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Conseil municipal
Genève, le 22 novembre 2018

Le Conseil municipal est convoqué
en séances ordinaires pour les
mardi 4 et mercredi 5 décembre 2018,
à 17 h 30 et 20 h 30
Salle Obasi à l'Organisation météorologique mondiale,
Avenue de la Paix 7 bis
1211 Genève
avec l'ordre du jour suivant:
1.

Exhortation

2.

Communications du Conseil administratif.

3.

Communications du bureau du Conseil municipal.

4.

***

Election d'un ou d'une représentant-e du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la
Fondation pour l'expression associative (statuts de la fondation, art. 9.2.4) (RCM, art. 130,
lettre A).
Reportée à la session de janvier 2019.

5.

Pétitions

6.

Questions orales

PROPOSITIONS DU CONSEIL ADMINISTRATIF
7.

PR-1330

Proposition de résolution conjointe avec le Conseil municipal relative à l'adhésion aux
principes de la Déclaration universelle des droits de l'Homme.

8.

PR-1324

Proposition du Conseil administratif du 31 octobre 2018 en vue de la levée d’une servitude de
canalisation d’eaux pluviales, inscrite au Registre foncier sous Pj 5935 du 28 juillet 1997 au
profit de la Ville de Genève, soit la parcelle 3343 contenant un jardin d’enfants, sise 2, avenue
Louis-Aubert, inscrite à tort sur le DDP 4217 octroyé par l’Etat de Genève à la Cité
universitaire.

9.

PR-1325

Proposition du Conseil administratif du 31 octobre 2018 en vue de l'ouverture de deux crédits
pour un montant total de 6 443 900 francs, soit:
– Délibération I: 2 999 200 francs, destinés aux travaux d’aménagement d’un itinéraire
cyclable de l’Horloge fleurie au parc Mon-Repos, en passant par le pont du Mont-Blanc, les
quais du Mont-Blanc et Wilson;
– Délibération II: 3 444 700 francs, destinés à l’entretien de l’étanchéité et des revêtements
bitumineux du pont du Mont-Blanc.

10.

PR-1326

Proposition du Conseil administratif du 10 octobre 2018 en vue de l'ouverture d’un crédit de
812 000 francs destiné au réaménagement de la rue du Commerce.