRÉDIT AGRICOLE

Sans escompte. Pénalités de retard égales à 1,5 fois le taux légal suivant la loi NRE 2001-420 du 15/05/2001.
Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix
facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.



page 1


Aperçu du document F1281.pdf - page 1/1




Télécharger le fichier (PDF)


F1281.pdf (PDF, 58 Ko)

Télécharger
Formats alternatifs: ZIP



Documents similaires


f1281
f1283
pcv 5831 20170515 0954531
f01205
f1213
f1268

Sur le même sujet..




🚀  Page générée en 0.099s