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BANQUES EN EXIL

La recherche d’Oxfam sur les 20 plus grandes entreprises du secteur bancaire européen
donne un aperçu de l’utilisation abusive des paradis fiscaux par les grandes entreprises.
Les résultats sont saisissants :
Les vingt plus grandes banques européennes déclarent un euro sur quatre de leurs
bénéfices dans les paradis fiscaux, soit un total de 25 milliards d’euros en 2015. Ces
territoires ne représentant que 5% du PIB mondial et 1% de la population mondiale : le
caractère disproportionné des activités réalisées par les banques dans ces juridictions
à fiscalité faible apparaît évident3.

Les 20 plus grandes
Si les paradis fiscaux ont contribué à hauteur de 26% au total des bénéfices
générés par les vingt plus grandes banques européennes, ils ne repré- banques européennes
sentaient que 12% du total de leur chiffre d’affaires et 7% du nombre de déclarent un 1 euro sur 4
leurs employés. Ces chiffres illustrent le net décalage entre les bénéfices de leurs bénéfices dans
que ces banques génèrent dans les paradis fiscaux et le niveau d’activité les paradis fiscaux, soit
économique réelle qu’elles y réalisent.
un total de 25 milliards
En 2015, les vingt plus grandes banques de l’Union Européenne ont
dégagé 4,9 milliards d’euros de bénéfices au Luxembourg, soit plus qu’au
Royaume-Uni, en Suède et en Allemagne réunis.4

d’euros en 2015

Barclays, la 5ème plus grande banque en Europe, a déclaré à elle-seule 557 millions
d’euros de bénéfices au Luxembourg et versé seulement un million d’euros au titre
de l’impôt sur les bénéfices, ce qui représente un taux effectif d’imposition de 0,2%.
Il est courant que les banques ne paient aucun impôt sur les bénéfices
enregistrés dans les paradis fiscaux. Ainsi, les banques européennes
ne se sont pas acquittées du moindre euro d’impôt sur 383 millions de
bénéfices réalisés dans ces territoires.5
Dans le même temps, plusieurs de ces banques déclarent des résultats
négatifs dans leurs principaux marchés. Deutsche Bank a déclaré une
perte en Allemagne alors qu’elle a réalisé un bénéfice de 1,897 milliard
d’euros dans les paradis fiscaux.

Les banques
européennes ne se
sont pas acquittées du
moindre euro d’impôt
sur 383 millions de
bénéfices dans les
paradis fiscaux en 2015

Une partie non négligeable de ces bénéfices est obtenue sans que les banques n’emploient le moindre salarié dans les pays concernés. En tout, 628 millions d’euros de
bénéfices, au moins, sont réalisés dans des pays où elles n’emploient personne.6
59% des filiales des banques européennes implantées aux États-Unis sont domiciliées
dans l’État du Delaware, un paradis fiscal reconnu, et 42% de ces filiales dont l’adresse
a pu être identifiée sont localisées exactement à la même adresse, un bâtiment connu
pour être l’adresse juridique de plus de 285 000 entreprises.7
De faibles niveaux de bénéfices dans certains pays sont susceptibles de se répercuter
sur les recettes fiscales. Par exemple, les banques européennes affichent un niveau
d’activité économique similaire à Monaco et en Indonésie mais elles ont dégagé dix
fois plus de bénéfices dans la Principauté.8 De tels écarts, qui semblent difficilement
justifiés par l’activité économique réelle, sont de nature à priver des pays comme
l’Indonésie, où 28 millions de personnes vivent dans l’extrême pauvreté, de recettes
fiscales essentielles pour lutter contre les inégalités et la pauvreté.
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