DECHARGE VOYAGE AMSTERDAM 2019 .pdf


Nom original: DECHARGE VOYAGE AMSTERDAM 2019.pdf
Titre: DECHARGE VOYAGE AMSTERDAM 2019

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DECHARGE VOYAGE AMSTERDAM 2019
Je soussigné(e) .......................................................................... décharge par la présente
lettre l’association du bureau AELEA de toute responsabilité lors de ma participation au
voyage à Amsterdam organisé par cette même association du samedi 16 au mardi 19
Février 2019 dont le siège social se trouve à la faculté de Lettres 23 Boulevard Albert 1er,
54000 Nancy.

Je suis informé(e) que le transport, la détention, l'offre, la cession, l'acquisition ou l’emploi
illicites de stupéfiants sont des délits au regard du droit français (art. 222-37 du Code
pénal). En conséquence, le bureau AELEA ne saurait être tenu responsable des
conséquences de mes actes si je venais à contrevenir à ces dispositions.

Le refus de signer cette décharge de responsabilité ou la non présentation de celle-ci,
réserve le droit à l'organisation d'exclure ma participation à l'événement.

Date et signature, précédé de la mention Lu et Approuvé :



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