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Titre: BLCE.8print
Auteur: MC

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Bon de livraison n° BL002704
Date : 31/10/2017

Collectivités-Équipements
6 avenue Jean Jaurès
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000026

Mairie de PLOMION
11 place Alfred Landais

Tél : 09 73 25 51 39
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port
:
@:

Lignes
1

02140

PLOMION

Nbre de lignes : 5

Code client : 02608

Code article
Libellé article
CE1034
Encart adhésif pour livret de famille informatique

Poid total en Kg :

Qté
5

QtéCde
5

Adhésif permanent
format A4
encart prédécoupé
Pour livret de famille informatique
Fabrication française
2

CE1029

Dossier de mariage civil
Le dossier de mariage est un document qui vous permettra de
centraliser toutes les informations utiles pour préparer la
cérémonie du mariage civil. Formulaire conforme à la réforme "du
mariage pour tous".

3

3

3

CE1046

Célébration de mariage
La célébration de mariage civil est un document destiné à l'officier
en charge de célèbrer la cérémonie du mariage civil. Formulaire
conforme à la réforme "du mariage pour tous".

5

5

4

CE1075

Registre du PACS

1

1

1

1

Permet de recenser les PACS réalisés
Format 29,7 x 21 cm
Format paysage - 24 pages

5

CE1076

Carnet de récepissé d'enregistrement du PACS
Document à remettre obligatoirement.
50 liasses autocopiantes en duplicata.
Format A5 14,8 x 21 cm

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

Reliquat

Poids

Bon de livraison n° BL002704
Date : 31/10/2017

Collectivités-Équipements
6 avenue Jean Jaurès
30000 NIMES
TVA : FR45813167210
SIRET : 81316721000026

Mairie de PLOMION
11 place Alfred Landais

Tél : 09 73 25 51 39
Fax : 04 84 50 41 01
Email : collectivitesequipements@gmail.com
Port 06 64 10 59 93
:
@ : lagrosjean@wanadoo.fr

Lignes
6

Code article
CE1028
Guide du PACS

02140

PLOMION

03 23 98 80 02
Monsieur René BLARY
Nbre de lignes : 7

Code client : 02608

Libellé article

Poid total en Kg : 1

Qté
5

QtéCde
5

1

1

Reliquat

Poids

Format à l'italienne pour une meilleure facilité de lecture et de
remplissage des documents.
Impression en quadrichromie
Format 15 X 21 cm
16 pages
7

CE9854

Carnet d'avis de mention
Carnet d'avis de mention. 50 liasses. Format 21x29,7 cm.

Notre société conserve l'entière propriété des produits livrés jusqu'à l'encaissement effectif et intégral du prix facturé.
Tout litige sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de Nîmes.

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