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FACTURE : F01934
Date : 26/06/2017
Collectivités-Équipements
6 avenue Jean Jaurès
30000 NIMES
SIRET : 81316721000018
TVA : FR45813167210

OISANS TOURISME

Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com

15 rue du docteur DADA
38520

Bourg d'Oisans

@:
Port
:
Référence
CE8500

Code client :380521
Libellé ligne
Selon notre BL N° BL001831 du 26/06/2017
Journal à souche P1 RZ 1-11

Qté
8

PU Brut

%

26,90

PU Net

Montant net

26,90

215,20

Total HT

215,20



Total taxes

43,04



Total TTC

258,24



TAXES

Sans escompte. Pénalités de retard égales à 1,5 fois le taux légal suivant la loi NRE 2001-420 du 15/05/2001.
Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix
facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Taux

Base

Montant

20

215,20

43,04

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