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IX. Sport
1. Indemnisation des clubs sportifs de glace - Subvention exceptionnelle au Valence Hockey
2. Indemnisation des clubs sportifs de glace - Subvention exceptionnelle au Valence Patinage Artistique
X. Ressources humaines
1. Régime indemnitaire du personnel - Complémentaire 1
2. Frais de déplacements - Modification du règlement d'indemnisation
3. Création des Commissions Consultatives Paritaires (CCP)
4. Création de vacations pour le développement des activités aquatiques au sein des piscines intercommunales
5. Création / Suppression de postes
XI. Assainissement
1. Adoption des principes de l'IWA (International Water Association) pour des territoires Eau-responsables
2. Participation de la Communauté d’Agglomération auprès des communes portant des travaux de voirie intégrant
la gestion des eaux pluviales par techniques alternatives indissociables de la voirie
3. Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement 2018/2021
4. Aide de l'agglomération auprès de particuliers ayant des projets de réhabilitation d'installation d'assainissement
non collectif
5. Délégation par affermage pour l'exploitation des stations de traitement des eaux usées de Valence et de
Portes-lès-Valence et de leur réseau de transit
XII. Rapports d'activités
1. Rapport d'activités général
XIII. Décisions du Président
XIV. Questions diverses
1. Vœu - Prolongation de la concession CNR

Conseil communautaire du 27 juin 2018 - Ordre du jour