BILAN 2013 sepulutures algerie cle018837 .pdf



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Titre: BILAN 2013 sepulutures algerie
Auteur: jacuszinh

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Ministère des Affaires étrangères

BILAN ET PERSPECTIVES
SUR LES SEPULTURES CIVILES EN
ALGERIE
FEVRIER 2013

2

SOMMAIRE

I – Synthèse

Page 4

II – Etat des lieux du plan d’action et de coopération relatif aux
sépultures civiles françaises en Algérie 2003-2011

Page 7

1- Circonscription d’Alger
2- Circonscription d’Annaba
3- Circonscription d’Oran

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Page 16

III – Etat des lieux de la seconde phase du plan d’action et de
coopération relatif aux sépultures civiles françaises en Algérie

Page 18

1- Circonscription d’Alger
2- Circonscription d’Annaba
3- Circonscription d’Oran

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Page 24
Page 27

IV – Travaux prévus 2013-2015

Page 29

1- Circonscription d’Alger
2- Circonscription d’Annaba
3- Circonscription d’Oran

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Page 31
Page 32

V – Budget

Page 33

1- Tableau récapitulatif des dépenses engagées dans la circonscription
d’Alger – 2005-2012
2- Tableau récapitulatif des dépenses engagées dans la circonscription
consulaire d’Annaba – 2005-2012
3- Tableau récapitulatif des dépenses engagées dans la circonscription
consulaire d’Oran – 2008-2012
4- Fonds de Concours

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Page 37

3
ANNEXES

Annexe n° 1 : Plan d’action et de coopération relatif aux sépultures civiles françaises en Algérie
(texte)
Annexe n° 2 : Arrêté du 7 décembre 2004 relatif au regroupement de sépultures civiles françaises
en Algérie.
Annexe n° 3 : Arrêté du 12 décembre 2005 portant autorisation de regroupement des cimetières
chrétiens en Algérie
Annexe n° 4 : Arrêté du 9 octobre 2007 relatif au regroupement de sépultures civiles françaises
dans l’ouest de l’Algérie.
Annexe n° 5 : Arrêté du 29 juin 2009 portant autorisation de regroupement des cimetières chrétiens
en Algérie
Annexe n° 6 : Arrêté du 23 juin 2011 relatif au regroupement de sépultures civiles françaises en
Algérie
Annexe n° 7 : Arrêté du 21 octobre 2011 modifiant l’arrêté du 23 juin 2011 relatif au regroupement
de sépultures civiles françaises en Algérie.
Annexe n° 8 : Concessions
Annexe n° 9 : Tableau des regroupements prévus dans les circonscriptions consulaires d’Alger,
Annaba et Oran de 2012 à 2015.

4

SYNTHESE
La première phase du plan d’action et de coopération relatif aux sépultures civiles françaises en
Algérie, annoncé le 3 mars 2003 par le Président Chirac, lors de sa visite d’Etat en Algérie, s’est achevé
en 2011.
La mise en œuvre et l’exécution de ce plan d’action et de coopération ont été confiées au
Ministère des affaires étrangères, à la Mission Interministérielle aux Rapatriés (MIR), à l’Ambassadeur et
aux Consuls généraux de France en Algérie, dans un climat de parfaite coopération avec les associations
de rapatriés et les autorités algériennes.
Il faut saluer l’implication d’associations de rapatriés présentes sur le terrain qui entreprennent, en
étroite coopération avec les postes consulaires concernés, des travaux d’entretien et de rénovation.
Ce plan, articulé autour de trois axes : rénovation, entretien et regroupement, a permis de recenser
523 cimetières (453 cimetières chrétiens, 59 cimetières israélites et 11 cimetières mixtes) ; soit 209.618
sépultures civiles dont 158.811 sépultures chrétiennes et 50.807 sépultures juives. La liste n’est toutefois
pas exhaustive, certaines régions restent en effet difficiles d’accès, en raison du contexte sécuritaire.
84 cimetières ont été regroupés (arrêtés des 7 décembre 2004 et 9 octobre 2007) ; le regroupement
ayant été envisagé uniquement lorsque les sites avaient subi des dommages irrémédiables, ou que nous ne
pouvions plus envisager des travaux pérennes de réhabilitation.
De 2005 à 2011, l’Etat a consacré près de 2,5 millions d’euros à la réalisation du plan d’action et
de coopération, soit deux fois et demi le montant initialement prévu.
Conscient de l’ampleur de la tâche, le Président Sarkozy a réaffirmé, au retour de sa visite d’Etat
en Algérie, en décembre 2007, la volonté de la France de poursuivre les efforts accomplis afin de
conserver le patrimoine commun que constituent les cimetières civils en Algérie au titre du devoir de
mémoire et du respect envers les défunts et leurs familles.
Au cours de la visite d’Etat du Président Hollande à Alger les 19 et 20 décembre 2012, les deux
Chefs d’Etat ont signé « la Déclaration d’Alger sur la coopération entre l’Algérie et la France » présentant
les objectifs assignés à cette coopération. Parmi ces objectifs, figure la question de la mémoire commune
et notamment l’échange d’informations pour la localisation de sépultures de disparus pendant la guerre
d’Algérie.
Une seconde phase du plan d’action visant 138 cimetières a été élaborée et approuvée par le
Ministère de l’Intérieur algérien (arrêté du 29 juin 2009). L’arrêté du 23 juin 2011, publié au JORF,
établit la liste des 137 cimetières situés en zones rurales, objets de regroupements.
Les familles disposaient alors d’un délai de quatre mois, à compter de la date de publication au
Journal Officiel, pour manifester auprès des Consulats concernés, leur souhait de rapatrier, à leurs frais,
les restes mortels de leurs défunts en vue d’une inhumation en France. Délai qui, en accord avec la MIR,
a été prolongé jusqu’au 15 janvier 2012 (Arrêté du 21 octobre 2011 modifiant l’arrêté du 23 juin 2011).
Les travaux de regroupements étant prévus de 2012 à 2015, les familles peuvent, jusqu’en 2015
s’adresser aux Consulats compétents afin de connaître les dates de regroupements du ou des cimetières
concerné(s) (cf annexe n° 9).
En 2012, les crédits alloués à nos postes en Algérie pour la mise en œuvre de la seconde phase du
plan d’action se sont élevés à 390 000 €.
La dotation budgétaire pour 2013 s’élève à 427 836 €.

5
Les premières phases de travaux ont débuté au deuxième trimestre 2012 dans les 3
circonscriptions consulaires d’Algérie. 36 cimetières ont été regroupés en 2012. Toutefois, dans un
contexte budgétaire particulièrement contraint, il est difficile d’envisager la réalisation de la seconde
phase du plan d’action et de coopération sur financement unique de l’Etat, d’où la nécessité de trouver
des solutions de financement alternatives.
Un fonds de concours, mis en place le 6 mars 2004, afin d’accueillir les contributions des
collectivités territoriales à la mise en œuvre de ce plan d’action et compléter l’engagement budgétaire de
l’Etat, a permis de collecter, à ce jour, près de 300 000 €. C’est ainsi que la ville de Marseille, qui compte
une importante population de rapatriés d’Afrique du Nord, participe depuis le début à la mise en œuvre de
ce plan d’action.
Une campagne importante de sensibilisation a été lancée, dès 2011, par le groupe d’études aux
rapatriés de l’Assemblée Nationale auprès des collectivités territoriales, afin que celles-ci apportent leur
soutien à l’action de l’Etat. Quelques municipalités ont répondu favorablement (Saint-Chamas, Toulon,
Cavaillon, Cagnes sur Mer). La ville de Nice a, pour sa part, en décembre 2011, signé une convention de
partenariat avec le Ministère des affaires étrangères et la MIR.
La mise en œuvre de la seconde phase du plan d’action permet de rappeler les points suivants :
- la réalité du terrain
Si, au nom de la sauvegarde du patrimoine commun, l’entretien et la réhabilitation des cimetières sont
privilégiés en parfaite coopération avec les autorités algériennes, il ne faut toutefois pas oublier les
réalités du terrain (usure du temps, conditions climatiques, vandalisme) qui, si l’on se projette dans
l’avenir, amènent au regroupement, seule solution pérenne assurant le respect dû aux défunts.
- les déplacements dans les différentes circonscriptions
Les contraintes sécuritaires rendent plus difficiles les actions de nos postes consulaires sur le terrain :
Les agents diplomatiques et consulaires sont soumis à autorisation du Ministère des affaires étrangères
algérien pour tout déplacement en dehors de la wilaya de résidence. Lorsque l’autorisation est accordée,
le déplacement se fait obligatoirement sous escorte policière algérienne avec changement d’escorte à
chaque passage de wilaya.
Si les régions de la Kabylie et du grand sud étaient jusqu’alors fortement déconseillées, les événements
d’In Aménas de janvier 2013 (mort de 37 étrangers suite à la prise d’otages sur le site gazier de
Tiguentourine) ont engendré des mesures de sécurité renforcées et des déplacements professionnels très
limités.
- le renouvellement des concessions
Les postes consulaires n’ont pas de visibilité sur la question du renouvellement des concessions
temporaires, les familles s’adressant directement aux Assemblées populaires communales (APC). Les
formalités à effectuer sont consultables sur le site du Consulat Général de France à Alger (cf annexe n° 8)
Les autorités locales nous ont par ailleurs informés que très peu de concessions sont renouvelées.
- les actes de vandalisme ou de profanation
Les actes de vandalisme ou de profanation de cimetières constituent un problème récurrent touchant les
cimetières chrétiens et israélites mais également musulmans. Ces actes sont perpétrés par des individus
dont certains ont été condamnés, par la justice algérienne, à des peines de dix ans d’emprisonnement. Les
postes consulaires alertent le Ministère des affaires étrangères algérien chaque fois que de tels actes sont
constatés.
Depuis août 2012, plusieurs arrestations ont eu lieu, suite à des profanations dans les cimetières de
Rouiba et Bejaïa (circonscription d’Alger).

6

- le recensement des cimetières juifs
Le Consistoire central a entrepris le lourd et difficile travail d’identification et de recensement des
sépultures civiles en Algérie.
Outre la première mission effectuée par des missionnaires du Consistoire central dans la circonscription
d’Alger au printemps 2012, nos postes consulaires, pour leur part, continueront, dès 2013, leur travail
d’identification et de recensement des sépultures juives.
- la communication sur les actions de réhabilitation
Dans un souci de répondre aux attentes des familles de rapatriés, la MIR a été chargée d’une action de
communication en direction de celles-ci en liaison avec les associations.
Les sites Internet de l’Ambassade et des Consulats généraux en Algérie sont régulièrement mis à jour afin
de permettre également aux associations de rapatriés et aux familles de s’informer sur l’état d’avancement
des travaux (photos à l’appui). Une fiche technique relative aux regroupements a également été mise en
ligne sur les sites internet des consulats.
- les relations bilatérales
Les consulats à Alger, Annaba et Oran travaillent en étroite concertation avec les autorités algériennes et
ne manquent pas de les responsabiliser afin que les cimetières rénovés ne soient pas laissés de nouveau à
l’abandon.
*
*

*

En résumé, la réalisation de la seconde phase du plan d’action en pourra être menée à son terme
qu’à la condition de poursuivre l’effort budgétaire avec l’aide des associations, des collectivités
territoriales, des particuliers, voire d’autres sources. Les autorités françaises continueront de
responsabiliser les autorités algériennes afin que les cimetières rénovés ne soient pas laissés de nouveau à
l’abandon.
On peut souligner les moyens considérables déployés et le travail remarquable accompli par
l’Etablissement de Gestion des Pompes Funèbres et des Cimetières pour l’entretien des cimetières
chrétiens et juifs de la région d’Alger, relevant de son autorité.
Ceci étant posé, il est clair que la France ne pourra pas maintenir dans leur état d’origine les
milliers de sépultures de nos compatriotes situées dans des petits cimetières, souvent éloignés des centres
urbains. Pour ceux-ci, comme pour les monuments les plus dégradés, seul un regroupement dans un
ossuaire permet d’assurer la dignité et le respect dus aux défunts.

7

PLAN D’ACTION ET DE COOPERATION
RELATIF AUX SEPULTURES CIVILES FRANCAISES
EN ALGERIE

8

CIRCONSCRIPTION D’ALGER
Les travaux effectués en 2003 et 2004 correspondent aux opérations de rénovation et d’entretien
décidées avant la promulgation de l’arrêté du 7 décembre 2004 sur les regroupements de sépultures
civiles françaises en Algérie.
2005 - 2009
Tous les travaux recensés pour la circonscription d’Alger, dans le cadre de la première phase du
plan d’action et de coopération (Arrêté du 7 décembre 2004), se sont achevés en 2009 pour un coût total
de 849 168,48 €.
-

Entretien
: 324 139,69 €
Réhabilitation : 279 596,69 €
Regroupement : 245 432,10 €

Les travaux de réhabilitation portent sur des cimetières dont l’état est dégradé, voire très dégradé,
sans que pour autant il soit nécessaire d’envisager un regroupement.
Les travaux d’entretien (débroussaillage, désherbage et petits travaux de remise en état)
concernent les cimetières dont l’état est globalement bon ainsi que ceux qui ont été réhabilités.

2010 :
Les crédits alloués au Consulat général de France à Alger, pour l’exercice 2010, du fait des
restrictions budgétaires, ont été engagés en totalité pour l’entretien des cimetières de :
-

Blida
Borj Bou Arreridj
Cherchell
Hadjout
Sour El Ghozlane
Tizi Ouzou

ainsi que pour le rehaussement du mur du cimetière juif de Médéa. Cette dernière mesure avait été
décidée à la demande de l’association Mémoire Active d’Algérie.
Ces travaux ont été rendus possibles grâce à la compréhension et à la générosité de l’entrepreneur
avec qui le poste travaille depuis le lancement du plan d’action.

9
TRAVAUX
2005 - 2006 - 2007 - 2008 - 2009 - 2010
Circonscription consulaire d'Algérie
Rénovation
Cimetière
Aïn Defla
Aïn El Ameur
Aïn Taghouraït (Bérard)
Aïn Temouchent
Aïn Temouchent (cimetière juif)
Alger cimetère du Mont d'Or
Alger cimetière de Bru
Aokas (Cap Aokas)
Baba Hassen
Beni Saf
Bir Khadem
Bir Mourad Rais (Birmandreis)
Blida
Blida (cimetière juif)
Bordj Bou Arreridj
Bordj Bou Arreridj (cimetière juif)
Bordj El Kiffan
Boufarik
Bougara (Rovigo)
Bouinan
Bouira
Bourkika
Chebli
Cheraga
Cherchell
Chlef
Dar El Beida
Dely Brahim

2005

2006

2007

2008

Entretien
2009

2010

2005

2006

2007

2008

X

2009

2010

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X

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Commentaires
cimetière de regroupement

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Oran depuis 2007
Oran depuis 2007

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Oran depuis 2007

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cimetière de regroupement

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cimetière de regroupement

cimetière de regroupement

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cimetière de regroupement
Oran depuis 2007

X
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X

X
X

10
Rénovation
Cimetière (suite)
Douera
Draria
El Achour
El Kseur
Hadjout (Marengo)
Khemis El Khechna (Fonfouk)
Khemisti
Khraicia (Crescia)
Mascara
Mascara (cimetière juif)
Médéa
Médéa (cimetière juif)
Mers El Kébir
Misserghin
Oran (cimetière juif)
Oued El Alleug
Ouled Fayet
Rouiba
Saoula
Sidi Aiche
Sidi Bel Abbes
Sidi Moussa
Sig
Sour El Ghozlane (Aumale)
Tenes
Thenia
Tiaret
Tipaza
Tizi Ouzou
Zfizef

2005

2006

2007

2008

Entretien
2009

2010

2005

2006

2007

2008

2009

X
X
X

X

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2010

Commentaires

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Oran depuis 2007

X
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cimetière de regroupement

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cimetière de regroupement

Oran depuis 2007

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Oran depuis 2007
Oran depuis 2007
Oran depuis 2007

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Oran depuis 2007

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Oran depuis 2007

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Oran depuis 2007

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Oran depuis 2007

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Oran depuis 2007

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Oran depuis 2007

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Médéa cimetière juif : travaux effectués en 2010 – réhaussement du mur donnant sur la rue

X

cimetière de regroupement
Oran depuis 2007

11
OPERATIONS DE REGROUPEMENT
AGREES PAR LES AUTORITES ALGERIENNES PAR NOTE VERBALE DU 8 SEPTEMBRE 2004
2005 - 2006 - 2007
Circonscription Consulaire d’Alger
WILAYA

BEJAIA
(Bougie)

CIMETIERE DE
REGROUPEMENT
BEJAIA

BLIDA

BLIDA

BORDJ BOU
ARRERIDJ

B.B.ARRERIDJ

BOUIRA
(Coligny)

BOUIRA

CHLEF
(Orléansville)
MEDEA

CHLEF
MEDEA

TIZI OUZOU

TIZI OUZOU

CIMETIERES A REGROUPER

OPERATION PROJETEE
OBSERVATIONS

ADEKAR
AKBOU
AOKAS
EL KSEUR
SEDDOUK
SIDI AICHE
TASKRIOUT
LA CHEFFA
BENI MERAD
SOUMAA
OULED YAICH (Dalamatie)
AIN TAGHOURT
AIN TESSALA (2)
BIRKASSED ALI
BLIMOUR (Cerez)
EL HAMMADI (2) (Lacoute)
MEDJANA
RAS EL OUED (Tocqueville)
SIDI M’BAREK (Paul Doumer)
AOMAR
DJEBAHIA (Laperrine)
KADIRIA (Thiers)
LAKHDARIA (2) (Palestro)
M’CHEDALLAH (Maillot)
SOUR EL GHOZLANE (Aumale)
OULED FARES (2) (Warnier)
OUM DROU (2)
OUZERA (Loverdo)
OUAMRI
DRAA ES MAR (Lodi)
TADMAIT (Camp du Maréchal)

Regroupement dans une tombe
collective ou dans un ossuaire
Rénové 2007
Rénové 2007
Rénové 2007
Idem

Idem

Non validé par autorités
algériennes

Idem

Rénové 2006
Idem
Idem

Idem

NOMBRE DE
TOMBES

ANNEE DE
REGROUPEMENT

44
148
14
207
100
71
16
40
35
82
65
40
Indéterminé
15
34
Indéterminé
50

2007
2007

168
9
40
40
60
Indéterminé
30
120
Indéterminé
Indéterminé
30
20
62
Indéterminé

2007

2005
2006
2006
2005
2006
2006
2006
2006
2006

2006
2006
2007
2007
2007
2007
2007
2006
2006
2007
2007
2007
2006

12

CIRCONSCRIPTION D’ANNABA
Tous les travaux recensés pour la circonscription d’Annaba dans le cadre de la première phase
du plan d’action et de coopération (Arrêté du 7 décembre 2004) se sont achevés en 2009 pour un coût
total de 674 469,11 €.
Au cours de l’exercice 2010, compte tenu de l’enveloppe budgétaire restreinte, le poste s’est
attaché à assurer des travaux d’entretien du cimetière chrétien d’Annaba et de remise en état de tombes au
cimetière de Batna.

REGROUPEMENTS 2006 – 2008

WILAYA

CIMETIERE DE
REGROUPEMENT

CIMETIERES A REGROUPER
NOM DES VILLES
ACTUEL

Constantine

Constantine

Guelma

Guelma

Jijel

Jijel

Khenchela

Khenchela

Mila

Chelghoum Laid

Sétif

Sétif

Skikda

Skikda

Souk Ahras

Souk Ahras

Tébessa

ANCIEN

Ain Abid
Ain Kerma
Didouche
Ibn Ziad
Oued Fragha
Roknia
Chekfa
Emir Abdelkader
Kaous
Kais
Ahmed Rachedi
Athmania
Grarem
Sidi Merouane
Teleghma
Ain Abbassa (El Kherba)
Ain Oulmene
Ain Roua
Ammoucha
Ain Cherchar
Djendel
El Harrouch
Ramdane Djamel
Sedrata
Zarouria
El’Aouinet

Tébessa
Hamammet

DATE DE
REGROUPEMENT

Juin 2006
Avril - mai 2008
Duquesnes
Strasbourg

Avril - mai 2008
Avril – mai 2008

Richelieu
Novembre 2006

Faucigny
Colbert

Avril – mai 2008

Novembre 2007

Avril – mai 2008
Claire
Fontaine

Avril – mai 2008

13

TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE RENOVATION 2005 – 2010

2005
ENTRETIEN
CIMETIERES
Cimetière chrétien d’Annaba (Bône)
Cimetière israélite d’Annaba
Cimetière de Ben M’Hidi (Morris) - wilaya d’El Tarf
Cimetière de Constantine
RENOVATION
CIMETIERES
Cimetière chrétien d’Annaba
Cimetière de Seraidi - wilaya d’Annaba
Cimetière de Dréan - wilaya d’El Tarf
Cimetière de Batna
Cimetière de Tazoult - wilaya de Batna
Cimetières chrétien et israélite de Tébessa
Cimetière d’Ouenza - wilaya de Tébessa
Cimetière de Négrine - wilaya de Tébessa
Cimetière de Hammamet (Youkous ou Youks-les-Bains) - wilaya de Tébessa
Cimetière d’El Aouinet - wilaya de Tébessa
Cimetière de Sedrata - wilaya de Souk Ahras
Cimetière de Sétif
Cimetière de Guelma
Cimetière de Skikda

2006
ENTRETIEN
CIMETIERES
Cimetière chrétien d’Annaba : désherbage et entretien général
Cimetière chrétien de Constantine : désherbage et divers

RENOVATION
CIMETIERES
El Kala – ex La Calle (w. d’El Tarf) : remise en état de tombes
Biskra : remise en état de tombes et co-financement du mur d’enceinte
Khenchela : remise en état de tombes et réfection du mur d’enceinte

14

2007
ENTRETIEN
CIMETIERES
Cimetière chrétien de Constantine : désherbage et divers
Cimetière chrétien d'Annaba : petits travaux d'entretien

RENOVATION
CIMETIERES
Cimetière juif d’Annaba : débroussaillage et remise en état de tombes
Cimetière juif de Constantine : co-financement de la construction du mur d’enceinte
El Hadjar – ex Duzerville (w. d’Annaba) : débroussaillage et remise en état de tombes
Tazoult – ex Lambèse (w. de Batna) : pose d'un grillage sur le mur de clôture
Chétaïbi – ex Herbillon (w. d’Annaba) : consolidation et surélévation du mur d’enceinte et
remise en état de tombes
Besbes – ex Randon (w. d’El Tarf) : débroussaillage et remise en état de tombes
Collo (w. de Skikda) : remise en état de tombes et réfection du mur d’enceinte
Heliopolis (w. de Guelma) : remise en état de tombes et du mur d’enceinte

2008
ENTRETIEN
CIMETIERES
Travaux de réparation et d’entretien en partie basse du cimetière d’Annaba
Travaux d’abattage d’arbres au cimetière de Constantine

RENOVATION
CIMETIERES
Travaux de rénovation du cimetière d’Azzaba
Travaux de rénovation du cimetière d’El Kroub
Travaux de rénovation du cimetière de Chelghoum El Laid
Travaux de rénovation du cimetière de Guelma
Travaux de rénovation du cimetière d’Héliopolis

15

2009
ENTRETIEN
CIMETIERES
Entretien et débroussaillage au cimetière chrétien de Ben M’hidi
Entretien et débroussaillage au cimetière chrétien de Séraïdi
Entretien et débroussaillage au cimetière chrétien de Dréan
Entretien et débroussaillage au cimetière chrétien d’Annaba carrés B et F
RENOVATION
CIMETIERES
Travaux de rénovation au cimetière chrétien d’Annaba (carrés 1, 2, A, E, I et O)
Travaux de remise en état de tombes au cimetière chrétien d’Annaba
Travaux d’abattage d’arbres au cimetière chrétien d’Annaba
Travaux de maçonnerie sur des tombes au cimetière chrétien d’Annaba
Travaux de rénovation au cimetière juif d’Annaba (travaux en cours)
Travaux de reprise des enduits sur la terrasse haute au cimetière juif d’Annaba (devis
en cours)
Travaux de rénovation au cimetière chrétien d’Annaba (travaux en cours)
Ensemble des carrés
Travaux de rénovation au cimetière juif de Sétif (devis en attente)
Travaux de rénovation au cimetière chrétien de Sétif (devis en attente)
Travaux de rénovation au cimetière juif et chrétien de SKIKDA (devis en cours)
Travaux de remise en état de tombes dans les carrés 4 et D du cimetière chrétien
d’Annaba
Commande de deux gerbes pour la cérémonie du 11 novembre (Annaba et
Constantine)

2010
RENOVATION
CIMETIERES
Travaux de fermeture de 10 tombes au cimetière chrétien d’Annaba
Travaux de remise en état de tombes au cimetière de Batna
ENTRETIEN
Cimetières
Entretien cimetière juif d’Annaba
Entretien cimetière chrétien d’Annaba

16

CIRCONSCRIPTION D’ORAN
Depuis sa réouverture en fin d’année 2007, le Consulat Général de France à Oran a mené à bien
les opérations de regroupement prévues au titre de l’Arrêté du 7 octobre 2007 du Ministère des affaires
étrangères.
Cet arrêté fixait un programme de regroupement de 22 cimetières, sur le fondement des
propositions formulées par le Consulat général de France à Alger, lequel avait précédemment compétence
sur l’ouest de l’Algérie, et de l’accord des autorités algériennes du 12 décembre 2005.
Tous les travaux recensés dans la circonscription d’Oran dans le cadre de la première phase du
plan d’action et de coopération se sont achevés en 2011, pour un coût total de 797 951,68 €.
2008 et 2009
Le Consulat général de France à Oran s’est presque exclusivement consacré aux opérations de
regroupement au sein du grand cimetière Tamashouet d’Oran, la plus grande nécropole d’Algérie avec ses
18 hectares.
Les travaux de regroupement qui ont été menés au cours des deux exercices 2008/2009 ont permis
de réduire de plus de la moitié la superficie du cimetière dont le nombre des carrés est passé de 84 à 36.
Ces opérations de regroupement ont porté sur 7140 tombes dont les restes mortels ont été rangés
dans 2 478 reliquaires et transférés dans 7 ossuaires situés au centre du cimetière.
Parallèlement, ont été construits dans le cimetière de Relizane (environ 100 km à l’est d’Oran)
deux ossuaires destinés à recevoir les restes mortels de 12 cimetières environnants.

2010
Les travaux de regroupement ont concerné les départements de Mascara, Oran et Saida.
Ce Consulat a également procédé, grâce à une subvention exceptionnelle de 19 000 € versée au
fonds de concours par la ville de Marseille et de la Région Alsace à une réhabilitation des carrés 13 et 17
du Cimetière de Tamashouet d’Oran. Il a également assuré le suivi de la réhabilitation des carrés 1, 5 et 9
du même cimetière qui a été engagée et financée par le Collectif de Sauvegarde des Cimetières de
l’Oranie (CSCO).

2011
Les travaux de regroupement ont concerné le cimetière de Relizane. Parallèlement un
regroupement partiel a été réalisé au sein du cimetière central de Relizane.

17

REGROUPEMENTS 2008 – 2011

WILAYA

Mascara

Oran

Relizane

CIMETIERE DE
REGROUPEMENT

Mascara

Oran

Relizane

CIMETIERES A REGROUPER
NOM DES VILLES
ACTUEL

ANCIEN

Zahana

Saint Lucien

Juin 2010

Es Senia
Gdyel

La Senia
Saint-Cloud

Juin 2010
Juin 2010

Hassi Ameur
Hassi Mefsoukh
Sidi Chahmi
Tamashouet
Ain Tarik
Ammi Moussa
El Matmar
Lahlef
Ouarizane
Oued El Djemaa
Yellel
Zemmoura
Djediouia
Oued Rhiou
Sidi M’Hamed Ben Ali
Relizane
surface

Saida

Saida

DATE DE
REGROUPEMENT

2/3

Ain El Hadjar
Sidi Amar
Sidi Boubekeur

de

Renan
Lamri
Guillaumet
Ami Moussa
Chinchant
El Alef
Ouarizane
Ferry
L’Hillil
Zemorah
Siant Aime
Inkermann
Renault

Juin 2010
Juin 2010
Juin 2010
Juillet 08 – Mars 09
Mai 2011
Mai 2011
Mai 2011
Mai 2011
Mai 2011
Mai 2011
Mai 2011
Mai 2011
Juin 2011
Juin 2011
Juin 2011

la
Relizane

Franchetti
Charrier

Septembre – octobre
2011
Mai 2010
Mai 2010
Mai 2010

18

SECONDE PHASE DU PLAN D’ACTION ET DE
COOPERATION
RELATIF AUX SEPULTURES CIVILES FRANCAISES
EN ALGERIE

19

CIRCONSCRIPTION D’ALGER
Concernant la seconde phase du plan d’action, les autorités algériennes ont donné leur accord, par
note verbale du 13 juillet 2009, au regroupement de 58 cimetières dans la circonscription d’Alger, sur les
70 qui avaient été proposés. Le Cimetière d’Ain Benian ayant été retiré de la liste, il reste 57 cimetières à
regrouper.
C’est ainsi qu’a été pris l’arrêté du 21 octobre 2011 modifiant l’arrêté du 23 juin 2011 relatif au
regroupement de sépultures civiles françaises en Algérie.
En 2011, le poste a assuré des travaux d’entretien et de rénovation pour un coût total de
96 993 €.
En 2012, notre Consulat Général de France à Alger a achevé les travaux de regroupement de 18
cimetières prévus au titre de cet exercice. Ces travaux ont concerné les départements d’Ain Defla, BordjBou-Arreridj et Tipaza. Il a également assuré des travaux d’entretien et de rénovation dans plusieurs
cimetières.
Coût total de ces opérations : 174 728,16 €

REGROUPEMENTS 2012

WILAYA

Ain Defla

CIMETIERE DE
REGROUPEMENT

Ain Defla

Bordj Bou Arreridj

Bordj Bou Arreridj

Tipaza

Cherchell

Tipaza

Hadjout

CIMETIERES A REGROUPER
NOM DES VILLES
ACTUEL

ANCIEN

Arib
Cheikh Benyahia
El Abadia
El Amra
El Attaf
El Khemis
Rouina
Sidi-Bouabida
Sidi Lakhdar
El Anasser
Khelil
Medjana
Ain Tagourait
Douaouda
Sidi Ghiles
Meurad
Nador
Sidi Rached

Littré
Sainte Monique
Carnot
Kherba
Les Attafs
Affreville
Saint Cyprien
Lavarande
Galbois
Davoust
Berard
Novi
Desaix
Montebello

DATE DE
REGROUPEMENT

Octobre 2012
Octobre 2012
Octobre 2012
Octobre 2012
Octobre 2012
Sept-octobre 2012
Octobre 2012
Octobre 2012
Octobre 2012
Avril 2012
Avril 2012
Avril 2012
Septembre 2012
Septembre 2012
Septembre 2012
Septembre 2012
Septembre 2012
Septembre 2012

20
Liste des cimetières retenus par le Ministère de l’Intérieur algérien par arrêté du 29.06.2009
Pour la circonscription d’Alger
Nbre tombes
139
396
700
396
7500

Alger

El Harrach
(Cimetière de Belfort)

Reghaia
Ain Taya 1
Ain Taya 2 (Bousekloul)
Bordj El Kifan
Dar El Beida

Alger

El Biar
(Cimetière du Mont d’Or)

Ain Benian
Baba-Hassen
Birtouta
Bouzaréah
Cheraga
Delly Ibrahim
Draria
El Achour
Khraicia
Mahelma
Ouled Fayet
Rahmania
Saoula
Souidania
Staoueli
Zéralda

Alger

Cimetière du bd des Martyrs « Bru »

Birkhadem
Bir Mourad Rais

Aïn Defla

Aïn Defla

Arib
Cheikh Benyahiya
El-Abadia
El Amra
El Attaf
Khemis-Miliana
Rouina
Sidi Bouabida
Sidi Lakhdar

64
N/C
46
42?
4
N/C
60
16
N/C

Blida

Blida

Bougara
Bouinan
Chebli
El Affroun
Larbaa
Meftah
Oued-El-Alleug

108
N/C
N/C
N/C
400
185
299

584
180
80
441
25
10425
126
88
373
51
124
88
68
150
170
170
387
1350

21

Bordj Bou Arreridj Bordj Bou Arreridj

Khelil
Medjana (2?)
El Annasser

Nbre tombes
40
70
21

Tipaza

Cimetière de Cherchell

Sidi Ghiles
Gouraya
Ain Tagourait
Khemisti
Bou Ismail
Fouka
Douaouda

48
20
98
344
559
165
114

Tipaza

Cimetière d’Hadjout

Ahmeur El Ain
Attatba
Bourkika
Meurad
Nador
Sidi Rached

N/C
N/C
173
144
17
10

Tizi Ouzou

Tizi Ouzou

Ain El Hamman
Azzefoune
Draa-El-Mizan
58

N/C
N/C
N/C
27058

22
CIMETIERES
CIRCONSCRIPTION CONSULAIRE D'ALGER
TRAVAUX

2005 - 2006 - 2007 - 2008 - 2009 - 2010 - 2011 - 2012

Rénovation
Cimetière
Aïn Defla
Aîn Defla (cimetière juif)
Aïn El Ameur
Aïn Taghouraït (Bérard)
Aïn Temouchent
Aïn Temouchent (cimetière juif)
Alger cimetère du Mont d'Or
Alger cimetière de Bru
Aokas (Cap Aokas)
Baba Hassen
Beni Saf
Bir Khadem
Bir Mourad Rais (Birmandreis)
Blida
Blida (cimetière juif)
Bordj Bou Arreridj
Bordj Bou Arreridj (cimetière juif)
Bordj El Kiffan
Boufarik
Bougara (Rovigo)
Bouinan
Bouira
Bourkika
Chebli
Cheraga
Cherchell
Cherchell (cimetière juif)
Chlef

2005

2006

2007

2008

2009

Entretien
2010

2011

2012

2005

2006

2007

2008

X
X
X

X
X

X
X

X

2009

2010

2011

2012

X

X

X
X

X

X

X
X
X
X

Commentaires
cimetière de regroupement

Oran depuis 2007
Oran depuis 2007

X
X

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Oran depuis 2007

X

X

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cimetière de regroupement

X

cimetière de regroupement

X
X

cimetière de regroupement

cimetière de regroupement

X

X
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X

X

Oran depuis 2007

23
Rénovation
Cimetière

2005

2006

2007

2008

2009

Entretien
2010

2011

2012

2005

Dar El Beida
X
Dely Brahim
X
Douera
X
Draria
El Achour
El Kseur
X
Hadjout (Marengo)
Hadjourt (cimetière juif)
Khemis El Khechna (Fonfouk)
Khemisti
X
Khraicia (Crescia)
X
Mascara
Mascara (cimetière juif)
Médéa
Médéa (cimetière juif)
Mers El Kébir
X
Misserghin
Oran (cimetière juif)
Oued El Alleug
X
Ouled Fayet
X
Rouiba
Saoula
X
Sidi Aiche
X
Sidi Bel Abbes
Sidi Moussa
X
Sig
X
Sour El Ghozlane (Aumale)
X
Tenes
Thenia
Tiaret
X
Tipaza
Tizi Ouzou
Zfizef
Médéa cimetière juif : Travaux effectués en 2010 - réhaussement du mur donnant sur la rue

2006

2007

2008

2009

X
X

X
X
X

X
X

X
X
X

X

X

X

X

X

X

X

X

X
X
X

X
X
X

X
X

X
X

2011

2012

X

X

X
X

Commentaires

cimetière de regroupement

X

Oran depuis 2007
Oran depuis 2007

X

X

2010

X
X

X

X
X
X

X
X

X
X

cimetière de regroupement
Oran depuis 2007
Oran depuis 2007
Oran depuis 2007

X
X
X
X

X
X
X
X

X
X
X
Oran depuis 2007

X

X

Oran depuis 2007
Oran depuis 2007
Oran depuis 2007

X
X

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X

X

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X

X
Oran depuis 2007
Oran depuis 2007

X

X

X

cimetière de regroupement
Oran depuis 2007

24

CIRCONSCRIPTION D’ANNABA
Concernant la seconde phase du plan d’action, les autorités algériennes ont donné leur accord, par
note verbale du 13 juillet 2009, au regroupement de 48 cimetières dans la circonscription d’Annaba.
En 2011, le poste a assuré des travaux d’entretien et de rénovation pour un coût total de
17 860,51 €.
Cimetières
Entretien cimetière juif d’Annaba
Travaux caveau Cervetti - Batna
Entretien cimetière chrétien d’Annaba
Travaux 14 monuments au cimetière de Tebessa
Les travaux au Cimetière juif d’Annaba ont été réceptionnés en présence de M. Bernard Haddad
de l’Association Mémoire Active d’Algérie.
Au cours de l’année 2012, notre Consulat Général de France à Annaba a achevé les travaux de
regroupement de 9 cimetières dans les départements d’Annaba, Batna et El Taref pour un montant de
74 815,13 €.

REGROUPEMENTS 2012

WILAYA

CIMETIERE DE
REGROUPEMENT

Annaba

Annaba

Batna
El Taref

Batna
El Taref

CIMETIERES A REGROUPER
NOM DES VILLES
ACTUEL

ANCIEN

Ain El Berda
Berrahal

Penthievre
Ain Mokra

Ras El Aioun
Ain El Assel
Asfour
Bouhadjar
Bouteldja
Chihani
Zerizer

Yusuf
Combes
Lamy
Blandan
Barral

DATE DE
REGROUPEMENT

Juin 2012
Juillet 2012
Juin 2012
Novembre 2012
Novembre 2012
Novembre 2012
Novembre 2012
Novembre 2012
Novembre 2012

Par ailleurs, le Consulat de France à Annaba a également effectué des travaux d’entretien des
cimetières d’Annaba, Batna et El Tarf pour un montant de 26 557,77 €.
Coût total des opérations d’entretien et de regroupement pour l’année 2012 : 101 372,90 €

25
Liste des cimetières retenus par le Ministère de l’Intérieur algérien par arrêté du 29.06.2009
Pour la circonscription d’Annaba

Wilaya d’Annaba

Wilaya de Batna

Annaba

Batna

Cimetières à
regrouper
Aïn Berda (Penthièvre)
Berrahal (Aïn Mokra)

40
Non évalué

Ras El Aïoun

Wilaya de Biskra

Nbre de
tombes

0

Wilaya d'El Tarf

El Tarf

Aïn El Assel (Yusuf)
Asfour (Combes)
Bouhadjar (Lamy)
Bouteldja (Blandan)
Chihani (Barral)
Zerizer

Wilaya de Guelma

Guelma

Aïn Hassainia (Clauzel)
Aïn Larbi (Gounod)
Aïn Makhlouf (Renier)
Aïn Regada
Belkheir (Millesimo)

270

Bouati
(Gallièni)

Mahmoud

Bouchegouf (Duvivier)
Boukhamouza (St-Joseph)

Boumara Ahmed (Petit)
El Fedjouj (Kellerman)
Medjez Sfa
Menzel Bouguettya Fauvel
Oued Cheham (Villars)

Oued Zenati
Tamlouka (Montcalm)
480
Wilaya de Jijel

Jijel

Taher
Ziama Mansouriah
130

Wilaya de Mila

Mila

Mila
Tadjenanet
Donat)
Tiberguent
Zeghaïa

(saint

200

26

Wilaya d'Oum-ElBouaghi

Oum-ElBouaghi

Cimetières à
regrouper
Aïn Babouche
Aïn Kercha
Aïn M'Lila
Oum-Elbouaghi
Canrobert

Nbre de
tombes

-

204
Wilaya de Sétif

Sétif

Aïn Arnat
Aïn Arnat-Bouhira
(Coligny)

Ain Lakhdjar (Behagle)
Beni Aziz (ex
Chevreul)
Beni Fouda (Sillègue)
El Ouricia
170
Wilaya de Skikda

Skikda

Ain Bouziane (Col des
Oliviers)
Bekkouche Lakhdar Gastu

El Haddaiek
Emdjez Edchich
(Robertville)
Es Sebt (ex La Robertsau)
Salah Bouchaour
(Gastonville)

130
Wilaya de Souk Aharas
Wilaya de Tebessa

0
Tebessa

Bekkaria
Morsott
20
48

1644

27

CIRCONSCRIPTION D’ORAN
Les autorités algériennes ont donné leur accord au regroupement de 32 cimetières dans la
circonscription d’Oran.
Au cours de l’année 2012, notre Consulat Général de France à Oran a achevé les travaux de
regroupement de 9 cimetières dans les départements de Mostaganem, Tiaret et Tissemsilt.
Par ailleurs, le poste finance chaque année, avant les cérémonies du 11 novembre, une opération de
désherbage et de nettoyage des cimetières de Tamashouet et Israélite à Oran. Cette opération est menée
avec le concours de l’APC (commune) d’Oran qui en prend une partie à sa charge.
Le coût total de ces travaux s’est élevé à 125 804,81 €.

REGROUPEMENTS 2012

WILAYA

CIMETIERE DE
REGROUPEMENT

CIMETIERES A REGROUPER
NOM DES VILLES
ACTUEL

Mostaganem

Mostaganem

Tiaret

Tiaret

Tissemsilt

Tissemsilt

Ain Sidi Cherif
Fornaka
Sidi Lakhdar
Sour
Touahria
Dahmouni
Mechraa Sfa
Medrissa
Bordj Bou Naama

DATE DE
REGROUPEMENT

ANCIEN

Lapasset
Bellevue
Blad Touaria
Trumelet
Prevost-Paradol
Molière

Mai 2012
Mai 2012
Mai 2012
Mai 2012
Mai 2012
Juin 2012
Juin 2012
Juin 2012
Mai 2012

28
Liste des cimetières retenus par le Ministère de l’Intérieur algérien par arrêté du 29.06.2009
Pour la circonscription d’Oran

Wilaya de Ain Temouchent

Ain-Temouchent

Hammam Bouhdjar

Cimetières à regrouper
El-Amria
Aghlal
Ain-Kihel
Ain-Tolba
Terga
Ain-El Arba
Ain-Sidi Cherif
Fornaka
Sidi Lakhdar
Sour
Touahrua

Wilaya de Mostaganem

Wilaya de Sidi Belabes

Sidi Belabes

Teghalimet
Sidi Ali Benyoub
Tabia
Boukhanefis
Sidi Khaled
Sidi Lahssen
Lamtar
Hassi Zahana
Ben Badis
Belarbi
Sidi Hamadouche
Ain El Berda

Wilaya de Tiaret

Tiaret

El Dahmouni
Mechraa Safa
Medrissa

Wilaya de Tissemsilt

Bordj Bou Naama

Wilaya de Tlemcen

Remchi
Maghnia
Ouled Mimoun
Ben Sekran
Sidi Abdelli
32

29

TRAVAUX PREVUS
2013 - 2015

30

CIRCONSCRIPTION D’ALGER
Au titre de l’année 2013, le Consulat Général de France à Alger a programmé les travaux de
regroupement de 19 cimetières.
Ces travaux concerneront :
1) Dans le département d’Alger : regroupement au sein du cimetière El/Biar (cimetière du Mont
Doré) des restes mortels provenant des cimetières de :
- Baba-Hassen
- Birtouta
- Bouzaréah
- Chéraga
- Delly-Brahim
- Draria
- El’Achour
- Khraicia (Crécia)
- Ouled-Fayet
2) Dans le département de Blida : regroupement au sein du cimetière de Blida des restes mortels
provenant des cimetières de :
- Bougara (Rovigo)
- Bouinane
- Chebli
- Larbas
- Meftah (Rivet)
3) Dans le département de Tipaza : regroupement au sein du cimetière de Cherchell des restes
mortels provenant des cimetières de :
- Gourava
- Fouka
4) Dans le département deTipaza : regroupement au cimetière de Hadjout (Marengo) des restes
mortels provenant des cimetières de :
- Ameur-El-Ain
- Attatba
- Bourkika

31

CIRCONSCRIPTION D’ANNABA

Au titre de l’année 2013, le Consulat Général de France à Annaba a programmé les travaux de
regroupement de 15 cimetières.
Ces travaux concerneront, dans le département de Guelma, le regroupement au sein du cimetière de
Guelma, des restes mortels provenant des cimetières de :
-

Ain Hassainia
Ain Larbi
Ain Makhlouf
Ain Regada
Belkheir
Bouati Mahmoud
Bouchegouf
Boukhamouza
Boumahra Ahmed
El Fedjoudj
Medjez Sfa
Menzel Bouguettaya
Oued Cheham
Oued Zenati
Tamlouka

Montant des travaux : 128 380,20 €

Au cours de l’année 2013, le poste devra également assurer l’entretien de nombreux cimetières.
Montant prévu : 27 000 €

32

CIRCONSCRIPTION D’ORAN

Au titre de l’année 2013, le Consulat Général de France à Oran a programmé les travaux de
regroupement de 12 cimetières.
Ces travaux concerneront, dans le département de Sidi-Bel-Abbès, le regroupement au sein du cimetière
de Sidi-Bel-Abbès, des restes mortels provenant des cimetières de :

-

Ain El Berd
Bel Arbi
Ben Badis
Boukhenefis
Hassi Zahana
Lamtar
Sidi Ali Benyoub
Sidi Hamadouche
Sidi Khaled
Sidi Lahcen
Tabia
Tighalimate

Le montant des travaux est estimé à 16 522, 974 dinars soit 164 238,36 € au taux de chancellerie
actuel.

33

BUDGET

34

CIRCONSCRIPTION CONSULAIRE D’ALGER

Tableau récapitulatif des dépenses engagées
2005 - 2012
2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

TOTAL

ENTRETIEN

19 305,00

86 503,87

63 780,84

77 329,98

77 220,00

21 270,00

90 493,00

45 346,86

481 249,55

RENOVATION

98 757,10

91 626,36

61 921,34

27 291,89

néant

néant

6 500,00

néant

286 096,69

REGROUPEMENT

28 122,82

118 142,39

99 166,89

néant

néant

néant

néant

129 381,30

374 813,40

TOTAL
MONTANT
ENGAGE

146 184,92

296 272,62

224 869,07

104 621,87

77 220,00

21 270,00

96 993,00

174 728,16

1 142 159,64

35

CIRCONSCRIPTION CONSULAIRE D’ANNABA
Tableau récapitulatif des dépenses engagées
2005 - 2012
2005

2006

ENTRETIEN

14 907,18

20 603,00

RENOVATION

109 937,39

néant

REGROUPEMENT

TOTAL
MONTANT ENGAGE

124 844,57

2007

2008

2009

2010

4 535,00

17 979,63

8 422,04

43 330,00

97 610,00

36 659,97

55 952,72

néant

89 067,00

47 140,00

128 325,18

néant

néant

153 000,00

149 285,00

182 964,78

64 374,76

17 463,00

17 463,00

2011

2012

15 067,72

26 557,77

2 792,79

néant

17 860,51

néant

TOTAL

125 535,34

346 282,87

74 815,13

339 347,31

101 372,90

811 165,52

36

CIRCONSCRIPTION CONSULAIRE D’ORAN

Tableau récapitulatif des dépenses engagées
2008 - 2012

2008

2009

2010

2011

ENTRETIEN

néant

néant

7 681,05

12 519,00

REHABILITATION

néant

néant

27 520,05

7 197,75

2012

TOTAL

6 609,56

26 809,61

néant

34 717,80

REGROUPEMENT

186 925,00 276 217,00 102 812,58 177 079,25 119 195,25 862 229,08

TOTAL
MONTANT
ENGAGE

186 925,00 276 217,00 138 013,68 196 796,00 125 804,81 923 756,49

37

FONDS DE CONCOURS
ABONDEMENTS REÇUS EN 2004
DEPARTEMENTS

Collectivités versantes

Montant de la somme versée (en €)

33

Gironde

BORDEAUX 33800

10 000

66

PyrénéesOrientales

SAINTE MARIE LA MER 66470

150

TORREILLES 66440

100

SAINT-NAZAIRE 66570

150

Total

10 400

ABONDEMENTS REÇUS EN 2005
DEPARTEMENTS
66

Collectivités versantes

Montant de la somme versée (en €)

SAINTE MARIE LA MER 66470

150

TORREILLES 66440

100

SAINT-NAZAIRE 66570

150

THUIR 66300

500

SALEILLES 66280

1 500

13

PyrénéesOrientales
PyrénéesOrientales
PyrénéesOrientales
Pyrénéesorientales
PyrénéesOrientales
Bouches-du-Rhône

MARSEILLE 13000

16 000

26

Drôme

VALENCE 26000

3 000

94

Val-de-Marne

MAISONS-ALFORT 94 700

2 300

34

Hérault

BEZIERS 34500

1 000

95

Val-d’Oise

TAVERNY 95150

1 000

31

Haute-Garonne

TOULOUSE 31000

10 000

83

Var

SIX-FOURS-LES-PLAGES

15 000

31

Haute-Garonne

TOULOUSE 31000

10 000

13

Bouches-du-Rhône

MARSEILLE 13000

16 000

Total

76 700 €

66
66
66
66

38

ABONDEMENTS REÇUS EN 2006
DEPARTEMENTS

Collectivités versantes

Montant de la somme versée (en €)

13

Bouches-du-Rhône

MARSEILLE 13000

16 000

30

Gard

NIMES 30000

5 000

31

Haute-Garonne

TOULOUSE 31000

10 000

REGION ALSACE

3 000

BORDEAUX 33000

10 000

Total

44 000 €

33

Gironde

ABONDEMENTS REÇUS EN 2007
DEPARTEMENTS
13

Bouches-du-Rhône

Collectivités versantes

Montant de la somme versée (en €)

MARSEILLE 13000

16 000

Conseil Régional ALSACE

3 000

Total

19 000 €

ABONDEMENTS REÇUS EN 2008
DEPARTEMENTS

Collectivités versantes

Montant de la somme versée (en €)

75

Seine

PARIS 75000

10 000

13

Bouches-du-Rhône

MARSEILLE

16 000

Conseil Régional ALSACE

3 000
29 000 €

ABONDEMENTS REÇUS EN 2009
DEPARTEMENTS

Collectivités versantes

Montant de la somme versée (en €)

13 Bouches-du-Rhône

MARSEILLE

16 000

Conseil Régional ALSACE

3 000
19 000 €

39
ABONDEMENTS REÇUS EN 2010
DEPARTEMENTS
13

Bouches-du-Rhône

Collectivités versantes

Montant de la somme versée (en €)

MARSEILLE

16 000

Conseil Régional ALSACE

3 000
19 000 €

ABONDEMENTS REÇUS EN 2011
DEPARTEMENTS

Collectivités versantes

Montant de la somme versée (en €)

13

Bouches-du-Rhône

MARSEILLE

16 000

06

Alpes Maritimes

CAGNES SUR MER

5 000

06

Alpes Maritimes

NICE

28 000
49 000 €

ABONDEMENTS REÇUS EN 2012
DEPARTEMENTS

Collectivités versantes

Montant de la somme versée (en €)

13

Bouches-du-Rhône

MARSEILLE

16 000

13

Bouches-du-Rhône

SAINT CHAMAS

1 000

13

Bouches-du-Rhône

TOULON

10 000

84

Vaucluse

CAVAILLON

1 000
28 000 €

Total des contributions des collectivités territoriales 2004/2012 : 294.100 €




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