BL2513 .pdf


Nom original: BL2513.pdf
Titre: BLCE.8print
Auteur: MC

Ce document au format PDF 1.4 a été généré par / 8print, et a été envoyé sur fichier-pdf.fr le 23/10/2017 à 22:04, depuis l'adresse IP 92.133.x.x. La présente page de téléchargement du fichier a été vue 125 fois.
Taille du document: 83 Ko (1 page).
Confidentialité: fichier public




Télécharger le fichier (PDF)










Aperçu du document


Bon de livraison n° BL002513
Date : 23/10/2017

Collectivités-Équipements
6 avenue Jean Jaurès
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000026

Mairie de
CAMPIGNEULLES-LES-GRAND
ES

Tél : 09 73 25 51 39
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com

62170

Port 06 61 41 26 23
:
@ : jlgequipements@gmail.com

Lignes
1

27 Grand'Rue
CAMPIGNEULLES-LES-GRANDES

03 21 06 11 79
Monsieur Hubert DOUAY
Nbre de lignes : 4

Code client : 62206

Code article
Libellé article
CE9868
Adhésif d'interdiction de fumer et de vapoter

Poid total en Kg :

Qté
1

QtéCde
1

1

1

1

1

1

1

Format A5
Adhésif permanent brillant traité anti UV

2

CE1075

Registre du PACS
Permet de recenser les PACS réalisés
Format 29,7 x 21 cm
Format paysage - 24 pages

3

CE1076

Carnet de récepissé d'enregistrement du PACS
Document à remettre obligatoirement.
50 liasses autocopiantes en duplicata.
Format A5 14,8 x 21 cm

4

CE9865

Registre public d'accessibilité
Registre public d'accessibilit?©. 52 pages. Registre obligatoire au
30 septembre 2017 pour tous les ERP

PACS + ADH + ACCESS

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

Poids


Aperçu du document BL2513.pdf - page 1/1

Documents similaires


bl2727
bl2513
bl1616
bl1684
bl1795
bl412


Sur le même sujet..