Fichier PDF

Partage, hébergement, conversion et archivage facile de documents au format PDF

Partager un fichier Mes fichiers Boite à outils PDF Recherche Aide Contact



Code PénalNHv3 .pdf


Nom original: Code_PénalNHv3.pdf
Auteur: CODE PENAL DE NEW HEAVEN

Ce document au format PDF 1.5 a été généré par Microsoft® Word 2016, et a été envoyé sur fichier-pdf.fr le 03/07/2017 à 19:40, depuis l'adresse IP 86.246.x.x. La présente page de téléchargement du fichier a été vue 216 fois.
Taille du document: 411 Ko (2 pages).
Confidentialité: fichier public




Télécharger le fichier (PDF)









Aperçu du document


CODE PENAL DE NEW HEAVEN
Les amendes indiquées sont des maximums pouvant être soumis à des circonstances atténuantes.
Code pénal approuvé par le ministère de la justice le 03/07/2017

DELITS MINEURS SANS PEINE DE PRISON
Article 1. Tu respecteras le code de la route. En cas de non-respect :
500$ d’amende par infraction
Article 2. Tu ne voleras pas la propriété d’autrui. En cas de non-respect :
5000$ d’amende
Article 3. Tu disposeras des autorisations. En cas de non-respect :
- Permis de conduire 500$ + immobilisation du véhicule (pneu)
- Permis de port d’armes : 7000$
Article 4. Tu n’insulteras pas la police. En cas de non-respect :
1000$ d’amende

DELITS MAJEURS AVEC PEINE DE PRISON
Article 5. Tu ne fuiras pas devant la police. En cas de non-respect :
4000$ + 12 Mois de prison
Article 6. Tu n’agresseras pas ou ne prendra pas en otage tes congénères. En cas de non-respect :
- Avec arme non létale : 3000$ + 6 Mois de prison (doublé si policier)
- Avec arme létale : 4500$ + 12 Mois de prison (doublé si policier)
Article 7. Tu ne racketteras pas autrui (gouvernement compris). En cas de non-respect :
Le double de l’argent demandé en montant de l’amende + rembourse la somme à la victime si volé
+ 15 Mois de prison
Article 8. Tu ne braqueras pas un établissement public. En cas de non-respect :
10000$ + 15 Mois de prison
Article 9. Tu ne transporteras pas de billets marqués sur toi. En cas de non-respect :
10000$ + (sommes d’argent sale X nbr d’interpellation pour le même motif) + 15 Mois de prison
Article 10. Le meurtre ou le transport de drogue tu éviteras. En cas de non-respect :
25000$ + 500$ par stupéfiant + 24 Mois de prison

Le ministère de la justice
de Los Santos

CODE PENAL DE NEW HEAVEN

(SOON – Projet en construction)
Les articles 9 et 10 concernent des délits graves.
Ces délits peuvent être portés à l’attention d’un tribunal dont les frais sont de 10000 et composé à minima de :

L’avocat du suspect

Le suspect

Un policier sans lien avec
l’affaire (Le juge)

Jury populaire
(Tirage au sort)

Si le suspect est reconnu coupable, les frais du tribunal sont à sa charge.
S’il est reconnu innocent, les frais du tribunal sont remboursés.

2


Code_PénalNHv3.pdf - page 1/2
Code_PénalNHv3.pdf - page 2/2

Documents similaires


Fichier PDF code penalnhv3
Fichier PDF justiceetville
Fichier PDF code penal tribunal forum
Fichier PDF recrutement exception clan
Fichier PDF 1 annee
Fichier PDF 80 000 euros pour goulamaly


Sur le même sujet..