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TITRE I – L’ETAT VASCON
Article I. Le Gouvernement de l’Etat Vascon est confié à un Maréchal issu de
l’Armée Nationale élu par le Comité Militaire. Il prend le titre et la fonction
de Président du Cabinet Directeur.
La Justice est rendue en son nom par les personnes instituées par lui.
Article II. Landry Gauthier, Maréchal de Vasconie est institué par le Présent
Texte premier Président du Cabinet Directeur.

TITRE II – LE PRESIDENT DU CABINET
DIRECTEUR
Article III. Le Président du Cabinet Directeur est élu par le Comité Militaire
réuni spécifiquement pour l’occasion.
La personne désignée doit être faite Maréchale et doit lui-même siéger au
Comité Militaire.
Il exerce son mandat à vie.
Article IV. L’élection du Président du Cabinet directeur doit se faire à
l’unanimité du Comité Militaire. Dans l’attente d’un accord entre tous les
Maréchaux, les affaires courantes seront traitées par le Directeur-Général du
Cabinet.
En cas de vacance temporaire dû à une incapacité passagère du Président du
Cabinet Directeur, le gouvernement est exercé par le Directeur-Général du
Cabinet.
En cas de décès du Président du Cabinet Directeur, le Comité militaire se
réunit à la convocation du Haut-Conseil Législatif, chargé d’entériner
l’incapacité totale du Président.
Article V. Le Président du Cabinet Directeur est le garant du bon
fonctionnement des institutions, de l’intégrité du Peuple et du Territoire
National.
Il assure par son gouvernement et son arbitrage, le fonctionnement régulier
des Institutions de l’Etat Vascon.
Article VI. Le Président du Cabinet Directeur nomme le Directeur Général du
Cabinet Directeur.
Il peut également mettre fin aux fonctions de celui-ci.