171024 PV CT du 20 septembre 2017.pdf


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Monsieur Jean-Luc WARSMANN rappelle les significations des cavaliers :
 les cavaliers blancs désignent les membres titulaires ou suppléants bénéficiant du
droit de vote,
 les cavaliers verts signalent les suppléants, qui peuvent participer aux débats, en
vertu du règlement du Comité Technique, mais qui n’ont pas le droit de vote,
 les cavaliers bleus indiquent les experts, appelés à apporter des éclairages
techniques sur les dossiers présentés aujourd’hui, qui peuvent assister à
l’ensemble de la séance avec l’accord du Président du comité.
Le quorum est atteint, tant pour les représentants du personnel que pour les représentants
de l’Administration.
Monsieur Fabrice COLLINET est désigné secrétaire de séance pour l’Administration.
Monsieur Jean-Marc ROULLEAU (UNSA) est désigné secrétaire de séance adjoint.

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