Justinien Institutes Livre 1 .pdf


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CURATF.URS SUSPECTS.
4g
g. 5. Suspectus autem est, qui non ex
Q,,;S j i M t u r
5. On regarde comme suspect, un tufide tutelam gerit, Hcèt solvendo sit, ut «uî^ectus.
teur qui ne gère pas fidèlement , quoique
Julianus qyoque scripsit. Sed et antè
d'ailleurs il soit solvabie , comme le décide
quàm incipiat tutelam gerere tutor, posse
Julien. Un tuteur peut même, suivant le
eu m quasi suspectum removeri, idem J u sentiment de ce jurisconsulte, être renvoyé
lianus scripsit ; et secundùm eum consticomme suspect avant d'avoir commencé à
tutum est.
gérer la tutelle ; et ce sentiment a été confirmé par les constitutions des princes.
g. 6. Suspectus autem remotus, si quiDeeffecture6. Le tuteur renvoyé comme suspect endem ob dolum,famosus est: si ob culpam, m o t l o u l s
court Tinfauiie s'il a géré frauduleusement.
non eequè.
Il n'en est pas de même s'il n'est coupable
que de négligence.
§. 7. Si quis autem suspectus postula- l><? cffectuac7. Lorsqu'un tuteur est accusé comme sustur ; quoad cognitio finiatur, interdicitur cusatlon,s pect, il est, suivant le sentiment de Papinien,
ei administratio, ut Papiniano visum est.
privé de l'administration jusqu'au jugement.
JJ. 8. Sed si suspecti cognitio suscepta
De morte ac8. L'accusation contre un tuteur ou un
fuerit, posteaquàm tutor vel curator de- cusaU<
curateur suspect étant commencée, s'éteint
cessent, exfinguitur suspecti cognitio.
par leur mort.
g. Lorsqu'un tuteur affecte de ne se pas
g. 9. Si quis tutor copiam sui non fa- Si tutor copiai»
présenter au jugement, qui ordonne qu'on
ciat, ut alimenta pupillo decernantur, ca- sui n o n fociat.
fournira des alimens au pupille , les emvetur epistola divorum Severi et Antonini,
pereurs Sévère et Antonin ont ordonné
ut in possessionem bonorum ejus pupillus
que le pupille soit envoyé en possession de ses
mittatur : et quae mora détériora futura
biens, et qu'on nomme un curateur sous l'insurit, dato curatore distrahi jubentur.
lervention duquel on pourra vendre les effets
Ergo ut suspectus removeri poterit, qui
qui pourroient être détériorés par le temps.
non prsestat alimenta.
On peut donc renvoyer comme suspect un
tuteur qui refuse des alimens à son pupille.
g. to. Sed si quis prsesens
negat prop- cSl. n e e t
10. Si le tuteur se présente et soutient
. °.
.
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• ^.
« alifaussement que les biens du pupille ne sufter inopiam alimenta posse decerni: si menta decerni
fisent pas pour lui fournir des alimens , on
hoc per mendacium dicat; remittenduna !*««. Si tutêum
a décidé qu'il seroit conduit devant le préfet
eum esse ad prsefectum urbi puniendum r e d e m e r i t
de la ville pour être puni ; de même qu'on y
placuit : sicut ille remittitur, qui data perenvoie celui qui a acquis la tutelle à prix
cunia ministerium tutelae adquisierit, vel
d'argent.
redemerit.
i i . Un affranchi qui est convaincu d'ag. 11. Libertus quoque si fraudulenter De liberto frauJ
voir géré frauduleusement la tutelle des
tuteiam filiorum vel nepotum patroni duenter adn»»eufans ou petits enfans de son patron, doit
gessisse probetur, ad praefectum urbi re- mslr * nte *
aussi être renvoyé devant le préfet de la
mittitur puniendus.
ville pour être puni.
ia. Enfin, il faut savoir qu'on renvoie
J>. 12. Novissimè autem sciendum est,
. Si suspectut
d e la tutelle ceux qui gèrent frauduleuseeos qui fraudulenter tutelam adminis- î a t i s offeratment , quand même ils offiiroient caution;
trant, etiamsi satis offarant, removendos
parce que la caution ne change rien à la
esse à tutela : quia satisdatio tutoris propomauvaise volonté du tuteur, mais lui donne
situm malevolum non mutât, sed diutius
au contraire occasion de faire de plus grands
grassandi in re familiari facultatem prœsravages dans la fortune du pupille.
tat.
io. Ou regarde encore comme suspect,
$. 15. Suspectum efiam eum putamus,
Qu!» 'Mcatur
un tuteur que sa conduite rend tel : car on
qui moribus talis est, ut suspectus sit. s u * e c t u s ne renverroit pas comme suspect un tuteur
Énimvero tutor vel curator, quamvis
pauvre, mais qui auroit d'ailleurs de la
pauper est, fidelis tamen et diligens, r t fidélité et de l'exactitude.
mo vendus non est quasi suspectus.
7.
EE3

TUTEURS

OU


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