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Bon de livraison n° BL002048
Date : 19/08/2017

Collectivités-Équipements
6 avenue Jean Jaurès
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018
Tél : 04 66 87 37 36
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:

Lignes
1

2

Mairie d'ALEMBON
20 rue Basse
62850

ALEMBON

03 21 85 15 13
Monsieur Thierry GUILBERT
Nbre de lignes : 2

Code client : 62020

Code article
Libellé article
CE1046
Célébration de mariage
La célébration de mariage civil est un document destiné à l'officier
en charge de célèbrer la cérémonie du mariage civil. Formulaire
conforme à la réforme "du mariage pour tous".
CE9997

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Qté
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QtéCde
5

1

1

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Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

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