F1187 .pdf


Nom original: F1187.pdf
Titre: Facture.ebpprint
Auteur: MC

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FACTURE : F01187
Date : 21/03/2017
Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES

Mairie de TREILLIÈRES

SIRET : 81316721000018
TVA : FR45813167210

57 rue de la Mairie
BP 34529
44119
TREILLIÈRES

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:
Référence
CE1032
CE1034
CE6008
CE9999

Libellé ligne

Code client : 44209
Qté

Selon notre BL N° BL001121 du 16/03/2017
Livret de famille classique informatique
Encart adhésif pour livret de famille informatique
Code électoral simplifié
Collectivites-Equipements
HARIBO Happy Life

30
35
3

PU Brut
2,55
0,60
15,38

Banque
13506

Montant en €
165,68

Guichet Numéro de compte Clé
10000
85113256902
33

IBAN : FR76 1350 6100 0085 1132 5690 233 - BIC : AGRIFRPP835
Nîmes halles (30045)

PU Net

Montant net

2,55
0,60
15,38

76,50
21,00
46,14

1

ECHEANCES
Date
Libellé
21/03/2017

%

Total HT

143,64



Total taxes

22,04



Total TTC

165,68



TAXES
Taux

Base

Montant

20
5,5

97,50
46,14

19,50
2,54

CRÉDIT AGRICOLE

Sans escompte. Pénalités de retard égales à 1,5 fois le taux légal suivant la loi NRE 2001-420 du 15/05/2001.
Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix
facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

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