BL2582 .pdf


Nom original: BL2582.pdfTitre: BLCE.8printAuteur: MC

Ce document au format PDF 1.4 a été généré par / 8print, et a été envoyé sur fichier-pdf.fr le 25/10/2017 à 18:03, depuis l'adresse IP 92.133.x.x. La présente page de téléchargement du fichier a été vue 129 fois.
Taille du document: 81 Ko (1 page).
Confidentialité: fichier public


Aperçu du document


Bon de livraison n° BL002582
Date : 25/10/2017

Collectivités-Équipements
6 avenue Jean Jaurès
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000026

Mairie de CONCHY-LES-POTS
58 rue de Flandres

Tél : 09 73 25 51 39
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port 06 64 10 59 93
:
@ : lagrosjean@wanadoo.fr

Lignes
1

Code article
CE1075
Registre du PACS

60490

CONCHY-LES-POTS

03 44 85 01 24
Monsieur Yves LEMAIRE
Nbre de lignes : 2

Code client : 60160

Libellé article

Poid total en Kg :

Qté
1

QtéCde
1

1

1

Permet de recenser les PACS réalisés
Format 29,7 x 21 cm
Format paysage - 24 pages

2

CE1076

Carnet de récepissé d'enregistrement du PACS
Document à remettre obligatoirement.
50 liasses autocopiantes en duplicata.
Format A5 14,8 x 21 cm

PACS

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

Poids


Aperçu du document BL2582.pdf - page 1/1




Télécharger le fichier (PDF)


BL2582.pdf (PDF, 81 Ko)

Télécharger
Formats alternatifs: ZIP



Documents similaires


bl2582
bl2609
bl2578
bl2704
bl2611
bl2524

Sur le même sujet..