Contrat de saillie .pdf


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Contrat de saillie
Etalon : Galaxi
Plein papier AES (anglo européen)
Approuvé le 23 aout 2018
Né le 21 ami 2016
Approuvé AES, Z, Sbs et OC
Numero ueln : 25000116721453G
Numero sire : 1671453G

Entre :

Les sabots de Brouennes,
3 lieu dit le Fays,
55700 Brouennes
0606703851
Siret 81847416500011
Tva : FR9818474165

ET
…..................................................................... ......
Domicilié(e) : …..................................................................... ......
Téléphone : …......................................
Mail :............................................................... ....
Désigné ci-après comme « le propriétaire de la jument »

Pour la jument :
Nom : .............................................................. .
Race : ..........................................................
N° SIRE: ...................................................
N° Transpondeur : ......................................
Née le : ….....................................................
Par ….......................................... et …........................................ (…................................)
Jument suitée : OUI

NON

Objet de la vente : une carte de saillie de l’étalon citée ci-dessus, aux conditions suivantes :
Première fraction : 100 euros TTC a la signature du contrat, non remboursables, tva 10%
Solde de saillie : 150 EUROS ttc AU 01/10 si jument pleine avec garantie poulain vivant 48H, cheque
à fournir a la signature du contrat










Les saillies sont privilégiées en liberté cependant, si la jument présente un risque pour l
étalon, l élevage se réserve le droit de saillir en main, âpres avoir informé le propriétaire de
la jument
La réservation ne sera effective qu’au retour du présent contrat daté et signé avec la
première partie du règlement de 100 euros TTC
La deuxième partie du règlement doit nous être parvenu au plus tard à l arrivée de la jument,
le cheque ne sera encaissé qu’au 01/10 de l année en cours
Le prix de la pension est fixé à 3euros par jour (soit 90 euros par mois), en sus de la saillie et
réglé au départ de la jument
L élevage s engage a tout mettre en œuvre pour que la saillie et la pension se passe dans
les meilleures conditions, mais se dégage de toute responsabilité impactant l état de santé
de la jument, et laisse a l acheteur le choix de s assurer.
Le livret de la jument devra nous être présenté, vaccins a jour, vermifuges a jour, des son
arrivée.








La jument doit être facilement manipulable, déférée des postérieurs
Un test de métrite négatif est demandé avant le premier saut
En cas de vacuité de la jument, un certificat vétérinaire doit nous être adressé avant le 01/10
sans quoi la jument sera considérer comme gestante et le cheque encaissé
Garantie poulain vivant a 48h : En cas d’avortement ou mort du poulain dans les 48h suivant
la naissance, la saillie est reportée dans les mêmes conditions que le présent contrat
L'attestation de saillie ne sera délivrée par le propriétaire de l'étalon qu'après règlement
intégral de toutes les sommes dues par le propriétaire de la jument.

RAPPEL IMPORTANT :
Galaxi est testé par le laboratoire uc davis comme HOMOZYGOTE TOBIANO, HETEROZYGOTE
EXTENTION, HETEROZYGOTE AGOUTI, ce qui signifie que tout ses poulains hériteront d’un gène
tobiano, mais seront de base alezane noire ou bai selon la jument.
Le présent contrat doit être paraphé sur chaque page et signé des 2 parties, précédé de la mention
« lu et approuvée »

FAIT A
LE :

Le vendeur

L acheteur


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