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Bon de livraison n° BL002593
Date : 25/10/2017

Collectivités-Équipements
6 avenue Jean Jaurès
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000026
Tél : 09 73 25 51 39
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:

Lignes
1

Mairie de LA FLAMENGRIE
1 rue des Toubaqueux
59570

LA FLAMENGRIE

Nbre de lignes : 5

Code client : 59232

Code article
Libellé article
CE9868
Adhésif d'interdiction de fumer et de vapoter

Poid total en Kg :

Qté
2

QtéCde
2

Format A5
Adhésif permanent brillant traité anti UV

2

CE9865

Registre public d'accessibilité
Registre public d'accessibilit?©. 52 pages. Registre obligatoire au
30 septembre 2017 pour tous les ERP

1

1

3

CE1075

Registre du PACS

1

1

5

5

3

3

Permet de recenser les PACS réalisés
Format 29,7 x 21 cm
Format paysage - 24 pages

4

CE1028

Guide du PACS
Format à l'italienne pour une meilleure facilité de lecture et de
remplissage des documents.
Impression en quadrichromie
Format 15 X 21 cm
16 pages

5

CE1032

Livret de famille classique informatique
Livret de famille informatique sécurisé en conformité avec la
circulaire du 29 mai 2013.
Formulaire conforme à la réforme "du mariage pour tous".
format : 99 x 210 mm
20 pages (couverture incluse)
papier intérieur Edixion 90g certifié ISO9706
Fabrication française

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

Poids

Bon de livraison n° BL002593
Date : 25/10/2017

Collectivités-Équipements
6 avenue Jean Jaurès
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000026

Mairie de LA FLAMENGRIE
1 rue des Toubaqueux

Tél : 09 73 25 51 39
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port 06 61 41 26 23
:
@ : jlgequipements@gmail.com

Lignes
6

59570

LA FLAMENGRIE

03 27 63 12 71
Monsieur Régis GREMONT-NAUMANN
Code client : 59232

Code article
Libellé article
CE1034
Encart adhésif pour livret de famille informatique

Qté
3

Adhésif permanent
format A4
encart prédécoupé
Pour livret de famille informatique
Fabrication française
7

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Nbre de lignes : 7
Poid total en Kg :
QtéCde
3

Reliquat

Poids


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