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BL1793 .pdf


Nom original: BL1793.pdf
Titre: BLCE.8print
Auteur: MC

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Bon de livraison n° BL001793
Date : 20/06/2017

Collectivités-Équipements
6 avenue Jean Jaurès
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018
Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port 06 03 82 40 47
:
@ : huguetterabanes@free.fr

Lignes
1

Mairie de BRIN-SUR-SEILLE
Rue de la Haute Brin
54280

BRIN-SUR-SEILLE

03 83 31 63 17
Monsieur Antoine PERNOT
Code client : 54100

Code article
Libellé article
CE1030
Livret de famille classique manuscrit

Qté
10

Livret de famille à inscription manuscrite sécurisé en conformité
avec la circulaire du 29 mai 2013. Formulaire conforme à la
réforme "du mariage pour tous".
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
Fabrication française

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Nbre de lignes : 1
Poid total en Kg :
QtéCde
10

Reliquat

Poids


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