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Bon de livraison n° BL001678
Date : 24/05/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Mairie d'ANGEVILLERS
21 rue de Fontoy

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:

Lignes
1

57440

ANGEVILLERS

03 82 59 49 00
Madame Marcelle BRIER
Nbre de lignes : 3

Code client : 57022

Code article
Libellé article
CE1032
Livret de famille classique informatique

Poid total en Kg :

Qté
20

QtéCde
20

20

20

2

2

Livret de famille informatique sécurisé en conformité avec la
circulaire du 29 mai 2013.
Formulaire conforme à la réforme "du mariage pour tous".
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
Fabrication française
2

CE1034

Encart adhésif pour livret de famille informatique
Adhésif permanent
format A4
encart prédécoupé
Pour livret de famille informatique
Fabrication française

3

CE1042

Stylo indélébile Oh Gel
Le stylo indélébile Oh Gel est indispensable pour valider de
manière sûre vos actes dans le temps grâce à son encre
ultra-résistante.
Couleur de l'encre : bleu - noir - rouge.

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

Poids


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