ODJ 20 12 17 .pdf



Nom original: ODJ 20 12 17.pdfAuteur: NMILLARD

Ce document au format PDF 1.5 a été généré par Microsoft® Word 2013, et a été envoyé sur fichier-pdf.fr le 19/12/2017 à 18:18, depuis l'adresse IP 89.80.x.x. La présente page de téléchargement du fichier a été vue 361 fois.
Taille du document: 369 Ko (7 pages).
Confidentialité: fichier public


Aperçu du document


Direction des Assemblées, Affaires générales et juridiques
Service Travaux des Assemblées
NM/PhP

ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2017
1)
Point sur les travaux relatifs au projet du Grand Paris Express

DELIBERATIONS INSCRITES
MUNICIPAL

A L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL

2)
Plan Propreté : Actes réglementaires.
Commissions concernées :
3ème commission « Cadre de vie : Espaces publics / Réseaux, Environnement et
Développement Durable, Développement des transports en commun, Partage de l’espace
public / Déplacements, Prévention et droit à la tranquillité publique » ;
1ère commission « Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal, Nouvelles
technologies de l'information et de la télécommunication » ;
3)
Contrat de revitalisation artisanale et commerciale sur le centre-ville
Commissions concernées :
2ème commission Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement
et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, Economie
solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme ;
1ère commission Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal, Nouvelles
technologies de l'information et de la télécommunication ;
4)
Périmètre Place Lénine : Autorisation de cession par le SAF94 à Expansiel de parcelles situées
Quai Victor Hugo
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du
Logement et amélioration de l’habitat, Développement Economique, Emploi, Insertion,
Economie Solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme

1ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel Communal,
5)
Convention de partenariat et de participation financière relative à l’étude sur le potentiel
économique et urbain du secteur de la VDO à Champigny-sur-Marne
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du
logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion,
Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
6)
Utilisation de l’excédent de liquidation de l’OPH de Champigny-sur-Marne.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du
logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion,
Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
7)
Ajustement des modalités de calcul des quotients familiaux
Commissions concernées :
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics - Personnel Communal.
4ème commission : Solidarité / Action Sociale - Prévention / Santé - Coordination des actions
sur les handicaps - Politique en direction des seniors - Droits des femmes.
5ème commission : Enseignement - Formation professionnelle - Restauration collective –
Enfance - Petite enfance – Jeunesse - Bâtiments communaux.
6ème commission : Politique culturelle - Politique sportive - Projets de solidarité internationaux
- Comité de Jumelage - Initiatives festives - Vie Associative - Immigration / Droits et
citoyenneté des résidents étrangers - Nouvelles technologies de l’information et de la
télécommunication.
8 et 9)
Evolution de la sectorisation scolaire
Commissions concernées :
5ème commission : Enseignement, Formation professionnelle, Restauration collective, Enfance,
Petite Enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux en date du 18 novembre 2015,
1ère commission : Finance / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal en date du 19
novembre 2015,
10)
Evolution des rythmes scolaires et avenant au projet éducatif du territoire (PEDT)
Commissions concernées :
5ème commission : Enseignement, Formation professionnelle, Restauration collective, Enfance,
Petite Enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux en date du 18 novembre 2015,
1ère commission : Finance / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal en date du 19
novembre 2015,
11)
Convention à passer avec l'académie de Créteil pour la mise en place de "L'école change
avec le numérique"
Commissions concernées :

5ème commission : Enseignement, Formation Professionnelle, Restauration Collective,
Enfance, Petite enfance, Jeunesse, Bâtiments Communaux.
6ème commission : Politique Culturelle, Politique Sportive, Projets de solidarité internationaux,
Comité de Jumelage, Initiatives festives, Vie associative, Immigration – Droits et citoyenneté
des résidents étrangers, Nouvelles Technologies de l’information et de la télécommunication.
1ère commission : Finances – Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
12)
Renouvellement de la convention à passer avec l'école privée Sainte Thérèse et l'Organisme
de Gestion de l’Enseignement Catholique, relative à la participation communale aux frais de
fonctionnement de l'école pour les années scolaires 2017/2020
Commissions concernées :
5ème commission : enseignement, formation professionnelle, restauration collective, enfance,
petite enfance, jeunesse, bâtiments communaux,
1ère commission : Finances/Marchés et achats publics, Personnel communal,
13)
Subvention d'investissement de 60.000€ à l'APSCR
Commissions concernées :
6ème commission : Politique culturelle, Politique sportive, projets de solidarité internationaux,
Comité de Jumelage, Initiatives festives, Vie Associative, Immigration / Droits et citoyenneté
des résidents étrangers, Nouvelles technologies de l’information et de la télécommunication.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
14)
Participation de la ville à la SPL Marne au Bois Aménagement
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du
logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion,
Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
15)
Désaffectation et déclassement du domaine public communal de la piscine Guimier
Commissions concernées :
6ème commission : Politique culturelle, Politique sportive, projets de solidarité internationaux,
Comité de Jumelage, Initiatives festives, Vie Associative, Immigration / Droits et citoyenneté
des résidents étrangers, Nouvelles technologies de l’information et de la télécommunication.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal, Nouvelles
technologies de l'information et de la télécommunication.
16)
Transfert du résultat et de l’actif de l’office de tourisme à la ville de Champigny-sur-Marne
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du
logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion,
Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.
1ière commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
17)
Durée d'amortissement des biens - budget principal Ville
Commission concernée:

1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal, Nouvelles
technologies de l'information et de la télécommunication.
18)
Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater, pour l’exercice
2018 dans certaines limites et avant le vote du Budget Primitif
Commission concernée:
1ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel communal
19)
Versement d’acomptes des subventions aux associations, établissements publics et autres
personnes de droit privé avant le vote du budget 2018
Commissions concernées :
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics - Personnel Communal.
3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics / Réseaux - Environnement et Développement
Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public /
Déplacements - Prévention et droit à la tranquillité publique.
4ème commission : Solidarité / Action Sociale - Prévention / Santé - Coordination des actions
sur les handicaps - Politique en direction des seniors - Droits des femmes.
5ème commission : Enseignement - Formation professionnelle - Restauration collective –
Enfance - Petite enfance – Jeunesse - Bâtiments communaux.
6ème commission : Politique culturelle - Politique sportive - Projets de solidarité internationaux
- Comité de Jumelage - Initiatives festives - Vie Associative - Immigration / Droits et
citoyenneté des résidents étrangers - Nouvelles technologies de l’information et de la
télécommunication.
20)
Admission en non-valeur de titres de recettes pour les exercices 2000 à 2016
Commission concernée :
1ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel communal, Nouvelles
technologies de l’information et de la télécommunication
21)
Convention à passer avec l’Association ASALEE pour l’amélioration de la prise en charge des
patients atteints de pathologies chroniques
Commissions concernées :
4ème commission : Solidarité / Action sociale, Prévention / Santé, Coordination des actions sur les
handicaps, Politique en direction des seniors, Droits des Femmes.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal, Nouvelles technologies
de l'information et de la télécommunication.

22)
Convention à passer avec le réseau de télémédecine OPHDIAT pour la réalisation de
rétinographies de dépistage et adhésion au GCS ORTIF
Commissions concernées :
4ème commission : Solidarité / Action sociale, Prévention / Santé, Coordination des actions sur
les handicaps, Politique en direction des seniors, Droits des Femmes.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal
23)
Transfert de garantie communale, initialement accordée à l'association Envol Marne La
Vallée, à la GCSMS Autisme France
Commissions concernées :

4ème commission : Solidarité / Action sociale, Prévention / Santé, Coordination des actions sur les
handicaps, Politique en direction des seniors, Droits des Femmes
1ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel communal
24)
CRACL 2016 des Simonettes Nord
Commissions concernées :
2ème Commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du
logement et Amélioration de l’habitat, Développement économique / Emploi – Insertion,
Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme
1ère Commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel communal
25)
CRACL 2016 de la concession de la ZAC des Bords de Marne
Commissions concernées :
2ème Commission : Aménagement du territoire et développement urbain, politique du
logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique, Emploi, Insertion,
Economie Solidaire, Commerces et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.
1ère Commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
26)
Compte-rendu annuel 2016 de concession de gaz de GrDF
Commissions concernées :
3ème commission : Cadre de Vie : Espaces publics/Réseaux, Environnement et Développement
Durable, Développement des transports en commun, Partage de l’espace
public/Déplacements, Prévention et Droit à la Tranquillité publique.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
27)
Rapport d’activité 2016 de l’Etablissement Public Campinois de Géothermie.
Commissions concernées :
5ème commission : Enseignement, Formation Professionnelle, Restauration collective, Enfance,
Petite Enfance, Jeunesse, Bâtiments Communaux.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du
logement et Amélioration de l'habitat, Développement Economique/Emploi-Insertion,
Economie Solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.
3ème commission : Cadre de Vie: Espaces publics/Réseaux -Environnement et Développement
Durable -Développement des transports en commun -Partage de l'espace
public/Déplacements -Prévention et Droit à la Tranquillité publique.
28)
Redevance d'occupation du domaine public par le réseau de distribution de chaleur de
l'EPCG.
Commission concernée:
1ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel communal
29)
Rapport d'activité 2016 établi par la Société "Loiseau Marchés" concessionnaire des
marchés aux comestibles de la Ville de Champigny-sur-Marne
Commissions concernées :

2ème commission : Aménagement du territoire et développement urbain, Politique du
logement et amélioration de l’habitat, Développement économique / Emploi – Insertion,
Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme
1ère commission : Finances / Marchés et Achats publics, Personnel communal, Nouvelles
technologies de l’information et de la télécommunication.
30)
Rapport d’activité 2016 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne
(SIFUREP)
Commissions concernées :
3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics / Réseaux – Environnement et
Développement Durable – Développement des transports en commun – Partage de l’espace
public – Déplacements – Prévention et droit à la tranquillité publique.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics - Personnel communal.
31)
Rapport d’activité 2016 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour
l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)
Commissions concernées :
3ème commission : Cadre de Vie : Espaces publics / Réseaux –-Environnement et
Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace
public / Déplacements - Prévention et droit à la tranquillité publique.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics - Personnel Communal.
32)
Marché public : avenant n°1 au marché relatif à la location de cars avec chauffeurs.
Commission concernée:
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
33)
Marché public : fourniture de vêtements professionnels
Commission concernée:
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal
34)
Marché public : impression et façonnage d'affiches, de documents administratifs et de
communication
Commission concernée:
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal
35)
Fixation de la rémunération des agents recenseurs pour l'année 2018
Commission concernée:
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
36)
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion des
piscines par la ville de Champigny-sur-Marne
37)
Rapport d'évaluation des Charges transférées adopté par la CLECT Métropolitaine.
Commission concernée:

1ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel communal, Nouvelles
technologies de l’information et de la télécommunication
38)
Informations sur l’Etablissement Public Territorial ParisEstMarne&Bois.

39)
Vœu sur la réalisation de la ligne 15 Est


ODJ 20 12 17.pdf - page 1/7
 
ODJ 20 12 17.pdf - page 2/7
ODJ 20 12 17.pdf - page 3/7
ODJ 20 12 17.pdf - page 4/7
ODJ 20 12 17.pdf - page 5/7
ODJ 20 12 17.pdf - page 6/7
 




Télécharger le fichier (PDF)


ODJ 20 12 17.pdf (PDF, 369 Ko)

Télécharger
Formats alternatifs: ZIP



Documents similaires


odj 20 12 17
proces verbal
proces verbal
programme vac 2014
projet municipal
projet municipal 1