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Bon de livraison n° BL001686
Date : 24/05/2017

Collectivités-Équipements
126, Chemin des terres de Rouvière
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Mairie de TRONVILLE
16 Grand'Rue

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:

Lignes
1

54800

TRONVILLE

03 82 33 96 09
Madame Yvette TELLIER
Nbre de lignes : 2

Code client : 54535

Code article
Libellé article
CE1027
Guide pratique du mariage

Poid total en Kg :

Qté
2

QtéCde
2

2

2

Format à l'italienne 15 x 21 cm
32 pages
Le formulaire est entièrement fabriqué en France.
2

CE1030

Livret de famille classique manuscrit
Livret de famille à inscription manuscrite sécurisé en conformité
avec la circulaire du 29 mai 2013. Formulaire conforme à la
réforme "du mariage pour tous".
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
Fabrication française

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

Poids


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