BL2558 .pdf
Nom original: BL2558.pdfTitre: BLCE.8printAuteur: MC
Ce document au format PDF 1.4 a été généré par / 8print, et a été envoyé sur fichier-pdf.fr le 25/10/2017 à 11:25, depuis l'adresse IP 92.133.x.x.
La présente page de téléchargement du fichier a été vue 171 fois.
Taille du document: 81 Ko (1 page).
Confidentialité: fichier public
Aperçu du document
Bon de livraison n° BL002558
Date : 25/10/2017
Collectivités-Équipements
6 avenue Jean Jaurès
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000026
Mairie de BERTHEN
138 Grand'Rue
Tél : 09 73 25 51 39
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port 06 61 41 26 23
:
@ : jlgequipements@gmail.com
Lignes
1
Code article
CE1075
Registre du PACS
59270
BERTHEN
03 28 42 50 85
Madame Patricia MOONE
Nbre de lignes : 3
Code client : 59073
Libellé article
Poid total en Kg :
Qté
1
QtéCde
1
1
1
1
1
Permet de recenser les PACS réalisés
Format 29,7 x 21 cm
Format paysage - 24 pages
2
CE1076
Carnet de récepissé d'enregistrement du PACS
Document à remettre obligatoirement.
50 liasses autocopiantes en duplicata.
Format A5 14,8 x 21 cm
3
CE9865
Registre public d'accessibilité
Registre public d'accessibilit?©. 52 pages. Registre obligatoire au
30 septembre 2017 pour tous les ERP
PACS ACCESS
Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.
Reliquat
Poids

Documents similaires
Sur le même sujet..
berthen
registre
septembre
societe
article
conserve
format
livraison
pages
access
gmail
accessibilit
entiere
lignes
public