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inscription brocante CGOS .pdf


Nom original: inscription brocante CGOS.pdf
Auteur: Chris

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Organisateur : Association COMITE DE GESTION DES ŒUVRES SOCIALES
Adresse : MAIRIE - RUE DE MOULINS - 03260 SAINT GERMAIN DES FOSSES
INSCRIPTION A LA BROCANTE
Personne physique
se déroulant le
30 MAI 2019
à Ville : SAINT GERMAIN DES FOSSES
Je soussigné(e),
Nom : ............................... Prénom .............................
Né(e) le ......../............./.....................à Code postal : ................ Ville : .........................
Adresse : ...........................................
CP ............... Ville .....................................
Tél. .................................... Email (pour confirmation inscription) : ................................................@........................................
Titulaire de la pièce d'identité N° ...........................................
Délivrée le ............................ par ..............................
N° immatriculation de mon véhicule : ..............................
Déclare sur l'honneur :



de ne pas être commerçant (e)



de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)



de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l'année civile. (Article R321-9 du Code pénal)

Fait à ............................................... le ..............................
Signature précédée de la mention<<lu et approuvé>> valant approbation du règlement intérieur ci-joint

…………………………….

Ci-joint mon règlement par chèque à l’ordre du CGOS de St Germain des fossés de _____€___. pour l'emplacement d’une
longueur de ______ mètre(s) - Tarif : 2 € le M, je joins également la photocopie recto-verso de la carte d’identité.
N e pas oublier de réserver la longueur nécessaire si vous voulez garder votre véhicule
Attestation devant être remise à l'organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de la Commune d'organisation.

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Organisateur : Association COMITE DE GESTION DES ŒUVRES SOCIALES
Adresse : MAIRIE - RUE DE MOULINS - 03260 SAINT GERMAIN DES FOSSES
INSCRIPTION A LA BROCANTE
Personne morale (et/ou professionnel)
se déroulant le 30 MAI 2019
à Ville : SAINT GERMAIN DES FOSSES
Je soussigné(e),
Nom : ................................ Prénom .......................................
Représentant la Société/Association/., (Raison sociale) : .............................................
N° de registre du commerce/des métiers : ....................................... de .....................................
dont le siège est au (adresse): ......................................
ayant la fonction de : ...................................... dans la personne morale.
Adresse du représentant : .......................................
CP ...................... Ville ......................................................
Tél. ................................ …… Email (pour confirmation inscription) : ...............................................@.......................................
Titulaire de la pièce d'identité N° .............................
Délivrée le ................................ par .....................................
N° immatriculation de mon véhicule : ..............................
Déclare sur l'honneur :



Etre soumis au régime de l'article L 310-2 du Code de commerce. OUI



Tenir un registre d'inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code pénal)

NON

Fait à ........................... le .............................
Signature précédée de la mention<<lu et approuvé>> valant approbation du règlement intérieur ci-joint

…………………………….

Ci-joint mon règlement par chèque à l’ordre du CGOS de St Germain des fossés de _____€_ . pour l'emplacement d’une
longueur de ______ mètre(s) - Tarif : 2 € le M, je joins également la photocopie recto-verso de la carte d’identité.
N e pas oublier de réserver la longueur nécessaire si vous voulez garder votre véhicule
Attestation devant être remise à l'organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de la Commune d'organisation.


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