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Conseil communautaire du 27 juin 2018
ORDRE DU JOUR
à 18H00 à l'Espace Cristal de PORTES LES VALENCE

I. Finances et Administration générale
1. Approbation Comptes de gestion 2017 de Valence Romans Agglo
2. Approbation Compte de gestion de dissolution 2017 du budget principal du Syndicat Chalon Savasse
3. Approbation Comptes de gestion de dissolution 2017 du budget principal du Syndicat du Bassin Versant de la
Veore
4. Approbation Comptes de gestion de dissolution 2017 du budget principal et du budget annexe SPANC de la
Communauté de communes de la Raye
5. Approbation Comptes de gestion de clôture 2017 du Syndicat mixte Rovaltain
6. Budget Principal - Compte Administratif 2017
7. Budget annexe Assainissement - Compte administratif 2017
8. Budget annexe Bâtiments Economiques - Compte administratif 2017
9. Budget annexe Déchets ménagers - Compte administratif 2017
10. Budget annexe Zones économiques - Compte administratif 2017
11. Budget annexe Equipements de Rovaltain - Compte administratif 2017
12. Budget annexe Service mutualisé Informatique - Compte administratif 2017
13. Budget annexe Services mutualisés Administratifs - Compte administratif 2017
14. Budget annexe Services mutualisés Techniques - Compte administratif 2017
15. Budget annexe Service mutualisé Restauration collective - Compte administratif 2017
16. Budget annexe Service mutualisé Archive - Compte administratif 2017
17. Budget annexe Service mutualisé Autorisation Droit du Sol - Compte administratif 2017
18. Budget annexe Services mutualisés - Compte administratif 2017
19. Budget Principal - Affectation des résultats
20. Budget annexe Assainissement - Affectation des résultats
21. Budget annexe Bâtiments économiques - Affectation des résultats
22. Budget annexe Déchets ménagers - Affectation des résultats
23. Budget annexe Zones économiques - Affectation des résultats
24. Budget annexe Equipements de Rovaltain - Affectation des résultats
25. Budget annexe Service mutualisé Informatique - Affectation des résultats
26. Budget annexe Services mutualisés Administratifs - Affectation des résultats
27. Budget annexe Services mutualisés Techniques - Affectation des résultats
28. Budget annexe Service mutualisé Restauration collective - Affectation des résultats
29. Budget annexe Service mutualisé Archive - Affectation des résultats
30. Budget annexe Service mutualisé Autorisation droit du sol - Affectation des résultats
31. Budget Principal - Budget supplémentaire 2018
32. Budget annexe Assainissement - Budget supplémentaire 2018
33. Budget annexe Assainissement - Reprise de provision
Conseil communautaire du 27 juin 2018 - Ordre du jour