guide teletravail 2016 (1).pdf


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SOMMAIRE
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7

Ce qu’est le télétravail

8

Et ce qu’il n’est pas

9

Les enjeux du télétravail

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10

Une meilleure qualité de vie au travail

10

Les retombées posi!ves pour le collec!f de travail

11

Un ou!l de protec!on de l’environnement et d’aménagement du territoire

11

Des risques professionnels à prévenir

12

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La déclinaison du cadre réglementaire par l’employeur

13
13

Contenu de la déclinaison

14

Une démarche projet

15

La concerta!on préalable à l’acte de déclinaison

15

Les ac!vités éligibles au télétravail

16

Les méthodes de détermina!on des ac!vités éligibles

16

Une approche par tâche et non par mé!er

16

Les lieux d’exercice du télétravail

17

Le télétravail pra!qué à domicile

17

Le télétravail pra!qué dans des télécentres

17

Télétravail et temps de travail

19

Un volume horaire encadré

19

Le décompte du temps de travail

19

Bien mesurer la charge de travail : applica!on du principe d’égalité de traitement
avec les agents travaillant sur site

19

Le traitement des heures supplémentaires

19

Télétravail et prise en charge des coûts

20

Télétravail et systèmes d’informa!on

21

Des ou!ls adaptés

21

L’installa!on, le support et la maintenance des ou!ls

21

Prévenir les risques professionnels des agents exerçant leurs fonc!ons en télétravail
Prévenir les risques psychosociaux
L’isolement social et professionnel

22
23
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