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Titre: BLCE.8print
Auteur: MC

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Bon de livraison n° BL002342
Date : 15/10/2017

Collectivités-Équipements
6 avenue Jean Jaurès
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018

Mairie de ROËLLECOURT
40 rue Nationale

Tél : 09 73 25 51 39
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:

Lignes
1

62130

ROËLLECOURT

Nbre de lignes : 5

Code client : 62717

Code article
Libellé article
CE1034
Encart adhésif pour livret de famille informatique

Poid total en Kg :

Qté
10

QtéCde
10

10

10

5

5

10

10

5

5

Adhésif permanent
format A4
encart prédécoupé
Pour livret de famille informatique
Fabrication française
2

CE1032

Livret de famille classique informatique
Livret de famille informatique sécurisé en conformité avec la
circulaire du 29 mai 2013.
Formulaire conforme à la réforme "du mariage pour tous".
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
Fabrication française

3

CE1027

Guide pratique du mariage
Format à l'italienne 15 x 21 cm
32 pages
Le formulaire est entièrement fabriqué en France.

4

CE1046

Célébration de mariage
La célébration de mariage civil est un document destiné à l'officier
en charge de célèbrer la cérémonie du mariage civil. Formulaire
conforme à la réforme "du mariage pour tous".

5

CE1301

Protège livret de famille simili cuir lisse
COLORIS CAMEL

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

Poids

Bon de livraison n° BL002342
Date : 15/10/2017

Collectivités-Équipements
6 avenue Jean Jaurès
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000018
Tél : 09 73 25 51 39
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:

Lignes
6

Mairie de ROËLLECOURT
40 rue Nationale
62130

ROËLLECOURT

03 21 04 59 61
Monsieur Jean-Michel LEFEBVRE
Nbre de lignes : 7

Code client : 62717

Code article
Libellé article
CE1300
Protège livret de famille Nubuck

Poid total en Kg :

Qté
5

QtéCde
5

5

5

COLORIS CANNELLE

7

CE1038

Protège livret de famille transparent
PVC cristal 15/100
Dimension 217*207 mm
deux rabats de 50mm

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

Poids


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