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Bon de livraison n° BL001676
Date : 24/05/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Mairie de CHENICOURT
12 Grande Rue

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:

Lignes
1

54610

CHENICOURT

Nbre de lignes : 5

Code client : 54126

Code article
Libellé article
CE1027
Guide pratique du mariage

Poid total en Kg :

Qté
5

QtéCde
5

Format à l'italienne 15 x 21 cm
32 pages
Le formulaire est entièrement fabriqué en France.
2

CE1029

Dossier de mariage civil
Le dossier de mariage est un document qui vous permettra de
centraliser toutes les informations utiles pour préparer la
cérémonie du mariage civil. Formulaire conforme à la réforme "du
mariage pour tous".

5

5

3

CE1046

Célébration de mariage
La célébration de mariage civil est un document destiné à l'officier
en charge de célèbrer la cérémonie du mariage civil. Formulaire
conforme à la réforme "du mariage pour tous".

5

5

4

CE1032

Livret de famille classique informatique

5

5

7

7

Livret de famille informatique sécurisé en conformité avec la
circulaire du 29 mai 2013.
Formulaire conforme à la réforme "du mariage pour tous".
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
Fabrication française
5

CE1034

Encart adhésif pour livret de famille informatique
Adhésif permanent
format A4
encart prédécoupé
Pour livret de famille informatique
Fabrication française

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

Poids

Bon de livraison n° BL001676
Date : 24/05/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018
Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:

Lignes
6

Mairie de CHENICOURT
12 Grande Rue
54610

CHENICOURT

03 83 31 38 65
Madame Chantal CHERY
Nbre de lignes : 8

Code client : 54126

Code article
Libellé article
CE1304
Protège livret de famille simili cuir grainé

Poid total en Kg :

Qté
1

QtéCde
1

1

1

1

1

1 NEIGE
7

CE1301

Protège livret de famille simili cuir lisse
1 LAGON

8

CE9997

Forfait de livraison fournitures

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

Poids


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