Code théodosien copie .pdf

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puissent plus exister.
30 juillet 38

Article 16. l. 4
Les empereurs Valentinien, Théodose et Arcadius, augustes
à Eusignius, préret du Prétoire .
Nous accordons le droit de s'assembler à ces personnes qui
croient selon les doctrines décrétées du temps de Constantin, de
sainte mémoire, pour durer toujours, ce qui fut fait à l'occasion du
Concile de Rimini devant des prêtres venus de tout le monde
romain où étaient aussi des dissidents, cette foi qui fut également
confirmée par Je Concile de Con�tantinople.
Le droit de s'assembler à volonté est à la disposition de ces
personnes que Nous désignons ainsi. S'il en est qui s'accorde d'elles­
mêmes ce droit d'assemblée et qui se permettrait de soulever des
troubles néfastes pour Notre Tranquil ité, qu'elles sachent qu'en tant
qu'auteurs de séditions et d'agitateurs, elles paieront de leur vie et
dans le sang cette faute de haute trahison. Aucune prière, secrète ou
clandestine contre Notre réglementation ne leur évitera le châtiment.
23 janvier 386